 | 1790 - 684 pagine
...dans la huitaine ; ceux ,, qui font abfens, mais qui font en France, „ dans un mois , & ceux qui font en pays étrangers dans deux mois ; le tout à compter de la publication du décret. Les vicaires des évêques , les fupérieurs & directeurs des féminaires, les vicaires des... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 454 pagine
...Cures , dans la huitaine ; ceux qui font abiens, mais qui font en France, dans un mois -, & ceux- qui font en Pays étrangers, dans deux mois , le tout à compter de la publication du prélenc Décret. I I. de Séminaires ,,-ks Vicaires des Curés , les Profeflcurs de Séminaires &... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1790 - 496 pagine
...dans la huitaine ; ceux qui en sont absens , mais qui sont en France , dans un inois, & ceux qui sont en pays étrangers dans deux mois , le tout à compter de la publication du présent décret. II. Les vicaires des évêques , les supérieurs &. directeurs des séminaires ,... | |
 | 1790 - 880 pagine
...dans la huitaine; ceux qui sent absens , mais qui sont en France , dans un mois ; et ceux qui sont en pays étrangers, dans deux mois, le tout à compter de la publication du présent décret. II' " Les vicaires des évoques , les snpétkurs et directeurs des ?éniii>airrs... | |
 | Révolutions de Paris - 1790 - 744 pagine
...cures, dans la huitaine; ceux qui sont absecs , mais qui sont en France, dans un mois; et ceux qui sont en pays étrangers , dans deux mois , le tout à compter de la publication du présent décret. II" " Les vicaires . ces .év.êque's , les supérieurs et directeurs des séminaires,... | |
 | 1790 - 556 pagine
...dans la huitaine ; ceux qui sont absens , mais qui sont en france , dans^ un mois ; & ceux qui sont en pays étrangers , dans deux mois , le tout à compter de la publication du présent décret. II. Les vicaires des évêques , les supérieurs & directeurs des séminaires ) les... | |
 | 1790 - 340 pagine
...font abfcns & qui réfîdent en France , dans le mois ; & ceux qui fe trouvent en pays étranger , dans deux mois , le tout à compter de la publication du préfcnt décret. a. Les vicaires des évêques & des curés , les fupérieùrs de féminaires & tous autres ecdéfiaftiques... | |
 | H. I. Brosius - 1790 - 488 pagine
...dans la huitaine ; » ceux qui font abfens , mais qui font çn France , » dans un mois , & ceux qui font en pays étrangers » dans deux mois ; le tout à compter de la publica» tion du Décret. Les Vicaires des Evdques , les Supé» rieurs & Direfleurs des Séminaires,... | |
 | Collection - 1791 - 614 pagine
...dans la huitaine; ceux qui sont absens , mais qui sont en France , dans un mois ; et ceux qui sont en pays étrangers , dans deux mois , le tout à compter de la publication du présent décret. II- . Les vicaires des évéques , les supérieurs et directeurs des séminaires... | |
 | Alcide Beauchesne - 1870 - 594 pagine
..., dans la huitaine; ceux qui sont absents, mais qui sont en France, dans un mois; et ceux qui sont en pays étrangers, dans deux mois; le tout à compter de la publication du présent décret. ART. 2. Les vicaires des évéques, les supérieurs et directeurs des séminaires,... | |
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Roi ; savoir, ceux qui sont actuellement dans leurs diocèses ou leurs cures, dans la huitaine ; ceux qui sont absents, mais qui sont en France, dans un mois ; et ceux qui sont en pays étrangers, dans deux mois, le tout à compter de la publication du... 
