Journal officiel de la République française1932 |
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... Vincent Auriol relative au marché finan cier à terme . N ° 5956 . Rapport , par M. Oberkirch , sur le projet de foi concernant la création a Paris d'une école internationale des hau- tes études d'hygiène . No 5958. Proposition de ...
... Vincent Auriol relative au marché finan cier à terme . N ° 5956 . Rapport , par M. Oberkirch , sur le projet de foi concernant la création a Paris d'une école internationale des hau- tes études d'hygiène . No 5958. Proposition de ...
Pagina 576
... Vincent ( Léon ) ( Pas- de - Calais ) . Commission des finances . serve que la maladie ou la blessure no les rendent pas inaples aux fonctions sollicitées . Séances du jeudi 11 janvier 1932 . Présents . MM . Antonelli , Auriol ( Vincent ) ...
... Vincent ( Léon ) ( Pas- de - Calais ) . Commission des finances . serve que la maladie ou la blessure no les rendent pas inaples aux fonctions sollicitées . Séances du jeudi 11 janvier 1932 . Présents . MM . Antonelli , Auriol ( Vincent ) ...
Pagina 964
... Vincent Auriol ...... p . 415 Transformation de l'allocation du com- battant en retraite . Proposition de M. Henry Andraud ........... p . 415 Avance à la caisse nationale de crédit agricole . Projet de loi ...... Aliénés de guerre ...
... Vincent Auriol ...... p . 415 Transformation de l'allocation du com- battant en retraite . Proposition de M. Henry Andraud ........... p . 415 Avance à la caisse nationale de crédit agricole . Projet de loi ...... Aliénés de guerre ...
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1er août 1er avril 1er janvier 1er octobre 1re classe 28 décembre 2e classe 31 décembre Affecté au centre Alpes-Maritimes ans de services blessé et cité Bouches-du-Rhône bureau cadres cadres art campagnes capitaine au centre cembre centre de mobilisation chef chômeurs coloniale colonne compter du 1er concessionnaire date demeurant directeur femme février finances FRANÇOIS PIETRI garde des sceaux général grade Isère Italie jouissance du 1er Journal officiel jours de services juge de paix juillet juin kilogr l'administration l'article l'exécution du présent lieutenant au centre mars médecin ment ministre du budget mle au recrutement mobilisation d'artillerie mobilisation du train mobilisation nº mois née nommé novembre obligations offres pagnes PAUL DOUMER Pension avec jouissance PIERRE LAVAL présent décret président du conseil région remb remboursables Remise totale République française section sera services civils Services militaires Siège social société soldat tarif tion tirage tirailleurs travaux publics vices