Journal officiel de la République française1939 |
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... AIR Avances consenties aux régisseurs comptables de certains établissements de l'armée de l'air . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des finances et du ministre de l'air , Vu l'article 91 du décret du ...
... AIR Avances consenties aux régisseurs comptables de certains établissements de l'armée de l'air . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des finances et du ministre de l'air , Vu l'article 91 du décret du ...
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... air est fixé ainsi qu'il suit : a ) Direction de l'aéronautique civile : Chef d'équipe professionnel ... air et le minis're des finances sont chargés , chacun en ce qui le conceale , de l'exécution du présent décret . qui sera publié au ...
... air est fixé ainsi qu'il suit : a ) Direction de l'aéronautique civile : Chef d'équipe professionnel ... air et le minis're des finances sont chargés , chacun en ce qui le conceale , de l'exécution du présent décret . qui sera publié au ...
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... air par la loi du 31 décembre 1938 . Matériel et fonctionnement Frais de correspondances télégraphiques ..... Etablissements , services , écoles et formations de l'armée de l'air . Frais de fonction- nement ... DESIGNATION DES SERVICES ...
... air par la loi du 31 décembre 1938 . Matériel et fonctionnement Frais de correspondances télégraphiques ..... Etablissements , services , écoles et formations de l'armée de l'air . Frais de fonction- nement ... DESIGNATION DES SERVICES ...
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1er septembre 1939 1er tour militaire 30 mètres 31 août 39 Avril 39 Juill 39 Juin Afrique occidentale française ALBERT LEBRUN ALBERT SARRAUT amont à 30 Ancienneté Août 39 Article autorisés aval du barrage Avril 39 bureau carte d'identité chargé Choix chômeurs concessionnaire décembre défense nationale délégation demeurant dispositions ÉDOUARD DALADIER enfants mineurs femme garde des sceaux GEORGES MANDEL grade Idem Idem Idem Indochine Italie janvier Journal officiel Juill juillet Juin 39 l'administration l'article l'exécution du présent loi du 19 ment mètres en amont mètres en aval ministre des colonies ministre des finances mobilisation motocyclette née nistre octobre passeport PAUL MARCHANDEAU PAUL REYNAUD Pension avec jouissance préfet présent décret président du conseil prévues publié au Journal région remb République française réserve service en Afrique sous-lieutenant spécial Tarif télégraphes et téléphones territoire tion titres de circulation tour civil travaux publics visa zone de l'intérieur zone des armées