Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1915 |
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... divers métaux . ( Bull . , no 36 , 27 janvier 1915. ) 1 . En vue d'achat éventuel tout dépôt de : plomb ; masse de plomb ; graphite ; cuivre ; sulfate de cuivre ; laiton ; tombac ; aluminium ; régule d'anti- moine , antimoine brut ou ...
... divers métaux . ( Bull . , no 36 , 27 janvier 1915. ) 1 . En vue d'achat éventuel tout dépôt de : plomb ; masse de plomb ; graphite ; cuivre ; sulfate de cuivre ; laiton ; tombac ; aluminium ; régule d'anti- moine , antimoine brut ou ...
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... divers et accidentels , y compris ceux des examens universitaires Art . 33. Revenus des domaines Art . 34. Abonnements au Moniteur , etc. , perçus par l'administration des postes Art . 35. Produit de la vente des permis de pèche Art ...
... divers et accidentels , y compris ceux des examens universitaires Art . 33. Revenus des domaines Art . 34. Abonnements au Moniteur , etc. , perçus par l'administration des postes Art . 35. Produit de la vente des permis de pèche Art ...
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... divers départements . Art . 56. Abonnement des provinces pour répa- rations d'entretien des maisons d'arrêt et de justice , achat et entretien de leur mobilier . Art . 57. Remboursement , par les provinces , des centimes additionnels ...
... divers départements . Art . 56. Abonnement des provinces pour répa- rations d'entretien des maisons d'arrêt et de justice , achat et entretien de leur mobilier . Art . 57. Remboursement , par les provinces , des centimes additionnels ...
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... divers de menues dépenses con- cernant le palais de justice de Bruxelles . Art . 64. Part des provinces et des communes dans le payement des pensions des institu- teurs communaux ( loi du 16 mai 1876 ) . Art . 65. Etablissements de ...
... divers de menues dépenses con- cernant le palais de justice de Bruxelles . Art . 64. Part des provinces et des communes dans le payement des pensions des institu- teurs communaux ( loi du 16 mai 1876 ) . Art . 65. Etablissements de ...
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... divers services ressortissant au département . Art . 54. Pensions civiles . ( Payement des termes échus avant l'inscrip- tion au grand - livre , relatifs à l'exercice 1915 et aux exercices clos . ) ( Crédit non limitatif . ) . Art . 55 ...
... divers services ressortissant au département . Art . 54. Pensions civiles . ( Payement des termes échus avant l'inscrip- tion au grand - livre , relatifs à l'exercice 1915 et aux exercices clos . ) ( Crédit non limitatif . ) . Art . 55 ...
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Parole e frasi comuni
16 janvier 17 avril 18 août 1er mai 20 août 23 mars 24 décembre 25 juin 26 septembre 27 février 30 avril 30 juin 31 décembre 31 juillet 31 octobre administration allemands amende pouvant aller Anvers arrêté et arrêtons Arrêté royal articles automobiles autorisation Bruxelles budget Bull Bureau central Caisses de prévoyance cembre CHAPITRE chef d'arrondissement chemins de fer civile Colonie Commission communaux compétence Congo belge contraventions Convention crédits dépenses pour ordre disponibilité dispositions Douanes et accises fonctionnaires Frais de route Gouvernement général guerre indemnités janvier Katanga l'arrêté l'article 1er l'Etat Liége lois et arrêtés ment Ministre modification novembre officiel des lois passeports peine d'emprisonnement Pensions personnel police postes et télégraphes présent arrêté province provinciale publique recettes et dépenses Règlement organique septembre 1907 septembre 1913 nº seront service Société spécial Subsides sucre tembre tion tobre traitements travaux publics vembre voies et moyens vrier