Provence. Aix, le même, 1827, br. in-8.

Ces deux Notices sont extraites du 3 vol. des Mémoires de la Société d'Aix, qui est resté deux ou trois ans sous presse.

yre,

an vIII (1800), in-12 de iv et 158 pag., 1 fr. 50 c.

Avec A. R*** (Ragueneau).

Est-elle fille, femme ou veuve ? com, en un acte, en prose, mêlée de vaud. Paris, Allut, 1806, in-8.

Il faut un mariage, com. en un acte et en prose, mêlée de vaudev. Paris, Mme Cavanagh, an xit (1805), in-8.

-

- Laitière (la), comédie-anecdot. en un acte, en prose, mêlée de vaudev. Paris, Perreault, 1806, in-8.

Mademoiselle Musard, com.-parade en un acte et en prose, mêlée de vaud. Pa ris, Allut, 1805, in-8.

Malade (le) par amour, ou la Rente viagère, com. en un acte, en prose, mêlée de vaud. Paris, Mme Cavanagh-Barba, an XII (1804), in-8.

ne permettait pas aux générations de se former pour d'aussi hautes délibérations. Il n'en est pas moins vrai que les nations, appelées régulièrement à discuter leurs intérêts, ont une force, une persévérance que le pouvoir absolu ne peut remplacer qu'acci. dentellement, et à des conditions que la nature accorde à peu d'hommes. La preuve de cette vérité, acquise pour nous par l'exemple de l'Angleterre et des autres pays libres, se trouve également dans notre histoire pour ceux qui la connaissent bien; car les assemblees d'états-generaux ont été creces par nos rois, provoquées par eux comme une dernière ressource dans une circonstance où le pouvoir s'ef frayait de sa solitude, et tendait les bras à tout ce qui pouvait lui donner une force en rapport avec la gravite des événements. »

«Dans un livre fait par le président Henrion de Pansey, tout est profit pour qui veut s'instruire. Mais pour apprendre à juger comme lui les événe nents saus passion, les méchants sans colère, les ambitieux avec dedain, les faibles avec compassion, les enthousiastes avec une douce ironie, il faudrait avoir comme lui cette instruction profonde, qui place toujours un homme au-dessus du sujet qui l'occupe, et ce calme de l'esprit qui en prolonge la force et la grace.» (Journal des Débats.)

«Parmi les additions nombreuses faites à la sec.édit. de cet ouvr.,nous devons citer l'introduction, dans laquelle M. Henrion de Pansey a tracé, d'une manière rapide et brillante, l'histoire des gouvernements de l'Europe au moyen âge et dans les temps modernes.» Autorité (del') judiciaire en France. III edit. Paris, Théoph. Barrois père, 1827, 2 vol. in-8, 15 fr.

La prem. édit. est de 1810, un vol. in-8; la sec. de 1818, un vol. in 4.

M. le président Henrion donne lui-même une idée complète de son ouvrage au commencement de l'Introduction: « Je vais parler de l'autorite judi«ciaire, de sa nature, de ses attribations, de son « influence, des éléments qui la composent, des << divisions dont elle est susceptible; de ses rapports avec la puissance legislative, le pouvoir adminis «tratif, et le commandement militaire; de l'obliga«tion où est le prince de la déléguer; enfin de la hiérarchie des tribunaux, des devoirs que la loi <«<leur impose, et des prérogatives qui appartiennent à chacun d'eux. »

Dans cette Introduction, pleine de faits curieux et de détails interessants, M. Henrion presente le tableau historique de la formation et des variations du pouvoir judiciaire sous l'ancienne monarchie. I signale à nos regards cette grande innovation par laquelle saint Louis substitue au combat judiciaire l'appel au roi jugeant sur les moyens respectifs des parties; œuvre de politique et d'habileté non moins que de sagesse.

