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dix année au sieur A. Cliquet, domicilié à Bruxelles, Marché-aux-Charbons, no 90, pour des améliorations apportées au système de changement de voie sur les chemins de fer. (Bull. offic., n. x.)

--

1844, 2o PARTIE, No. 89-97.

94.

57

quai de la Sauvenière, pour un système
servant à emplomber les projectiles. (Bull.
offic., n. x.)

26 EÉVRIER-1844. Arrêté royal qui accorde un brevet d'invention de dix années

doau sieur A. Carlier, mattre cloutier, Arrêté royal qui micilié à Courcelles (Hainaut), pour une machine à forger et à couper les clous anglais. (Bull. offic., n. x.)

89. 20 FÉVRIER 1844. acccorde un brevet d'invention de dix domiciannées au sieur Nicolas Antoine, lié à Anvers, section 4, no 226, pour une nouvelle sonnette en fer pour le battage des pilotis. (Bull. offic., n. x.)

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Arrêté royal qui 90.20 FÉVRIER 1844. accorde un brevet de perfectionnement de dix années au sieur Guillaume Honbon, domicilié à Bruxelles, rue de la Madelaine, no 47, pour un perfectionnement à la fabrication de l'étoffe dite linon. (Bull. offic., n. x.)

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Arrêté royal qui 91.20 FÉVRIER 1844. accorde un brevet de dix années au sieur Charles Black, domicilié à Bruxelles, hôtel de Groenendael, chez le sieur Dixon, son fondé de pouvoirs, pour un nouvel appareil propre à la production de gaz et de vapeur d'eau, applicable à une machine motrice. (Bulletin officiel, n. x.)

Ce brevet est accordé à la condition suivante, et sera déclaré nul si l'impétrant ne s'y conforme pas exactement: Le breveté est tenu d'autoriser tous les industriels du pays qui le lui demanderont, à confectionner et à employer l'appareil dont il s'agit ; il leur donnera, à cet effet, tous les renseignements nécessaires, et ce, moyennant une juste indemnité à convenir à l'amiable entre les parties, et, en cas de contestation, à fixer par arbitrage.

Arrêté royal qui 92.20 FÉVRIER 1844. accorde un brevet de dix années au sieur A. Dixon, domicilié à Bruxelles, hôtel de Groenendael, pour un procédé servant à produire et à régler les courants électriques, et pour des perfectionnements apportés aux régulateurs électriques, etc. (Bull. offic., n. x.)

Ce brevet est accordé à la même condition que celle qui est apposée au brevet du sieur Black.

93.. 26 FÉVRIER 1844. — Arrêté royal qui accorde un brevet d'ivention de dix années au sieur M.-J. Malherbe, de Goffontaine,fabricant d'armes, domicilié à Liége,

4

95. 26 FÉVRIER 1844. — Arrêté royal qui accorde un brevet d'importation de cinq années, à partir du 25 octobre dernier, aux sieurs Demont-Rond et Godard, domiciliés Bruxelles, rue du Lombard, no 3, pour un bonnet mécanique s'adaptant à toutes les têles. (Bulletin officiel, n. x.)

Ce brevet est accordé à la condition suivante, et sera déclaré qul si l'impétrant ne s'y conforme pas exactement: Le breveté est tenu d'autoriser tous les industriels du pays qui le lui demanderont, à confectionner et employer le bonnet dont il s'agit; il leur donnera, à cet effet, tous les renseignements nécessaires, et ce, moyennant une juste indemnité à convenir à l'amiable entre les parties, et, en cas de contestation, à fixer par arbitrage.

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· Arrêté royal conte- 12 FÉVRIER 1844. de nant une liste de brevets d'invention, perfectionnement et d'importation tombés dans le domaine public. (Bull. offic., n. x.)

Léopold, etc. Vu l'article 7 de la loi du 25 janvier 1817, sur les brevets d'invention;

Vu l'arrêté royal du 17 août 1827, no 151, relatif au même objet;

Sur la proposition de notre ministre de l'intérieur,

Nous avons arrêté et arrêtons :

Art. 1er. Les brevets repris dans la liste ci-annexée, sous les lettres A et B, sont annulés. Ils seront publiés et les spécifications de leur objet mises à la disposition du public.

Art. 2. Notre ministre de l'intérieur (M. Nothomb) est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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Liste A. (220 publication.) Liste des brevets tombés dans le domaine public par suite de l'expiration de leur terme du 31 décembre 1842

IC. J. Sax.

au 31 décembre 1843.

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Pour des perfectionnements dans la fabrication des
lyres, guitares et forte-pianos.

Pour un nouveau principe de construction d'instru-
ments à vent en cuivre, pour les rendre propres
à exécuter toute espèce de musique.

C. J. Sax.

Bruxelles.
Id.

Brabant. 123 février 1828.

15 ans.

Invention.

Pour une harpe à clavier.

Id.

23 id..

15

Id.

G. J. Sax.

Id.

Id. 23

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Id.

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Pour un appareil hydro-atmosphérique, destiné à
produire une nouvelle force motrice.

Pour un nouvel appareil servant à la vaporisation
des liquides.

Pour un nouveau système d'armes à feu à percus-
sion que l'on charge par la culasse.
Pour des perfectionnements aux pistons et soupapes,
et pour un mode de lubrifier les piston, stiges,
soupapes et robinets des machines à vapeur, à
gaz et autres, et de condenser la vapeur et
fournir l'eau aux chaudières, etc.

