dix année au sieur A. Cliquet, domicilié à Bruxelles, Marché-aux-Charbons, no 90, pour des améliorations apportées au système de changement de voie sur les chemins de fer. (Bull. offic., n. x.) -- 1844, 2o PARTIE, No. 89-97. 94. 57 quai de la Sauvenière, pour un système 26 EÉVRIER-1844. Arrêté royal qui accorde un brevet d'invention de dix années doau sieur A. Carlier, mattre cloutier, Arrêté royal qui micilié à Courcelles (Hainaut), pour une machine à forger et à couper les clous anglais. (Bull. offic., n. x.) 89. 20 FÉVRIER 1844. acccorde un brevet d'invention de dix domiciannées au sieur Nicolas Antoine, lié à Anvers, section 4, no 226, pour une nouvelle sonnette en fer pour le battage des pilotis. (Bull. offic., n. x.) Arrêté royal qui 90.20 FÉVRIER 1844. accorde un brevet de perfectionnement de dix années au sieur Guillaume Honbon, domicilié à Bruxelles, rue de la Madelaine, no 47, pour un perfectionnement à la fabrication de l'étoffe dite linon. (Bull. offic., n. x.) Arrêté royal qui 91.20 FÉVRIER 1844. accorde un brevet de dix années au sieur Charles Black, domicilié à Bruxelles, hôtel de Groenendael, chez le sieur Dixon, son fondé de pouvoirs, pour un nouvel appareil propre à la production de gaz et de vapeur d'eau, applicable à une machine motrice. (Bulletin officiel, n. x.) Ce brevet est accordé à la condition suivante, et sera déclaré nul si l'impétrant ne s'y conforme pas exactement: Le breveté est tenu d'autoriser tous les industriels du pays qui le lui demanderont, à confectionner et à employer l'appareil dont il s'agit ; il leur donnera, à cet effet, tous les renseignements nécessaires, et ce, moyennant une juste indemnité à convenir à l'amiable entre les parties, et, en cas de contestation, à fixer par arbitrage. Arrêté royal qui 92.20 FÉVRIER 1844. accorde un brevet de dix années au sieur A. Dixon, domicilié à Bruxelles, hôtel de Groenendael, pour un procédé servant à produire et à régler les courants électriques, et pour des perfectionnements apportés aux régulateurs électriques, etc. (Bull. offic., n. x.) Ce brevet est accordé à la même condition que celle qui est apposée au brevet du sieur Black. 93.. 26 FÉVRIER 1844. — Arrêté royal qui accorde un brevet d'ivention de dix années au sieur M.-J. Malherbe, de Goffontaine,fabricant d'armes, domicilié à Liége, 4 95. 26 FÉVRIER 1844. — Arrêté royal qui accorde un brevet d'importation de cinq années, à partir du 25 octobre dernier, aux sieurs Demont-Rond et Godard, domiciliés Bruxelles, rue du Lombard, no 3, pour un bonnet mécanique s'adaptant à toutes les têles. (Bulletin officiel, n. x.) Ce brevet est accordé à la condition suivante, et sera déclaré qul si l'impétrant ne s'y conforme pas exactement: Le breveté est tenu d'autoriser tous les industriels du pays qui le lui demanderont, à confectionner et employer le bonnet dont il s'agit; il leur donnera, à cet effet, tous les renseignements nécessaires, et ce, moyennant une juste indemnité à convenir à l'amiable entre les parties, et, en cas de contestation, à fixer par arbitrage. · Arrêté royal conte- 12 FÉVRIER 1844. de nant une liste de brevets d'invention, perfectionnement et d'importation tombés dans le domaine public. (Bull. offic., n. x.) Léopold, etc. Vu l'article 7 de la loi du 25 janvier 1817, sur les brevets d'invention; Vu l'arrêté royal du 17 août 1827, no 151, relatif au même objet; Sur la proposition de notre ministre de l'intérieur, Nous avons arrêté et arrêtons : Art. 1er. Les brevets repris dans la liste ci-annexée, sous les lettres A et B, sont annulés. Ils seront publiés et les spécifications de leur objet mises à la disposition du public. Art. 2. Notre ministre de l'intérieur (M. Nothomb) est chargé de l'exécution du présent arrêté. Liste A. (220 publication.) Liste des brevets tombés dans le domaine public par suite de l'expiration de leur terme du 31 décembre 1842 IC. J. Sax. au 31 décembre 1843. Pour des perfectionnements dans la fabrication des Pour un nouveau principe de construction d'instru- C. J. Sax. Bruxelles. Brabant. 123 février 1828. 15 ans. Invention. Pour une harpe à clavier. Id. 23 id.. 15 Id. G. J. Sax. Id. Id. 23 id. Id. Pour un appareil hydro-atmosphérique, destiné à Pour un nouvel appareil servant à la vaporisation Pour un nouveau système d'armes à feu à percus- Perfectionnement. Pour les pièces nouvelles ou perfectionnées de 4464 L. A. G. Adelman, Liége. Liége 16 Importation et Pour une machine propre à la fabrication des Pour une nouvelle fermeture de croisées. Pour un appareil propre à élever à un très-haut Pour un vernis qui forme un damas apparent sur Pour divers perfectionnements apportés par lui Pour un appareil perfectionné pour la fabrication Pour un appareil servant à rendre de la force aux Pour une nouvelle machine servant à peigner la Pour un peigne et une brosse à débourrer les Pour une machine dite Napeur-Doubleur con Pour une machine adaptée aux cardes et servant à remplacer les vases en fer ou fer-blanc. Perfectionnement. Pour un nouveau procédé servant à forger et à tremper l'acier pour les outils divers. Pour une machine à moudre toutes sortes de bois de teinture. Liste B. (22e publication.) Liste des brevets tombés dans le domaine public par suite de renonciation ou de non accomplissement Pour un nouveau genre de mécanique propre à Pour un procédé servant à dépolir le verre, ainsi Pour un nouveau système de pavage. Pour une chaise percée, un pot de nuit, une la- Pour un chandelier de sûreté. Pour l'application de l'air chaud comme moyen Pour une nouvelle lampe de sûreté à l'usage des Pour des moules à gomme-gutte, servant au mou- Pour un nouveau système de machines à vapeur Pour des perfectionnements apportés aux voitures Pour un nouveau procédé de tannage par la pres- Pour un nouveau système de tannage et d'extrac- Pour un nouvel appareil servant à chauffer l'air avant de l'introduire dans les foyers, afin d'ob 5128 G. G. Lacambre. Bruxelles. Brabant. 11 mai. 5 5155 J. C. Haddan. Id. Id. 16 id. 135 Invention et tenir une plus grande intensité de chaleur et Pour des perfectionnements aux machines à épui- Pour un ventilateur hélicoïdal, destiné à la venti- Pour certains perfectionnements dans la construc- Pour un nouveau procédé servant à l'épuration du Pour un nouveau système de percussion applicable Pour diverses améliorations apportées dans la con- Pour une machine hydraulique économique. Pour une nouvelle méthode servant à confection- Pour un nouveau système de chaussure dit brode- Pour une nouvelle forme de patalon sans boutons. Pour un cirage appelé par l'inventeur vernis bril- 21 id. 10 5297 C. Fusnot. Id. Id. 6 août. 10 5355 F. Kreps. Louvain. Id. 1er septembre. 10 |