Après un coup-d'œil rapide sur les différentes espèces de gouvernement et sur la forme que l'au torité judiciaire doit prendre sous chacune d'elles, M. le président Henrion examine plus particulière ment cette autorité sous les gouvernements monar chiques, dans sa source, ses modifications et ses diverses branches. Par de doctes recherches et de judicieuses conjectures, il découvre l'origine du ministère public dans un passage de Beaumanoir, profond jurisconsulte du x111 siècle; celle du jury dans les lois saxonnes et les costumes de la Germanie, enfin celle de la juridiction temporelle de l'É glise dans la supériorité de lumières qui distingua le clerge pendant plusieurs siècles. A mesure que cette superiorité s'affaiblit, les abus qui en étaient la suite devinrent intolérables, et les parlements defendirent sans relâche les droits de la couronne et les libertes gallicanes contre les invasions ultramontaines. Imbu de leurs doctrines, et fidèle à leurs

traditions, M. le président Henrion trace d'une main sage et ferine la ligne de demarcation entre la juridiction spirituelle de l'Eglise, que tous les ca tholiques reconnaissent, et sa juridiction temporelle, qui ne peut s'exercer que dans les pays soumis à la souverainete temporelle du pape.

Le premier magistrat de la Cour de cassation ne pouvait negliger ce tribunal imposant qui domine au-dessus de tous les autres. Personne n'a mieux saisi l'esprit d'une institution établie uniquement dans l'intérêt des lois, et gardienne de ce dépôt sacré. Personne n'a mieux précisé dans quel cas et par quels moyens il est possible aux parties d'attaquer devant cette cour suprême les décisions des tribunaux. Le savant auteur porte aussi le flambeau de l'experience et de la critique dans le dédale du contentieux administratif; il montre ce qui est lé gal, pour que les citoyens s'y conforment; ce qui est vicieux, pour que le législateur le corrige.

Enfin le traité de l'Autorité judiciaire est le livre le plus profond et le mieux écrit que notre siècle ait produit sur ces matières qui tiennent à-la-fois au droit public et au droit civil.

Voy. ci-dessous: da Pouvoir municipal.... Le supplément est le plus souvent broché à la suite du volume auquel il appartient.

Quel que soit à présent, quel que doive être plus tard le régime municipal, le traité des Biens communaux sera toujours d'un grand prix, d'une applicacation fréquente et sûre. L'anteur y a discuté et resolu un nombre infini de questions sur les droits d'usage dans les forêts, sur les procès à intenter ou à soutenir par les communes, sur l'application des titres anciens, sur les délits ruraux et forestiers, sur les peines portées contre ces délits, sur les fonctions des gardes champêtres et forestiers. Sa parfaite connaissance des anciennes coutumes et des anciens auteurs, et sa merveilleuse sagacité, lui fournissent sur chaque difficulte de ces solutions nettes et lumineuses qui frappent aussitôt tous les esprits; et son opinion acquiert aux yeux de la raison l'autorité d'un arrêt.

Choix de Mémoires et Plaidoyers de MM. Henrion de Pansey et Henrion de S. Amand. Paris, imp. de Migneret, 1825, in-8.

Tiré à 30 exempl., mais extrait des Aunales du Barreau français.

Compétence (de la) des juges de paix. VIII édit. Paris, Théoph. Barrois père, 1827, in-8, 7 fr. 50 c.

Les législateurs qui nous ont donné les justices de paix sont dignes des plus grands éloges; ils ont voulu rétablir parmi nous cette magistrature des premiers âges, que la confiance décernait à la vertu, qui commandait par l'exemple, et comprimait par la seule autorité de la raison. Mais cette institution ne remplit pas d'abord toutes les espérances que l'Assemblé constituante en avait conçues et données. M. Henrion en trouva la principale raison dans l'insuffisance et l'obscurité des lois qui la concernaient : la compétence des juges de paix n'était pas bien definie; la loi du 24 août 1790 n'avait sur ce point si important que deux articles; et ces magistrats s'é

garaient dans un cercle mal tracé. M. Henriou voulut guider leurs pas incertains; il completa l'ouvrage du législateur.

