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ANNEXE AU NO 97 DE LA DEUXIÈME PARTIE.

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PRENIÈRE SECTION.
Liste A. (226 publicalion.) Liste des brevets tombés dans le domaine public par suite de l'expiration de leur terme du 31 décembre 1842

au 31 décembre 1843.

Brabant. 123 février 1828.

Id. 23 id.

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Brabant. 20 janvier 1833.

10

6 février.

Invention. Pour une harpe à clavier.
Id. Pour des perfeetionnements dans la fabrication des

lyres, guitares et forte-pianos.
Id. Pour un nouveau principe de construction d'instru-

ments à vent en cuivre, pour les rendre propres

à exécuter toute espèce de musique. Id. Pour un appareil hydro-atmosphérique, destiné à

produire une nouvelle force motrice. Importation. Pour un nouvel appareil servant à la vaporisation

des liquides. Invention, Pour un nouveau système d'armes à feu à percus

sion que l'on charge par la culasse.
Importation. Pour des perfectionnements aux pistons et soupapes,

et pour un mode de lubrifier les piston, stiges,
soupapes et robinets des machines à vapeur, à
gaz et autres, et de condenser la vapeur et

fournir l'eau aux chaudières, etc.
Perfectionnement. Pour les pièces nouvelles ou perfectionnées de

deux machines à vapeur à expansion et sans ba

lancier.
Invention. Pour un fusil plus facile à charger et plus sûr å ne

pas rater, lequel est composé d'un grand canon

fixe et d'un petit canon mobile.
id, Pour un appareil destiné à l'épuration du gaz hy-

drogène carboné.
Id. Pour un nouveau vernis.

Pour une machine propre à fabriquer des clous.
Id. Pour un procédé pour obtenir du sirop, du sucre,

du vinaigre, de l'alcool et du cidre, de l'helian-
tus tuberosus.

10

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Kainaut. 19

id.

10

Nos de l'indicateur.

NOMS.

DOMICILE.

PROVINCE.

fC. J. Sax. C. J. Sax.

Bruxelles.

Id.

G. J. Sax.

Id.

Id.

J. P. Bles.

Anvers,

Saint-Michel

Gestel.
Seraing.

J. Cockerill.

Liége.

1551 Joseph Montigay.

Ixelles.

6114 R. W. Urling.

Id.

Id.

4464 L. A. G. Adelman,

Liége.

Liége.

6211 S. J. Closset.

Id.

Id.

1166 L. Chevremont.

Mons.

3069 J. B. Jacquerre. 1886 P. De Bavay: 1091 La demoiselle Paluine

Fonson.

Liége.
Bruxelles.
Lierre.

Liége.
Brabant.
Anvers.

15 avril.
20 id.
7 mai.

10
10
10

Hd

7487 Jean Couture.

Bruxelles.

Brabant. 5 août 1833.

10 ans.

749 bis Jean Mathieu. 1887 A. Perpigna.

Id.
Id,

Id.
Id.

25 octobre. 19 novembre.

du 1er janv.

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1833

2872 Charles Gilliot.

Ath.

Hainaut. 28 juin 1837.

1833.

Invention. Pour une machine propre à la fabrication des

elous d'épingles, vulgairement appelés pointes

de Paris.
10 borld. It Pour une nouvelle fermeture de croisées.
10 à partir
Importation. Pour un appareil économique servant à la cuisson,

à l'évaporation et à la distillation des sirops et
1833.

des spiritueux. 10 Invention.

Pour un appareil propre à élever à un très-haut

degré de température l'air atmosphérique ser-
vant à alimenter les hauts fournaux pour la ré-

duction du minerai de fer en fonte.
10

Id. Pour un vernis qui forme un damas apparent sur

toutes sortes d'armes et qui préserve le fer de

la rouille. 10 à partir Perfectionnement. Pour divers perfectionnements apportés par lui du 20 janv.

au système d'armes à feu à percussion se char

geant par la culasse, pour lequel il est breveté. 10 à partir

Pour un système perfectionné de fabrication de du 24 janv. Importation.

clous à froid, 5 Perfectionnement. Pour un appareil perfectionné pour la fabrication

du gaz d'églairage. 5 Invention, Pour un appareil servant à rendre de la force aux

machines à vapeur et à économiser le combus

tible.
5 Importation et Pour la fabrication des suppositoires et de capsules

perfectionnement. gélatineuses saccharo-gommeuses.
5 à partir
8 fév. Importation. Pour une nouvelle machine servant à peigner la

laine et les autres matières filamenteuses.
5

id.

Pour un peigne et une brosse à débourrer les

cardes.
5
Invention. Pour une machine dite Napeur-Doubleur con-

tinu.
5
Id. Pour une machine adaptée aux cardes et servant à

remplacer les vases en fer ou fer-blanc. Perfectionnement. Pour un nouveau procédé servant à forger et à

tremper l'acier pour les outils divers. 5 Importation. Pour une machine à moudre toutes sortes de bois

de teinture.

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du 1837.

Gand.

3692 De Bast de Hert pour la

société du Phenix. 36926 La société du Phænix.

Id.

Id.

20 juin 1838.

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DEUXIÈME SECTION.
Liste B. (22e publication.) Liste des brevets tombés dans le domaine public par suite de renoncialion ou de non accomplissement

des obligations de la part des litulaires.
541 |A. Hannequart. Cruyshautem | F).-Orient. 26 février 1838.

10 ans. Invention. (Pour un nouveau genre de mécanique propre à

remplacer en partie les machines mues par la

vapeur. 1297 Ed. Provost. Bruxelles. Brabant. 19 janvier 1840. 10

Id. Pour un procédé servant à dépolir le verre, ainsi

qu'à y imprimer toutes sortes de dessins.
1295 L. H. Obert.

