Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868Typographie de C. Lahure, impr. du Sénat, 1868 - 1033 pagine |
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... baron Ch . de Martens . Paris , Treuttel , 1822 , 1 in - 8 . 299. Guide diplomatique , ou Répertoire : 1o des principales lois des puissances de l'Europe et des États - Unis de l'Amérique , relatives au commerce et aux droits des ...
... baron Ch . de Martens . Paris , Treuttel , 1822 , 1 in - 8 . 299. Guide diplomatique , ou Répertoire : 1o des principales lois des puissances de l'Europe et des États - Unis de l'Amérique , relatives au commerce et aux droits des ...
Pagina 32
... baron Ch . de Mar- tens et le baron Ferd . de Cussy . Leipzig , F.-A. Brockaus , 1846-56 , 7 in - 8 . 319. Recueil des principaux traités d'alliance , de paix , de trêve , de neutralité , de commerce , de limites , d'échanges , conclus ...
... baron Ch . de Mar- tens et le baron Ferd . de Cussy . Leipzig , F.-A. Brockaus , 1846-56 , 7 in - 8 . 319. Recueil des principaux traités d'alliance , de paix , de trêve , de neutralité , de commerce , de limites , d'échanges , conclus ...
Pagina 83
... baron de Gérando , de l'Institut . Paris , Nève , 1829-30 , 4 in - 8 . 804. Institutes du droit administratif français , ou Éléments du code administratif , réunis et mis en ordre , con- tenant l'exposé des principes fondamentaux de la ...
... baron de Gérando , de l'Institut . Paris , Nève , 1829-30 , 4 in - 8 . 804. Institutes du droit administratif français , ou Éléments du code administratif , réunis et mis en ordre , con- tenant l'exposé des principes fondamentaux de la ...
Pagina 84
... baron de Cor- menin . Paris , Bidler , 1822 , 2 in - 8 . 814. Questions de droit administratif , par de Cormenin , 4 édit . Paris , A. Guyot , 1837 , 3 in - 8 . 815. Traité général de droit administratif appliqué , ou Ex- posé de la ...
... baron de Cor- menin . Paris , Bidler , 1822 , 2 in - 8 . 814. Questions de droit administratif , par de Cormenin , 4 édit . Paris , A. Guyot , 1837 , 3 in - 8 . 815. Traité général de droit administratif appliqué , ou Ex- posé de la ...
Pagina 93
... baron Lagarde , ancien préfet . Paris , Chauvay , 1827 , 1 in - 8 . 879. Le Corps municipal , ou Guide théorique et pratique des maires , adjoints et conseillers municipaux , conte- nant un traité spécial et complet , d'après le dernier ...
... baron Lagarde , ancien préfet . Paris , Chauvay , 1827 , 1 in - 8 . 879. Le Corps municipal , ou Guide théorique et pratique des maires , adjoints et conseillers municipaux , conte- nant un traité spécial et complet , d'après le dernier ...
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Brani popolari
Pagina 602 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Pagina 908 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Pagina 615 - MÉMOIRES des Commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté Britannique, sur les possessions et les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics et pièces justificatives.
Pagina 407 - Analyse et tableaux de l'influence de la petite vérole sur la mortalité à chaque âge, et de celle qu'un préservatif tel que la vaccine peut avoir sur la population et la longévité; Paris, 1806, in-4".
Pagina 390 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Pagina 442 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Pagina 229 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Pagina 653 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.
Pagina 235 - Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art.
Pagina 49 - Abrégé chronologique des grands fiefs de la couronne de France, avec la chronologie des Princes et Seigneurs qui les ont possédés jusqu'à leur réunion à la couronne; ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique du président Henault ( par Brunet).