Voici en peu de mots son plan et sa méthode : il commence par définir la juridiction des juges de paix. De ce qu'elle est extraordinaire et d'exception, il tire deux conséquences : d'abord que les juges de paix sont incompétents toutes les fois qu'il s'agit d'une affaire que la loi ne range pas nominative ment dans leurs attributions; ensuite qu'ils n'ont pas l'exécution de leurs jugements.

Il dit pourquoi et comment leur juridiction peut être prorogée, pourquoi leurs jugements ne peuvent être casses que pour incompétence ou excès de pou voir, et montre la nuance si fine qui distingue l'in compétence de l'excès de pouvoir.

Passant alors en revue les attributions des juges de paix, il leur en reconnaît deux principales: 1° objets d'une valeur déterminée, c'est-à-dire la connaissance des actions personnelles et mobilières; 2° objets d'une valeur indéterminée, c'est-à-dire la connaissance de toutes les actions possessoires. Enfin il s'occupe des brevets d'invention, qui présentent aux juges de paix des difficultés fort serieuses. Tel est le plan qui a produit un des plus excellents traités de notre droit moderne. Admirable logicien, l'auteur pose les principes, déduit les conséquences, discute les questions, réfute les objections, resout les diffi cultés. Enfin il fait voir les limites souvent imperceptibles qui séparent l'autorité judiciaire de l'au torite administrative, et caractérise le pouvoir des juges de paix comme tribunaux de simple police.

Il n'est pas possible de faire connaitre par une simple analyse un ouvrage si substantiel et si profond. Mais huit éditions, épuisées en peu d'années, prouvent assez combien les juges de paix apprécient les leçons de leur savant maitre. La première édit. fut publiée sous le voile de l'anonyme, en 1805, un vol. in-12. La cinquième contient un nouv. chapitre qui ne se trouve que dans cette édition. (Voy, ci-dessous da Pouvoir municipal.....).

-Dissertations féodales. Paris, Th. Barrois le jeune, 1789, 2 vol. in-4.

L'auteur avait voulu réunir, sous la forme alphabétique, toutes les questions que pouvait offrir une matière si vaste et si difficile. Cet ouvrage supposait des connaissances prodigieuses. Mais l'Assemblée constituante ayant aboli la feodalité peu de jours après la publication des deux premiers volumes, les autres ne furent pas imprimés. Il y a dans ces Dissertations une partie historique pleine d'erudition et de jugement, qu'on peut encore consulter avec fruit.

-Éloge de M. Dumoulin. Genève et Paris, Valade, 1769, in-8.

-Éloge de Math. Molé, premier président et garde des sceaux. Paris, Valade, 1775,

in-8.

Prononcé à la rentrée des parlements. Dans son exorde, l'auteur exprima vivement son indignation contre les coups d'état, contre les commissions de justice (le parlement Maupeou), exemples et organes de violence et d'iniquités, enfin sa reconnais. sance pour le jeune roi (Louis XVI) qui rendait à la nation sa constitution et sa liberté, en lui rendant les défenseurs de l'une et de l'autre.

- Mémoire pour un nègre qui réclamait sa liberté... 1770, in-8.

Ce nègre réclamait la liberté devant la Table de marbre de l'amirauté, parce que son maître, eu l'amenant en France, avait négligé d'accomplir les formalités alors prescrites par les lois pour le main

tien de l'esclavage en terre franche. M. Henrion saisit cette occasion pour s'élever avec une généreuse chaleur contre l'asservissement et la traite des nègres, trafic odieux que les lors ne condamnaient pas encore. Son client fut acquitte.

* Mémoire (premier) pour le sieur Mercier contre la troupe des comédiens français. (Paris, Ve Hérissant, 1775), in-4.