Ixelles,
Id. 20 id.

15

Id. Pour un nouveau système de pavage. 4971 T. H. F. Nolle.

Bruxelles,

ld. 5 février. 10

Pour une chaise percée, un pot de nuit, une la

trine et un pissoir inodores.
4999 G. H. Rochfort.

Id.
Id. 18 février 1840. 10

Id. Pour un chandelier de sûreté.
5013 Obert.

Ixelles.
Id. 2 mars,

15

Id. Pour l'application de l'air chaud comme moyen

d'amélioration pour l'éclairage des lampes et
quinquets alimentés par l'huile, le gaz, le naphte,

ou par tout autre moyen.
5016 V. Godfraind.
Tongres. Limbourg. 2 id.

15

Id. Pour une nouvelle lampe de sûreté à l'usage des

mines. 4888 M. J. Lecocq. Assebrouck-lez Fl.-Occid. 15 id.

10

Pour des moules à gomme-gutte, servant au mou-
Bruges.

lage des ornements et plâtre, etc.
5036 J. W. Schmitz.

Pour un nouveau système de machines à vapeur
Bruxelles. Brabant. 14 id.

10

Id.

et pour des appareils accessoires qui s'y ratta

chent. 5053 J. Asseman,

Pour des perfectionnements apportés aux voitures

10 à partir Id. Id. id.

du 8 juillet Perfectionnement. dites affiches roulantes, déjà brevetées en sa 1839.

faveur le 17 juillet 1839. 4961 J. B. Defiennes,

Id. 15 id.

15 Invention. Pour un nouveau procédé de tannage par la pres

sion.
4962 N. A. Ozil.

Id,
Id.

15

Invention et Pour un nouveau système de tannage et d'extrac-
perfectionnement. tion de tannin par des moyens combinés, réitérés

ou incessants de pression dans des vases hermé

tiquement fermés. 1135 Obert.

Ixelles.
Id. 25 id.

15

Id. Pour un nouvel appareil servant à chauffer l'air

avant de l'introduire dans les foyers, afin d'ob

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19

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tenir une plus grande intensité de chaleur et une économie de combustible pour les foyers des

locomotives, des chaudières à vapeur, etc. Addition. Pour des additions au nouveau système de tannage,

breveté en sa faveur le 19 mars 1840.
Invention. Pour des perfectionnements aux machines à épui-

sement à l'usage des mines.
Id. Pour un ventilateur hélicoïdal, destiné à la venti-

lation des mines.
Id. Pour certains perfectionnements dans la construc-

tion des roues et des axes des roues des locomo-
tives, waggons, etc., en usage sur les chemins

de fer,
id. Pour un nouveau procédé servant à l'épuration du

gaz provenant de la houille.
Invention et Pour un nouveau système de percussion applicable
perfectionnement. à toute espèce d'armes à feu et pour une car-

touche-amorce imperméable et inaltérable.
Invention. Pour une scie nouvelle servant à débiter le bois de

placage.
Id. Pour diverses améliorations apportées dans la con- 1

struction des vaisseaux, navires, bateaux de fer
et autres, ainsi que dans des appareils faisant
partie de ces améliorations, avec des moyens
servant à empêcher ces bâtiments de couler à

fond, etc.
Id. Pour une machine hydraulique économique.
Id. Pour une nouvelle machine à lainer le drap, dite

lainerie continue.
Id.

Pour une nouvelle méthode servant à confection

ner des boucles d'oreilles dites pendeloques

doubles,
Id. Pour un nouveau système de chaussure dit brode-

quin sans couture sur le coude-pied.
Id. Pour une nouvelle forme de patalon sans boutons.
Id. Pour un procédé applicable à toute espèce de

voiture servant à empêcher que le bruit du train
et du roulement de la voiture ne pénètre dans

l'intérieur de la caisse.
Id. Pour un cirage appelé par l'inventeur vernis bril-

lant de Kreps, destiné à entretenir le cuir laqué
et le maroquin de toute couleur.

RÈGNE DE LÉOPOLD fer. - AN 1844, 2e PARTIE, No 97.

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41

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Invention. Pour une mécanique servant à tailler les limes de

toute espèce.
Id. Pour un soulier dont la semelle est sans couture.
Importation. Pour des perfectionnements dans l'appareil ser-

vant à filtrer les liquides.
Invention. Pour une machine servant à mettre les toiles cirées

en conleur.
Id. Pour un nouveau procédé servant à vernisser la

faïence.
Id. Pour des perfectionnements apportés à la fabrica-

tion du carbonate de soude et de la soude

caustique.
Id. Pour un procédé servant à préparer en grand le

sel de cuisine complétement pur et autres pro- !

duits accessoires.
Id. Pour des perfectionnements dans la fabrication du

carbonate de soude.
Id. Pour une nouvelle méthode servant à abréger

l'étude de l'arithmétique.
Id. Pour un procédé servant à fabriquer les clavettes

pour les chemins de fer.
Id. Pour un procédé servant à fabriquer, avec des

conserves, des papiers communs, fins et super

fins appelés par l'inventeur papier parchemin.
Importation. Pour certains perfectionnements apportés aux

pompes et qui sont également applicables en

partie à d'autres usages utiles.
Invention et Pour des perfectionnements apportés aux presses à
perfectionnement. lithographier sans pédalle ni étrier,
Invention. Pour une râpe : tamis continu á fécule,
Id. Pour des perfectionnements dans le mode de fabri-

quer des douves et de débiter le bois pour des lattes, bardeaux et autres bois pour la menui serie.

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