Bulletin des lois de la République française, Volume 1;Volume 6Imprimerie nationale, 1815 |
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... armée . DÉCRET impérial qui supprime la cocarde blanche et la décoration du Lys , et ordonne d'arborer la cocarde nationale et le pavillon tricolor ... DÉCRET impérial qui ordonne l'organisation des gardes nationales des départemens des ...
... armée . DÉCRET impérial qui supprime la cocarde blanche et la décoration du Lys , et ordonne d'arborer la cocarde nationale et le pavillon tricolor ... DÉCRET impérial qui ordonne l'organisation des gardes nationales des départemens des ...
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... armée les dénominations de lieutenant général et de maréchal - de - camp ... DÉCRET impérial qui annulle les ordonnances relatives à la création d'un état - major des gardes nationales de France , à ses attri- butions , et à la ...
... armée les dénominations de lieutenant général et de maréchal - de - camp ... DÉCRET impérial qui annulle les ordonnances relatives à la création d'un état - major des gardes nationales de France , à ses attri- butions , et à la ...
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... armée , sous la promesse spéciale qu'ils seront les premiers à obtenir des congés lorsque la paix actuelle sera con- solidée . Nos des Pages . Bull . 8 . St. 8 . 54 . 10 . 68 . noirs .. 13 . 91 . 29 . DÉCRET impérial qui abolit la ...
... armée , sous la promesse spéciale qu'ils seront les premiers à obtenir des congés lorsque la paix actuelle sera con- solidée . Nos des Pages . Bull . 8 . St. 8 . 54 . 10 . 68 . noirs .. 13 . 91 . 29 . DÉCRET impérial qui abolit la ...
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... armée sur le pied de guerre , et des frais de bureau aux chefs des états - majors de chaque arme . DÉCRET impérial portant suppression des inspecteurs de la librairie , et création de neuf commissaires spéciaux de la librairie . DÉCRET ...
... armée sur le pied de guerre , et des frais de bureau aux chefs des états - majors de chaque arme . DÉCRET impérial portant suppression des inspecteurs de la librairie , et création de neuf commissaires spéciaux de la librairie . DÉCRET ...
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... armée mis sur le pied de guerre ... DÉCRET impérial qui admet le S. Massa- rotti à établir son domicile en France . DÉCRET impérial qui établit dans les villes de Marseille , de Rouen et d'Amiens , des chambres consultatives de ...
... armée mis sur le pied de guerre ... DÉCRET impérial qui admet le S. Massa- rotti à établir son domicile en France . DÉCRET impérial qui établit dans les villes de Marseille , de Rouen et d'Amiens , des chambres consultatives de ...
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archichancelier de l'Empire armée autorisation du PRINCE autorise l'acceptation AVONS DÉCRÉTÉ Avril baron bataillons Bulletin des lois CERTIFIE conforme Chambre des Représentans CHANCELIER DE L'EMPIRE chargé de l'exécution colléges électoraux Commission de Gouvernement COMTE BOULAY Conseil d'état Conseil d'état entendu Conseiller d'état chargé corres cr ART d'arrondissement DÉCRET IMPERIAL DÉCRET impérial portant DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Directeurs des postes DUC DE BASSANO EMPEREUR fabrique de l'église fonctions de Major garde nationale guerre Idem IMPERIAL qui autorise impérial qui nomme inséré au Bulletin Juin justice l'Empereur l'exécution du présent L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE l'intérieur est chargé l'ordonnance Légion d'honneur maire Mars militaires ministre de l'intérieur Ministre Secrétaire d'état nomination nomme le Comte nommé préfet ordonne palais de l'Élysée palais des Tuileries pondance du Ministère portefeuille du ministère postes des départemens préfet du département présent décret PRINCE ARCHI prince archichancelier raison de 9 s'abonne scrutin sera inséré seront signé LE DUC Signé NAPOLÉON suit Tarn-et-Garonne