Journal officiel de la République française1932 |
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... Sénat , les membres du bureau et les sénateurs pré- Buchet ( Marie - Joseph - André ) , sténographe sents , et , à ... première instance de la Seine ; 42 ans de services . Giacometti ( Noël ) , vice - président au tribu- nal de première ...
... Sénat , les membres du bureau et les sénateurs pré- Buchet ( Marie - Joseph - André ) , sténographe sents , et , à ... première instance de la Seine ; 42 ans de services . Giacometti ( Noël ) , vice - président au tribu- nal de première ...
Pagina 282
... Sénat et par la Chambre des dé- putés , sera exécutée comme loi de l'Etat ... première ins- M. le docteur Verneau ( René - Pierre ) ,. Liste d ... Sénat . Ordre du jour ( p . 301 ) . Chambre des députés . Ordre du jour . Convocation de ...
... Sénat et par la Chambre des dé- putés , sera exécutée comme loi de l'Etat ... première ins- M. le docteur Verneau ( René - Pierre ) ,. Liste d ... Sénat . Ordre du jour ( p . 301 ) . Chambre des députés . Ordre du jour . Convocation de ...
Pagina 778
... première ins tance de Bourganeuf . M. Fressinge , juge Sur la proposition du ... Sénat . Ordre du jour . commissions ( p . 800 ) . Convocation de Chambre des ... Sénat . Compte rendu in extenso des débats du jeudi 21 janvier 1932 ...
... première ins tance de Bourganeuf . M. Fressinge , juge Sur la proposition du ... Sénat . Ordre du jour . commissions ( p . 800 ) . Convocation de Chambre des ... Sénat . Compte rendu in extenso des débats du jeudi 21 janvier 1932 ...
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1er août 1er avril 1er janvier 1er octobre 1re classe 28 décembre 2e classe 31 décembre Affecté au centre Alpes-Maritimes ans de services blessé et cité Bouches-du-Rhône bureau cadres cadres art campagnes capitaine au centre cembre centre de mobilisation chef chômeurs coloniale colonne compter du 1er concessionnaire date demeurant directeur femme février finances FRANÇOIS PIETRI garde des sceaux général grade Isère Italie jouissance du 1er Journal officiel jours de services juge de paix juillet juin kilogr l'administration l'article l'exécution du présent lieutenant au centre mars médecin ment ministre du budget mle au recrutement mobilisation d'artillerie mobilisation du train mobilisation nº mois née nommé novembre obligations offres pagnes PAUL DOUMER Pension avec jouissance PIERRE LAVAL présent décret président du conseil région remb remboursables Remise totale République française section sera services civils Services militaires Siège social société soldat tarif tion tirage tirailleurs travaux publics vices