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495. – 7 DÉCEMBRE 1844. – Arrêté royal qui jusqu'à ce jour, telles qu'elles sont figurées et

confirme les armoiries de la commune de coloriées au milieu d'icelles et qui sont : Herenthout. (Bull. offic., n. XXXIX.)

D'azur, à un saiol-Pierre, d'or.

Chargeons notre ministre de l'intérieur (M. NoLéopold, etc. Notre ministre de l'intérieur thomb) de l'exécution des présentes, qui seront nous ayant exposé, dans son rapport du 2 de insérées au Bulletin officiel. ce mois, que, par délibération en date du 26 juin dernier, le conseil communal de Herenthout (province d'Anvers) a ėmis le veu d'obtenir la

496. - 7 DÉCEMBRE 1844. – Arrêté royal qui

19 vérification et la maintenue des armoiries oc

confirme les armoiries de la commune de troyées anciennement à celle commune;

Roosebeke. (Bull, offic., n. XXXIX.) Considérant qu'il est suffisamment élabli par une tradition immémoriale , que la commune de Léopold, etc. Notre ministre de l'intérieur Heren bout est en possession depuis un grand nous ayant exposé, dans son rapport du 2 de ce nombre d'années, d'armoiries particulières dont mois, que, par délibération du 21 novembre les titres de concession sont égarés ou détruils; 1837, le conseil communal de Roosebeke (pro

Vu le diplome en dale du 6 octobre 1819, par vince de la Flandre-Orientale) a émis le veu lequel le conseil suprême de noblesse a maintenu d'obtenir la vérification et la maintenue des arla commune requérante dans la possession de moiries octroyées artérieurement à cette comses armes;

mune; Vu notre arrêté en date du 6 février 1837, ré. Vu le diplôme, en date du 4 août 1818, par glant la forme des sceaux des communes; lequel le conseil suprême de noblesse a concédé

Nous avons accordé et accordons à la com- des armoiries à la commune requérante; mune de Heren thout, les présentes lettres con. Vu notre arrélé en date du 6 février 1837, réfirmalives, avec autorisation de continuer à glaat la forme des sceaux des communes; avoir et à porter les armoiries dont elle a usé Nous avons accordé et accordons à la com

3me SÍR. TONI XIV. – T. IXX, BULL. 07. – 9PARTIB.

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mune de Roosebeke, les présentes lettres con- les titres de concession sont égarés ou détruits; firmatives, avec autorisation de continuer à Vu noire arrêté en date du 6 février 1837, réavoir et à porter les armoiries dont elle a use giant la forme des sceaux des communes; jusqu'à ce jour, lelles qu'elles sont figurées el Nous avons accordé et accordons à la comcoloriées au milieu d'icelles el qui sont :

mune de Zerkerghem, les présentes lettres conD'azur, à une église d'or, girouettée de deux firmatives, avec autorisation de continuer à croiselles, de méme, accompagnée en pointe avoir et à porter les armoiries dont elle a usé d'ub ruissealt du champ, miraille d'argent, el jusqu'à ce jour, telles qu'elles sont figurées et bordé de rosiers fleuris, d'or.

coloriées au milieu d'icelles et qui sont : Chargeons notre ministre de l'iniérieur(M. No- D'argent, à une pierre sépulerale, d'azur surihomb) de l'exécution des présenles, qui seront montée de deux bais de cerf naissant de gueules. insérées au Bulletin officiet.

Chargeons notre ministre de l'intérieur (M. Nothomb) de l'exécution des présentes, qui seront

insérées au Bulletin officiel. 497. – 28 DÉCEMBRE 1844, - Arrêlé royal qui

accorde des pensions à 24 ecclésiastiques. (Bull. offic., 0. XXXIX.)

499. – 7 DÉCEMBRE 1844. – Arrété roral qui

confirme les armoiries de la commune Léopold, etc. Vu la loi du 21 juillet 1844 sur

d'Opbrakel. (Bull. offic., n. XXXIX.) les pensions civiles el ecclésiastiques et spécialement les articles 20 à 28, 63 et 64, relatifs à la Léopold , etc. Notre ministre de l'intérieur liquidation des pensions ecclésiastiques ;

nous ayant exposé, dans son rapport du 2 de ce Vu les états de services des 24 ecclésiastiques mois, que, par délibération en date des 27 nodénommés à un élat ci-joini.

vembre 1837 el 25 juillet dernier, le conseil Sur la proposition de notre ministre de la jus- communal d'Opbrakel (province de la Flandre. tice,

Orientale) a émis le veu d'obtenir la vérification Nous avons arrêté et arrêtons :

et la maintenue des armoiries octroyées antéArt. 1er. Les 24 ecclésiastiques dénommés rieurement à celle commune; dans un étal annexé au présent arrêté jouiront V u le diplome, en date du 4 août 1818. par lerespectivement, à partir des 1er août, 1er octobre quel le conseil suprême de noblesse a concéde et 1er novembre dernier, d'une pension annuelle des armoiries à la commune requérante ; et viagère dont le chiffre est fixé, pour chacun

barn Vu notre arrêté en date du 6 février 1837, ré. d'eux, à l'antépénuluième colonne dudit élai. glánt la forme des sceaux des communes ; Art. 2. Notre ministre de la justice (M. d'Ane

Nous avons accordé et accordons à la comthan) est chargé de l'exécution du présent ar

mune d'Opbrakel les présentes lettres confirmarelé, qui sera inséré au Bulletin officiel, el pu

lives, avec autorisation de continuer à avoir et à blié, par extrait, au Moniteur.

porter les armoiries dont elle a usé jusqu'à ce jour, lelles qu'elles sont figurées et coloriées au

milieu d'icelles et qui sont : 298. – 7 DÉCEMBRE 1814. - Arrêté royal qui - Angote moral au

De.

De sable, à la bande d'or chargée d'une tour confirme les armoiries de la commune de d'église maçonnée au naturel et accompagnée Zerkerghem. (Bull, offic., n. xxxix.)

d'une charrue d'or, en chef d'une gerbe de même

en pointe. Léopold, etc. Notre ministre de l'intérieur Chargeons notre ministre de l'intérieur (M. Nonous ayant exposé, dans son rapport du 2 de ce thomb) de l'exécution des présentes, qui seront mois, que, par délibération en date du 13 octo- insérées au Bulletin officiel. bre 1842, le conseil communal de Zerkeghem (province de la Flandre-Occidentale) a émis le væù d'obtenir la vérification et la maintenue des 500.-- 2 NOVEMBRE 1844, - Arrêlé royal qui armoiries octroyées anciennement à cette com modifie le tracé de la deuxième section de mune;

la route provinciale d'Assche vers Enghien. Considérant qu'il est suffisamment établi, par

(Bulle. offic., n. XL.) une tradition immémoriale et par des documents dignes de foi déposés aux archives de Léopold , etc. Revu notre arrêté du 18 juin l'ancien franc de Bruges, que la commune de 1842, qui a décrété la construction d'une route Zerkerghem est en possession, depuis un grand provinciale d'Assche vers Enghien et a fixé le nombre d'années, d'armoiries particulières, dont tracé de cette route;

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