Journal officiel de la République française |
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Charieras ( Robert ) , adjoint au cominanListe des sous - officiers de carrière des
sections dant de la 18 ° S. I. M. de commis et ouvrier's ... Paccini ( Nichel ) , 1.30
section d'infirmiers miPelit ( E. ) , à ia 21 section . litaires . kollefrain ( P. ) ...
Charieras ( Robert ) , adjoint au cominanListe des sous - officiers de carrière des
sections dant de la 18 ° S. I. M. de commis et ouvrier's ... Paccini ( Nichel ) , 1.30
section d'infirmiers miPelit ( E. ) , à ia 21 section . litaires . kollefrain ( P. ) ...
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France. 1 ( M. ( Même décret . ) ( Meme décret. C ( Même décret . ) 70 Une
parcelle de pro sise commune de Rochefort , au lieudit « Pré de la Piballe » ,
cadastrée section H , n ° 613 , pour une contenance de 2 hectares 56 ares 77
centiares .
France. 1 ( M. ( Même décret . ) ( Meme décret. C ( Même décret . ) 70 Une
parcelle de pro sise commune de Rochefort , au lieudit « Pré de la Piballe » ,
cadastrée section H , n ° 613 , pour une contenance de 2 hectares 56 ares 77
centiares .
Pagina 854
M € 55 ° Une parcelle de pre sise commune de 710 ne parcelle de terre sise
commune de 870 Une parcelle Rochefort , au lieudit « Pré de la Piballe » ,
Rochefort , au lieudit « Le Boinot » , cadastrée simple rez - de - chau cadastrée
section II ...
M € 55 ° Une parcelle de pre sise commune de 710 ne parcelle de terre sise
commune de 870 Une parcelle Rochefort , au lieudit « Pré de la Piballe » ,
Rochefort , au lieudit « Le Boinot » , cadastrée simple rez - de - chau cadastrée
section II ...
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Parole e frasi comuni
2e classe 31 décembre Affecté agent ancien ans de services août arrêté avril ayant blessé et cité budget bureau cadres campagnes capitaine centrale centre de mobilisation chargé chef choix cile civils classe coloniale colonne commerce commune compter conditions conseil cours d'artillerie d'infanterie date décembre décision Déclaration décret demandes demeurant département directeur dispositions DOUMER enfants femme février finances fixant fonctions garde général grade guerre heures Italie janvier Jean jours juge juillet juin justice l'administration l'article lieu lieutenant liste mars médecin membres ment militaires ministre mois national née nommé novembre obligations octobre offres ouvriers paix PAUL Pension Pension avec jouissance personnel place portant première présent Président principal proposition publics publique rapport rég région remplacement République française réserve santé section septembre sera seront Siège social société soldat spécial suivants tableau tarif timbre tion tirage titre totale tour train transport travaux tribunal vices