Journal officiel de la République française1928 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 9912
... total des el mes attribues au receveur central et aux tre- suriers - payeurs généraux ne peut ni de- passer pour chaque catégorie le dourie du produit het moyen obtenu au cours de l'année 1913 des chacune de ces 6 , lego- ries , ni etre ...
... total des el mes attribues au receveur central et aux tre- suriers - payeurs généraux ne peut ni de- passer pour chaque catégorie le dourie du produit het moyen obtenu au cours de l'année 1913 des chacune de ces 6 , lego- ries , ni etre ...
Pagina 9919
... total des inscriptions dans chacune des classes du grade de commis et le tiers du nombre total des inscriptions dans cha- cune des classes de commis principal . Le nombre des inscriptions au grand choix et au choix ne peut dépasser la ...
... total des inscriptions dans chacune des classes du grade de commis et le tiers du nombre total des inscriptions dans cha- cune des classes de commis principal . Le nombre des inscriptions au grand choix et au choix ne peut dépasser la ...
Pagina 9965
... total des quantités DEPARTEMENTS de sucre extraites sucre raffiné par degré obtenues . turbinées . des turbines . par bectolitre de densité . de jus . Poids total 10 11 12 13 MELASSES épuisées , en kilogrammes , obtenues pendant la ...
... total des quantités DEPARTEMENTS de sucre extraites sucre raffiné par degré obtenues . turbinées . des turbines . par bectolitre de densité . de jus . Poids total 10 11 12 13 MELASSES épuisées , en kilogrammes , obtenues pendant la ...
Pagina 9975
... Total pour le ministère des finances .. Services généraux des ministères . 42 bis Relèvement provisoire des traitements et soldes Etat B. Tableau , par ministère et par chapitre ,. pour Per tements et . - TITRE II BUDGETS ANNEXES Légion ...
... Total pour le ministère des finances .. Services généraux des ministères . 42 bis Relèvement provisoire des traitements et soldes Etat B. Tableau , par ministère et par chapitre ,. pour Per tements et . - TITRE II BUDGETS ANNEXES Légion ...
Pagina 9976
... Total pour le ministère des finances .. Ministère de la marine . 3 partie . Services généraux des ministères . der Traitements du ministère et du personnel de 28 Inspection du travail , Personnel . Tại tements 29 Inspection du travail ...
... Total pour le ministère des finances .. Ministère de la marine . 3 partie . Services généraux des ministères . der Traitements du ministère et du personnel de 28 Inspection du travail , Personnel . Tại tements 29 Inspection du travail ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
1928 Relèvement art 1er janvier 1er juillet 1er mars 1er octobre 1er septembre 1er septembre 1928 20 catégorie 28 août 31 décembre affecté agents ans 11 mois ans 6 mois Août 28 arrêté Avril 28 budget bureau candidats central centre de mobilisation chars de combat chef chemins de fer ci-après comptabilité publique concessionnaire d'artillerie d'aviation dater du 1er demeurant dispensée de l'apposition femme février GASTON DOUMERGUE général grade Idem Indemnité supplémentaire Italie jouissance du 1er Journal officiel jours de services juin kilogr l'administration l'article l'école lieutenant liste Majoration pour enfants mars ment ministre des finances ministre des travaux mois 15 jours née Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel poste présent décret président du conseil Rambouillet RAYMOND POINCARÉ recettes receveur rég Relèvement art remb République française sance du 1er section sera services civils Services militaires société tarifs taxe tion tirage tirailleurs sénégalais travaux publics veuve