Journal officiel de la République française1928 |
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... travaux d'intérêt général ) ne présente plus aucun ploitation des chemins de fer secondaires M. Breit ( Louis ) , garde forestier stagiaire de. 1 : toarne , de l'exécution du présent dé- cret , qui tera publié au Journal officiel , Filt ...
... travaux d'intérêt général ) ne présente plus aucun ploitation des chemins de fer secondaires M. Breit ( Louis ) , garde forestier stagiaire de. 1 : toarne , de l'exécution du présent dé- cret , qui tera publié au Journal officiel , Filt ...
Pagina 12642
... travaux de 2o classe des services de l'intendance maritime ( spécialité : « Ap- provisionnements de la flotte » > ) . Centre de Cherbourg . MM . Avoine ( René ) , agent technique de 1 classe des constructions navales à Cher- hourg ...
... travaux de 2o classe des services de l'intendance maritime ( spécialité : « Ap- provisionnements de la flotte » > ) . Centre de Cherbourg . MM . Avoine ( René ) , agent technique de 1 classe des constructions navales à Cher- hourg ...
Pagina 12645
... travaux publics du budget à la protection du balisage dans les eaux exercice 1928 , de crédits supplémen - maritimes est rendue applicable aux territoi- evant à 1.093.000 plastres ; rrêté n ° 3333 , du 23 août 1928 , du gou- ir général ...
... travaux publics du budget à la protection du balisage dans les eaux exercice 1928 , de crédits supplémen - maritimes est rendue applicable aux territoi- evant à 1.093.000 plastres ; rrêté n ° 3333 , du 23 août 1928 , du gou- ir général ...
Pagina 12665
... travaux d'amé- lioration et d'extension du port de Cherbourg . Ces travaux comprennent essentiellement : 1o Le dragage , à la cote ( -11,00 ) , des accès à la première darse et le dragage partiel de celle - ci jusqu'au rocher et , au ...
... travaux d'amé- lioration et d'extension du port de Cherbourg . Ces travaux comprennent essentiellement : 1o Le dragage , à la cote ( -11,00 ) , des accès à la première darse et le dragage partiel de celle - ci jusqu'au rocher et , au ...
Pagina 12674
... travaux publics , pour être publiés dans le plus prochain numéro du Journal officiel , les résultats des élections . Art . 15. Si des contestations se pro- duisent à l'occasion des opérations électo- rales , elles peuvent être inscrites ...
... travaux publics , pour être publiés dans le plus prochain numéro du Journal officiel , les résultats des élections . Art . 15. Si des contestations se pro- duisent à l'occasion des opérations électo- rales , elles peuvent être inscrites ...
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11 campagnes 1er août 1er décembre 1er décembre 1928 1er janvier 1er octobre 1re classe 29 novembre 7 campagnes adjudant ans de services avril blessé et cité bureau de recrutement caporal au bureau caporal au centre centre de mo centre de mobilisation chars de combat classe au bureau classe au centre colonies d'infanterie coloniale date décision demeurant dernier domicile élé blessé femme GASTON DOUMERGUE grade Italie Jean Joseph jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin kilogr l'article lieutenant LOUIS BARTHOU maréchal des logis mars ministre des finances mobilisation d'artillerie mobilisation d'infanterie nº mois née pagnes Pension avec jouissance présent décret Président rant rapporteur reau recrutement de Cosne recrutement de Dijon recrutement de Rennes région Relèvement art remb Remise totale République française sapeur section sergent au bureau sergent au centre Siège social soldat au bureau soldat au centre soldat de 1re sous-lieutenant tion vices