Perfectionnement. Pour les pièces nouvelles ou perfectionnées de
deux machines à vapeur à expansion. et sans ba-
lancier.

4464 L. A. G. Adelman,

Liége.

Liége

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Importation et
perfectionnement.
Importation.

Pour une machine propre à la fabrication des
elous d'épingles, vulgairement appelés pointes
de Paris.f

Pour une nouvelle fermeture de croisées.
Pour un appareil économique servant à la cuisson,
à l'évaporation et à la distillation des sirops et
des spiritueux. for

Pour un appareil propre à élever à un très-haut
degré de température l'air atmosphérique ser
vant à alimenter les hauts fournaux pour la ré-
duction du minerai de fer en fonte.

Pour un vernis qui forme un damas apparent sur
toutes sortes d'armes et qui préserve le fer de
la rouille.

Pour divers perfectionnements apportés par lui
au système d'armes à feu à percussion se char-
geant par la culasse, pour lequel il est breveté.
Pour un système perfectionné de fabrication de
clous à froid.

Pour un appareil perfectionné pour la fabrication
du gaz d'églairage.

Pour un appareil servant à rendre de la force aux
machines à vapeur et à économiser le combus-
tible.
Pour la fabrication des suppositoires et de capsules
gélatineuses saccharo-gommeuses.

Pour une nouvelle machine servant à peigner la
laine et les autres matières filamenteuses.

Pour un peigne et une brosse à débourrer les
cardes.

Pour une machine dite Napeur-Doubleur con

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Pour une machine adaptée aux cardes et servant à remplacer les vases en fer ou fer-blanc.

Perfectionnement. Pour un nouveau procédé servant à forger et à

tremper l'acier pour les outils divers.

Pour une machine à moudre toutes sortes de bois de teinture.

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Liste B. (22e publication.) Liste des brevets tombés dans le domaine public par suite de renonciation ou de non accomplissement
des obligations de la part des titulaires.

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Pour un nouveau genre de mécanique propre à
remplacer en partie les machines mues par la
vapeur.

Pour un procédé servant à dépolir le verre, ainsi
qu'à y imprimer toutes sortes de dessins.

Pour un nouveau système de pavage.

Pour une chaise percée, un pot de nuit, une la-
trine et un pissoir inodores.

Pour un chandelier de sûreté.

Pour l'application de l'air chaud comme moyen
d'amélioration pour l'éclairage des lampes et
quinquets alimentés par l'huile, le gaz, le naphte,
ou par tout autre moyen.

Pour une nouvelle lampe de sûreté à l'usage des
mines.

Pour des moules à gomme-gutte, servant au mou-
lage des ornements et plâtre, etc.

Pour un nouveau système de machines à vapeur
et pour des appareils accessoires qui s'y ratta-
chent.

Pour des perfectionnements apportés aux voitures
dites affiches roulantes, déjà brevetées en sa
faveur le 17 juillet 1839.

Pour un nouveau procédé de tannage par la pres-
sion.

Pour un nouveau système de tannage et d'extrac-
tion de tannin par des moyens combinés, réitérés
ou incessants de pression dans des vases hermé-
tiquement fermés.

Pour un nouvel appareil servant à chauffer l'air avant de l'introduire dans les foyers, afin d'ob

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5128 G. G. Lacambre.

Bruxelles.

Brabant. 11 mai.

5

5155 J. C. Haddan.

Id.

Id.

16

id.

135

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Invention et
perfectionnement.

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tenir une plus grande intensité de chaleur et
une économie de combustible pour les foyers des
locomotives, des chaudières à vapeur, etc.
Pour des additions au nouveau système de tannage,
breveté en sa faveur le 19 mars 1840.

Pour des perfectionnements aux machines à épui-
sement à l'usage des mines.

Pour un ventilateur hélicoïdal, destiné à la venti-
lation des mines.

Pour certains perfectionnements dans la construc-
tion des roues et des axes des roues des locomo-
tives, waggons, etc., en usage sur les chemins
de fer.

Pour un nouveau procédé servant à l'épuration du
gaz provenant de la houille.

Pour un nouveau système de percussion applicable
à toute espèce d'armes à feu et pour une car-
touche-amorce imperméable et inaltérable.
Pour une scie nouvelle servant à débiter le bois de
placage.

Pour diverses améliorations apportées dans la con-
struction des vaisseaux, navires, bateaux de fer
et autres, ainsi que dans des appareils faisant
partie de ces améliorations, avec des moyens
servant à empêcher ces bâtiments de couler à
fond, etc.

Pour une machine hydraulique économique.
Pour une nouvelle machine à lainer le drap, dite
lainerie continue.

Pour une nouvelle méthode servant à confection-
ner des boucles d'oreilles dites pendeloques
doubles.

Pour un nouveau système de chaussure dit brode-
quin sans couture sur le coude-pied.

Pour une nouvelle forme de patalon sans boutons.
Pour un procédé applicable à toute espèce de
voiture servant à empêcher que le bruit du train
et du roulement de la voiture ne pénètre dans
l'intérieur de la caisse.

Pour un cirage appelé par l'inventeur vernis bril-
lant de Kreps, destiné à entretenir le cuir laqué
et le maroquin de toute couleur.

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21

id.

10

5297 C. Fusnot.

Id.

Id.

6 août.

10

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5355 F. Kreps.

Louvain.

Id.

1er septembre.

10

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