Journal officiel de la République française1928 |
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... lieu de « par décision ministéreille du 19 novembre 1928 » , lire : « du 23 novembre 1928 » ; après M. Bertran ( M . - ..- M. - R . ) , ajouter : « breveté » . Troupes coloniales , α « Les demandes établies en vue de la par- ticipation ...
... lieu de « par décision ministéreille du 19 novembre 1928 » , lire : « du 23 novembre 1928 » ; après M. Bertran ( M . - ..- M. - R . ) , ajouter : « breveté » . Troupes coloniales , α « Les demandes établies en vue de la par- ticipation ...
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... lieu de : a infanterie colo- niale » , lire : « artillerie coloniale » . 25 novembre 1928 : page 12390 , 8 • colonne , capitaines , au lieu de : « Baulat ( Aber ) » , lire : Baulat ( Abel ) ; au lieu de « Rougieras ( Edouard - Frédéric ) ...
... lieu de : a infanterie colo- niale » , lire : « artillerie coloniale » . 25 novembre 1928 : page 12390 , 8 • colonne , capitaines , au lieu de : « Baulat ( Aber ) » , lire : Baulat ( Abel ) ; au lieu de « Rougieras ( Edouard - Frédéric ) ...
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... lieu · MUSA ( Marguerite Angèle ) , femme STOMBOLI , Hire : MCSA ( Marguerite - An- femme STOMBOLI » . 1929 : page 4675 , 1re colonne , au lieu LUC THI GIOC , femme TRAN - DU- Palid » , lừe : « LUC - THỨ GIÁC » . 99 julet 1928 : page ...
... lieu · MUSA ( Marguerite Angèle ) , femme STOMBOLI , Hire : MCSA ( Marguerite - An- femme STOMBOLI » . 1929 : page 4675 , 1re colonne , au lieu LUC THI GIOC , femme TRAN - DU- Palid » , lừe : « LUC - THỨ GIÁC » . 99 julet 1928 : page ...
Pagina 12672
... lieu à fonctionnement ; les membres renouvela bles à la fin des deux premières années se ront désignés par voie de tirage au sort . Art . 3 , § 5. Les élections des représen tants du personnel et des représentants des exploitants ont lieu ...
... lieu à fonctionnement ; les membres renouvela bles à la fin des deux premières années se ront désignés par voie de tirage au sort . Art . 3 , § 5. Les élections des représen tants du personnel et des représentants des exploitants ont lieu ...
Pagina 12673
... lieu par correspondance , dans les conditions fixées par ledit arrêté , qui est publié et affiché dans un délai maxi- mum de vingt jours à partir de sa date , à la diligence de l'exploitant , au lieu habi- tuel où le sont les avis ...
... lieu par correspondance , dans les conditions fixées par ledit arrêté , qui est publié et affiché dans un délai maxi- mum de vingt jours à partir de sa date , à la diligence de l'exploitant , au lieu habi- tuel où le sont les avis ...
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Parole e frasi comuni
11 campagnes 1er août 1er décembre 1er décembre 1928 1er janvier 1er octobre 1re classe 29 novembre 7 campagnes adjudant ans de services avril blessé et cité bureau de recrutement caporal au bureau caporal au centre centre de mo centre de mobilisation chars de combat classe au bureau classe au centre colonies d'infanterie coloniale date décision demeurant dernier domicile élé blessé femme GASTON DOUMERGUE grade Italie Jean Joseph jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin kilogr l'article lieutenant LOUIS BARTHOU maréchal des logis mars ministre des finances mobilisation d'artillerie mobilisation d'infanterie nº mois née pagnes Pension avec jouissance présent décret Président rant rapporteur reau recrutement de Cosne recrutement de Dijon recrutement de Rennes région Relèvement art remb Remise totale République française sapeur section sergent au bureau sergent au centre Siège social soldat au bureau soldat au centre soldat de 1re sous-lieutenant tion vices