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RÈGNE DE LÉOPOLD jer. - AN 1844, 26 PARTIE, No 97.

5 ans. Importation, Pour des perfectionnements apportés dans la com

bustion de la fumée et d'autres matières inflam

mables. 15 à partir Perfectionnements. Pour des perfectionnements dans la construction

des roues et des axes deroues des locomotives, etc.,
1840.

déjà breveté en sa faveur le 16 mai 1840.
15 à partir Addition et Pour des perfectionnements apportés au procédé
du 25 mars

perfectionnement. servant à nettoyer les caractères d'imprimerie
1841.

et les planches gravées, sans l'emploi de brosses,

déjà brevelé en sa faveur le 25 mars 1841.
5
Importation. Pour des perfectionnements dans la construction

des gazomètres.
5

Pour un nouveau système de machines hydrauli

ques dites veine virtuelle ou turbine Jonval, des- |
tinées à faire marcher les usines, les papeteries

et les moulins à eau.
5
Invention. Pour des appareils perfectionnés à adapter aux

fenêtres de maisons ou d'autres édifices pour pré-
venir les accidents auxquels sont exposées les
personnes employées à les nettoyer ou à les ré-
parer, et aussi pour faciliter la délivrance des

habitants d'une maison en cas d'incendie.
10 Perfectionnement. Pour un perfectionnement à adapter aux pianos,

appelés par l'inventeur pianos crescendo et
ayant pour objet de pouvoir rendre le crescendo,

le decrescendo et la lenue.
10
Invention. Pour certaines améliorations dans les objets qui

servent pour attacher les vêtements.
10

Id. Pour un chauffeur serpent à double effet. 5 Id. Pour un procédé servant à empêcher l'adhérence

des seis calcaires et ferrugineux aux parois des

chaudières des machines à vapeur. B Importation. Pour des perfectionnements dans le mécanisme ap

plicable aux tables tournantes servant à changer la position des voitures sur les chemins de fer,

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Brabant. (10 septembre.

5 ans.

16

id.

Id.

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perfectionnements également applicables aux

roulettes pour meubles et à d'autres usages.
Importation. Pour un mode de construction des fenêtres en

métal.
5

Pour des perfectionnements dans la fabrication des

fers de chevaux, 10 Invention. Pour des appareils servant à la fabrication des

chapeaux d'hommes. 5

Id. Pour un appareil servant à nettoyer les graius. 15 à partir Perfectionnement. Pour des perfectionnements à l'appareil s'applidu 16 janv.

quant à tous les condenseurs de machines à va1841.

peur opérant dans le vide, etc., déjà breveté en

sa faveur, le 16 janvier 1841. 5 Importation. Pour des perfectionnements apportés aux métiers

ou machines à tricoler, ainsi qu'aux tricots fabriqués au moyen desdits métiers, tels que bas et

bonneterie. 5 Id. Pour un appareil servant à envelopper et à con

server les couleurs à l'huile des peintres et autres

substances,
5 Importation et Pour un bateau portatif pliant, insubmersible, se

perfectionnement. montant et se démontant à volonté.
5 Importation. Pour des siéges confortables de jardin et de pa-

villon.
5

Invention. Pour un col de chemise à ressorts d'acier.

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Brabant. 16 mai 1842.

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5

Importation,

729 L. Hebert.

St-Josse-ten

Noode.
Bruxelles.

731 T. Vaux.

Id.

719 G. F.Nys.

Id,

Id.

762 Ch. Michelet.
824 F. Bon.

Tirlemont.
Bruxelles.

id,
Id.

688 J. Johnson.

Id,

3me siR. TONI XIV. - I. XIX. BULL, OFF, -- 20 PARTIE.

St.-Josse-ten

Noode.

764 J, Rand.

Bruxelles.

Id.

840 L, P. Gamain.

Anvers,

Auvers.

639 J. Aubagnac.

Bruxelles.

Liége.

Liége.

1564 La dame Thérèse

Fleury.
1596 E, H. Hart.

Verviers,

Id.

1921 J. J. Mintjens aîné.

Anvers.

Anvers.

15 avril 1843.

10

Invention.

Pour un moyen servant à purifier et à préserver les

matières animales,
Pour la composition et le procédé de fabrication

d'une huile spécialement destinée au graissage
des machines à vapeur.

Approuvé le présent élat pour être annexé à notre arrêté du 12 février 1844.

98.