Mercier, l'auteur du « Tableau de Paris », avait fait recevoir une pièce à la Comédie française, et avait en consequence, d'après les réglements, le droit d'exiger la lecture d'une seconde pièce. La Comédie refusa d'entendre cette lecture, sous prétexte que Mercier était l'auteur d'un libelle anon. contre elle. Mercier assigna les comédiens, et M. Henrion fit paraître pour lui ce mémoire, distingue par un talent littéraire que la nature de l'affaire favorisa sans doute, mais qu'elle n'aurait pas fait naître sous une pluie médiocre. Cet écrit fixa l'attention publique, et mérita les suffrages des gens de goût. La Harpe en parle avec beaucoup d'éloges dans son « Cours de littérature ». Malgré le mémoire vanté par La Harpe, Mercier ne put obtenir justice; les comedieus eurent assez de crédit pour faire évoquer l'aifaire au conseil du Roi, où elle n'eut de pas suite.

*Pairs (des) de France et de l'ancienne Constitution française. Par M. le président H. de P. Paris, Théoph. Barrois père, 1816, in-8 de 178 pag., 2 fr.

Tandis que beaucoup de gens regardaient la créa tion de la Chambre des pairs comme une institution nouvelle, M. Henrion de Pausey, pour fixer les idees à cet égard, écrivit en 1816 un petit livre sur la pairie. Savant généalogiste, il rendit à la Champredecesseurs couronnes ses titres, il les lui mon.. bre des pairs de magniâques titres de noblesse et des tra dans le berceau de la monarchie; ses prédécesseurs, c'étaient les ducs de Bourgogne, de Normandie et d'Aquitaine, les comtes de Toulouse, de Flandre et de Champagne, tous princes souverains, feudataires de nos rois, mais souvent plus puissants qu'eux. C'est ainsi qu'entrant dans la pensée de la Charte, M. Henrion démontra qu'elle avait en effet « renoué la chaîne des temps, et lié tous les sou«venirs à toutes les espérances. » Cependant il ne confondait pas l'ancienne et la nouvelle institution: il voit la pairie feodale, absorbée et fondue dans le parlement en 1363, lui prêter ainsi l'éclat de sa po. sition politique, et lui emprunter à son tour l'ascendant naturel des lumières et du savoir; mais il remarque aussi qu'elle n'exerçait, comme le parlement, que les fonctions judiciaires, sauf la faculté de porter quelquefois au trône de respectueuses remontrances ; tandis que la pairie constitutionnelle, taire, participe pour jamais à l'exercice du pouvoir corps politique à la fois et magistrature hérédilégislatif.

Pouvoir (du) municipal et des Biens
Paris, Théoph. Barrois père,

communaux.

1822, in-8.

C'est le développement d'un chapitre ajouté à la 5 édition de la Compétence des juges de paix, sous le titre du Pouvoir municipal, de sa nature, de ses attributions et de ses rapports avec l'autorité judiciaire: il en fut tiré quelques exemplaires à part. Le prési dent Henrion ayant traité de nouveau ces deux sujets, avec plus d'extension encore, le volume publié en 1822 eut une nouvelle édition, mais dont chaque sujet forma alors un ouvrage distinct le premier sous le titre qui suit, et le second, sous celui de Biens communaux (voy, ci-dessus).

Pouvoir (du) municipal et de la police intérieure des communes. Sec. édit. Paris, in-8. Théoph. Barrois père, 1824,

Voy. la note précédente. «Vivement frappé de l'importance de ce pouvoir à-la-fois public et privé qui réunit l'autorité du ma. gistrat à celle du père de famille, et qui, en contact immédiat avec tous les citoyens, agit contiBuellement et sur tous», il voulut en déterminer la nature, les limites et les fonctions. Le régime municipal n'existant plus de fait en France, et l'admi nistration des communes étant tout entière dans la main du gouvernement, on sent bien qu'un es. prit aussi élevé ne pouvait pas se contenter d'exposer simplement ce qui est, sans réflexions et sans vues d'améliorations. Il a dit ce qui est, mais surtout ce qui devrait être ; il a fait sur l'organisation des municipalités un ouvrage de principes et de doctrines; il a jeté des germes dans l'avenir laissant à la raison publique le soin de les feconder, et à la prudence du gouvernement celui de les faire éclore et fructifier. La nature et la durée des fonctions municipales, les limites qui les séparent du pouvoir adininistratif, le nombre, le choix, la résidence, la destitution, la mise en jugement des officiers municipaux ; il règle tout avec sagesse.

