Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868Typographie de C. Lahure, impr. du Sénat, 1868 - 1033 pagine |
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... cours de l'Europe , ou Collection des actes , mémoires et relations concer- nant les dignités , titulatures , et tout ce ... Cour de cassation ; 2 série , depuis le traité de Westphalie jusqu'à la Révolution française . Paris , F. Didot ...
... cours de l'Europe , ou Collection des actes , mémoires et relations concer- nant les dignités , titulatures , et tout ce ... Cour de cassation ; 2 série , depuis le traité de Westphalie jusqu'à la Révolution française . Paris , F. Didot ...
Pagina 49
... Cour de cassation ; 3 ° édit . Paris , Joubert , 1835 , 1 in - 12 . 457. Traité de la prérogative royale en France et en An- gleterre , suivi d'un essai sur le pouvoir des rois à Lacédémone ; par A. Lorieux , subst . du proc . du roi à ...
... Cour de cassation ; 3 ° édit . Paris , Joubert , 1835 , 1 in - 12 . 457. Traité de la prérogative royale en France et en An- gleterre , suivi d'un essai sur le pouvoir des rois à Lacédémone ; par A. Lorieux , subst . du proc . du roi à ...
Pagina 55
... Cour de cassation . Paris , Thorel , 1843 , 1 in - 12 . 515. Théorie du droit constitutionnel français . Esprit des constitutions de 1848 et de 1852 , et des sénatus- consultes organiques ; précédé d'un essai sur le pou- voir ...
... Cour de cassation . Paris , Thorel , 1843 , 1 in - 12 . 515. Théorie du droit constitutionnel français . Esprit des constitutions de 1848 et de 1852 , et des sénatus- consultes organiques ; précédé d'un essai sur le pou- voir ...
Pagina 56
... Cour royale de Paris . Paris , Coquebert , 1841 , 1 in - 8 . 526. Recherches historiques sur le système électoral fran- çais , par Isambert , conseiller à la Cour de cassation , député de la Vendée . Paris , Paulin , 1833 , 1 in - 8 ...
... Cour royale de Paris . Paris , Coquebert , 1841 , 1 in - 8 . 526. Recherches historiques sur le système électoral fran- çais , par Isambert , conseiller à la Cour de cassation , député de la Vendée . Paris , Paulin , 1833 , 1 in - 8 ...
Pagina 62
... Cour de cassation . Paris , 1818 , 1 in - 4 . 591. De l'organisation du Conseil d'État en cour judiciaire , 62.
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Brani popolari
Pagina 602 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Pagina 908 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Pagina 615 - MÉMOIRES des Commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté Britannique, sur les possessions et les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics et pièces justificatives.
Pagina 407 - Analyse et tableaux de l'influence de la petite vérole sur la mortalité à chaque âge, et de celle qu'un préservatif tel que la vaccine peut avoir sur la population et la longévité; Paris, 1806, in-4".
Pagina 390 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Pagina 442 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Pagina 229 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Pagina 653 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.
Pagina 235 - Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art.
Pagina 49 - Abrégé chronologique des grands fiefs de la couronne de France, avec la chronologie des Princes et Seigneurs qui les ont possédés jusqu'à leur réunion à la couronne; ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique du président Henault ( par Brunet).