Journal officiel de la République française1937 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-3 di 76
Pagina 2942
... marchandises sur les voies de quai de la Jo- liette . TRANSPORTS A PETITE VITESSE Tarifs de transport des marchandises . Taxes . - - tention , il sera déduit de ce prix les frais fixés par les arrêtés ministériels en vigueur pour une ...
... marchandises sur les voies de quai de la Jo- liette . TRANSPORTS A PETITE VITESSE Tarifs de transport des marchandises . Taxes . - - tention , il sera déduit de ce prix les frais fixés par les arrêtés ministériels en vigueur pour une ...
Pagina 2943
... marchandises de 1re , 20 , 30 catégories sont doublées pour les masses indivisibles de 1.500 à 3.000 kilogr . et triplées pour celles dépas- sant 3.000 kilogr . mais n'excédant pas 5.000 kilogrammes . Pour les masses indivisibles pe ...
... marchandises de 1re , 20 , 30 catégories sont doublées pour les masses indivisibles de 1.500 à 3.000 kilogr . et triplées pour celles dépas- sant 3.000 kilogr . mais n'excédant pas 5.000 kilogrammes . Pour les masses indivisibles pe ...
Pagina 2946
... marchandises devant composer l'expédition , le nom du navire , sa position ou celle du hangar contenant la marchandise , ou celle du quai sur lequel elle se trouve dans le cas où le déchargement du navire aurait eu lieu , la nature et ...
... marchandises devant composer l'expédition , le nom du navire , sa position ou celle du hangar contenant la marchandise , ou celle du quai sur lequel elle se trouve dans le cas où le déchargement du navire aurait eu lieu , la nature et ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
15 février 1er avril 1er janvier 1er mars 1er rég 1er tour 1re classe 36 Janv adjudant-chef ALBERT LEBRUN août arrêté bureau caisse candidat civil candidat militaire capitaine centre de mobilisation chargé de l'exécution chars de combat chef de bataillon chemins de fer chômage chômeurs ci-après colo comité commerce commission conseil d'administration d'artillerie coloniale d'infan d'infanterie coloniale Déc défense directeur dispositions extrait du Journal général génie nº grade heures Jean Journal officiel juillet juin l'article l'Etat l'exécution du présent lieutenant logis chef lots MARC RUCART maréchal des logis marine MARIUS MOUTET Maroc ment ministre des colonies ministre des finances ministre du travail mobilisation du génie mois nationale niale nomination octobre ouvriers pensions présent décret Président projet de loi publié au Journal région remb remboursement République française section sera sergent-chef Siège social société spécial tarif télégraphes et téléphones tion tirage tirail tirailleurs sénégalais travaux publics VINCENT AURIOL