Journal officiel de la République française1932 |
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... travaux principal . ( Choix . ) M. Coulomb ( Clément - César ) , in- génieur des directions de travaux de 1re classe de la direction de l'artillerie navale de Tou- lon ( port matriculaire Toulon ) , en remplace- ment de M. Martin ...
... travaux principal . ( Choix . ) M. Coulomb ( Clément - César ) , in- génieur des directions de travaux de 1re classe de la direction de l'artillerie navale de Tou- lon ( port matriculaire Toulon ) , en remplace- ment de M. Martin ...
Pagina 791
... travaux d'amélioration du port de Concarneau ; 2. institué au profit de cette compagnie une taxe sur le produit de la pêche ; Vu la décision en date du 9 septembre 1930 par laquelle M. le ministre des tra- vaux publics a rattaché aux ...
... travaux d'amélioration du port de Concarneau ; 2. institué au profit de cette compagnie une taxe sur le produit de la pêche ; Vu la décision en date du 9 septembre 1930 par laquelle M. le ministre des tra- vaux publics a rattaché aux ...
Pagina 796
... travaux et des agents icchniques des travaux maritimes . NOMS Par décrets du 12 janvier 1932 ; vu la dé-. chef d'administration ou l'ingénieur en chef des directions de travaux le plus ancien de la branche à laquelle appartient l ...
... travaux et des agents icchniques des travaux maritimes . NOMS Par décrets du 12 janvier 1932 ; vu la dé-. chef d'administration ou l'ingénieur en chef des directions de travaux le plus ancien de la branche à laquelle appartient l ...
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1er août 1er avril 1er janvier 1er octobre 1re classe 28 décembre 2e classe 31 décembre Affecté au centre Alpes-Maritimes ans de services blessé et cité Bouches-du-Rhône bureau cadres cadres art campagnes capitaine au centre cembre centre de mobilisation chef chômeurs coloniale colonne compter du 1er concessionnaire date demeurant directeur femme février finances FRANÇOIS PIETRI garde des sceaux général grade Isère Italie jouissance du 1er Journal officiel jours de services juge de paix juillet juin kilogr l'administration l'article l'exécution du présent lieutenant au centre mars médecin ment ministre du budget mle au recrutement mobilisation d'artillerie mobilisation du train mobilisation nº mois née nommé novembre obligations offres pagnes PAUL DOUMER Pension avec jouissance PIERRE LAVAL présent décret président du conseil région remb remboursables Remise totale République française section sera services civils Services militaires Siège social société soldat tarif tion tirage tirailleurs travaux publics vices