Cependant le savant magistrat, qui voulait faire un livre utile de toute manière, a su descendre à propos de la haute région des théories. Après avoir exposé les règles de la formation des municipalités, il a traité avec un soin particulier cette partie importante des attributions municipales qu'on appelle la police intérieure. Les lois qui en parlent lui paraissant bien faites et assez complètes, il les rappelle, les réunit, les commente et les développe, en y ajoutant les exemples propres à en faciliter l'intelligence.

Traité des fiefs de Dumoulin, analysé et conféré avec les autres feudistes. Paris, Valade; Th. Barrois jeune, 1773, in-4. Travail exécuté avec une profondeur digne de Dumoulin : il était dédié à M. Molé de Champlâtreux, fils du premier président du parlement que celui de Maupeou avait fait exiler. Le chancelier Maupeou vit dans cet hommage rendu à une famille parle mentaire une nouvelle protestation contre le coup d'état dont il s'était rendu coupable. Le censeur refusa d'approuver la dédicace : le lieutenant de po lice en ordonna la suppression. Très peu d'exempl. avec l'épître dedicatoire échappèrent.

Le baron Henrion de Pansey est auteur d'une grande partie des articles relatifs aux fiefs du « Répertoire universel de jurisprudence », de Guyot, et du « Dictionnaire de jurisprudence », de l'Encyclo pédie méthodique : on lui doit aussi l'Éloge de l'abbé Pluche, qui fait partie de la « Galerie française » (1771 -72, 2 vol. in-fol.).

Peu de mois aprés la mort du président Henrion, il a été publié deux Notices sur sa vie et ses ouvrages, la première par M. Bernard, avocat à la Cour roy. de Paris (1829, in-8 de 21 pag.), et la seconde, par M. Rozet, avocat (in-8 de 72 p.): c'est de cette dernière qu'est tirée la nôtre. La Notice de M. Rozet est terminée par le Discours (sur les devoirs des juges envers la couronne) prononcé par le prem président Henrion de Pansey, à la rentrée de la Cour de cas. sation, le 5 novembre 1828, et par un Arrét rendu par la Cour de cassation, le 30 janvier 1821, et rédigé par le même magistrat.

* Manuel des eaux et forêts. Paris, Delalain, 1784, in-12.

- Mémoire sur les moyens de multiplier les plantations des bois, sans trop nuire à la production des substances. Paris, Delalain jeune, 1789, in-12.

Moyens de prévenir la disette des bois et d'en procurer l'abondance; mémoire couronné par l'Académie des sciences de Châlons-sur-Marne ; suivi d'un Essai sur le repeuplement des rivières, et d'une Lettre d'un citoyen à un conseiller d'état sur le projet de faire exploiter par une compagnie tous les bois dans l'étendue de la France. 1787, in- 12.

* Observations élémentaires sur l'aménagement des bois. Paris, Delalain, 1781,

in-12.

*Principes généraux de jurisprudence sur les droits de chasse et de pêche. Paris, Breton, 1775, in-12.

-* Traité des grueries seigneuriales. Paris, 1786, in-12.

Cet ouvrage forme le 2o volume du Code des Sei

Chaudronnier (le) de Saint-Flour, com. (1799). Voy. Gouffé.

- Diable (le) à confesse, poëme. Paris, 1791, in-8.

-Graces (les)à confesse,poëme en iv chants. Paris, Mongie aîné, 1804, in-12, 1 fr. Ouvrage où l'auteur a su mettre lui-même beau. coup de graces.

· Pape (le) traité comme il le mérite. Paris, 1791, in-8. .