Journal officiel de la République française1932 |
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... civil d'Epinal du 20 juillet 1921 ; 80 Mlle Lapoirie ( Marie - Amélie ) , domiciliée à Cheniménil , décédée à Bruyères le 4 juin 1920 . dont la succession a été déclarée vacante par jugement du tribunal civil d'Epinal du 27 oc- tobre ...
... civil d'Epinal du 20 juillet 1921 ; 80 Mlle Lapoirie ( Marie - Amélie ) , domiciliée à Cheniménil , décédée à Bruyères le 4 juin 1920 . dont la succession a été déclarée vacante par jugement du tribunal civil d'Epinal du 27 oc- tobre ...
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... civil ; 2o Envoi en possession par jugement du tribunal ( art . 120 , 129 , 724 , 770 du code civil ) ; 3 Mainlevée d'oppo - ition au mariage ( art . 177 du code civil ) ; 4 Déchéance on retrait de la puissance àpaternelle , y compris ...
... civil ; 2o Envoi en possession par jugement du tribunal ( art . 120 , 129 , 724 , 770 du code civil ) ; 3 Mainlevée d'oppo - ition au mariage ( art . 177 du code civil ) ; 4 Déchéance on retrait de la puissance àpaternelle , y compris ...
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... civil .. 39 Etablissements de l'artillerie . 1 Personnel 43 civil du service général . Traitements .. Etablissements du génie . Personnel civil . - Traitements ... 47 Personnel civil de l'intendance , du recrute- ment , des états ...
... civil .. 39 Etablissements de l'artillerie . 1 Personnel 43 civil du service général . Traitements .. Etablissements du génie . Personnel civil . - Traitements ... 47 Personnel civil de l'intendance , du recrute- ment , des états ...
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1er août 1er avril 1er janvier 1er octobre 1re classe 28 décembre 2e classe 31 décembre Affecté au centre Alpes-Maritimes ans de services blessé et cité Bouches-du-Rhône bureau cadres cadres art campagnes capitaine au centre cembre centre de mobilisation chef chômeurs coloniale colonne compter du 1er concessionnaire date demeurant directeur femme février finances FRANÇOIS PIETRI garde des sceaux général grade Isère Italie jouissance du 1er Journal officiel jours de services juge de paix juillet juin kilogr l'administration l'article l'exécution du présent lieutenant au centre mars médecin ment ministre du budget mle au recrutement mobilisation d'artillerie mobilisation du train mobilisation nº mois née nommé novembre obligations offres pagnes PAUL DOUMER Pension avec jouissance PIERRE LAVAL présent décret président du conseil région remb remboursables Remise totale République française section sera services civils Services militaires Siège social société soldat tarif tion tirage tirailleurs travaux publics vices