14 AVRIL 1844. Arrêté royal qui Considérant qu'il est établi par une tradition nomme le sieur Van Bockel chevalier de immémoriale, ainsi que par des documents dignes l'ordre de Léopold. (Bull. offic., R. XI.) de foi, déposés à la bibliothèque de l'ancien

Franc de Bruges, que la commune de Leke est Léopold, etc. Voulant , par un témoignage en possession, depuis un grand nombre d'années, public, reconnaitre les services rendus par le d'armoiries particulières dont les titres de consieur Van Bockel , ancien bourgmestre de la ville cession sont égarés ou détruits; de Louvain, membre du conseil provincial du Vu notre arrêté, en date du 6 février 1837, Brabant;

réglant la forme des sceaux des communes, Sur la proposilion de notre ministre de l'inté

Nous avons accordé et accordons à la comrieur (M. Nothomb),

mune de Leke, les présentes lettres confirmaNous avons arrêté et arrêtons :

tives, avec autorisation de continuer à avoir et à Art. 1er. Le sieur Guillaume Van Bockel est porter les armoiries dont elle a usé jusqu'à ce nommé chevalier de l'ordre de Léopold ; il por- jour, telles qu'elles sont figurées et coloriées au tera la décoration civile; il prendra rang daps milieu d'icelles et qui sont : l'ordre à dater de ce jour.

D'or, à trois chevrons de sable, au franc quarArt. 2. Notre ministre des affaires étrangères, tier d'argent. ayant l'administration de l'ordre de Léopold, est Chargeons notre ministre de l'intérieur (M. Nocbargé de l'exécution du présent arrélé.

thomb) de l'exécution des présentes, qui seront insérées au Bulletin officiel.

99. – 17 AVRIL 1844. Arrêté royal qui 101.- 27 AVRIL 1844.— Arrêté royal qui con. nomme le comte de Bergey ck chevalier de

firme les armoiries de la commune de Sys. l'ordre de Léopold. (Bull. offic., n. XI.)

seele. (Bull. offic., n. XI,) Léopold, etc. Voulapt , par un témoignage pu

Léopold, etc. Notre ministre de l'intérieur nous blic, reconnaitre les services rendus par le

ayant exposé, dans son rapport du 20 de ce comte de Bergeyck , ancien membre du congrès mois, que, par délibération en date du 27 sepnational, ancien commissaire de l'arrondisse- tembre 1842, le conseil communal de Sysment de Saint-Nicolas ; Sur la proposition de notre ministre de l'inté- le veu d'obtenir la vérification et la maintenue

seele (province de la Flandre-Occidentale) a émis rieur (M. Nothomb),

des armoiries octroyées anciennement à cette Nous avons arrété et arrêtons :

commune; Art. 1er. Le comte Charles de Bergeyck, ancien Considérant qu'il est établi, par des documents membre du congrès national, ancien commis- dignes de foi déposés aux archives de l'ancien saire de l'arrondissement de Saint-Nicolas, est Franc de Bruges, que la commune de Sysseele nommé chevalier de l'ordre de Lépold; il por- est depuis un lemps immémorial en possession tera la décoration civile; il prendra rang dans d'armoiries particulières dont les titres de conl'ordre à dater de ce jour.

cession sont égarés ou détruits ; Art. 2. Notre ministre des affaires étrangères, Vu notre arrêté du 6 février 1837, réglant la ayant l'administration de l'ordre de Léopold, est forme des sceaux des communes, chargé de l'exécution du présent arrelé.

Nous avons accordé el accordons à la commune de Sysseele les présentes lettres confirma

tives, avec autorisation de continuer à avoir et à 100. — 27 AVRIL 1844.- Arrêté royal qui con- porter les armoiries dont elle a usé jusqu'à ce

firme les armoiries de la commune de jour, lelles qu'elles sont figurées et coloriées au Leke. (Bull. offic., n. XI.)

milieu d'icelles, et qui sont :

D'or, au sautoir de gueule, canlonné de quatre Léopold, etc. Notre ministre de l'intérieur quartefeuilles , de même. nous ayant exposé, dans son rapport du 20 de ce Chargeons notre ministre de l'intérieur (M. Nomois, que, par délibération, en date du 15 no- thomb) de l'exéoption des présentes , qui seront vembre dernier, le conseil communal de Leke insérées au Bulletin officiel. (province de la Flandre-Occidenlale) a émis le veu d'obtenir la vérification et la maintenue des armes octroyées anciennement à cette com- 102. – 27 mars 1844. — Arrêté royal qui acmune;

corde aux sieurs Willmar, de Senzeille et

compagnie, à Liège, remise définitive des nées aux sieurs Ch. Marcellis et V. Duval, droits d'entrée sur des machines et usten fabricants, domiciliés à Liége, rue Dersiles. (Bull. offic., A. XI.)

rière-Saint-Jacques, pour un nouveau

système de toilure avec chevrons et arLéopold, etc. Vu la pétition des sieurs Willmar,

doises en fonte. (Bull, offic., A. XI.) de Senzeille et compagnie , à Liége, tendant à obtenir remise définitive des droits d'entrée pour des machines et des ustensiles servant la fabric

106. 4 MARS 1844. — Arrêté royal qui accation du sucre de betteraves ;

corde un brevet d'invention de quinze anVu les lois des 7 mars 1837 et 29 mars 1841;

nées au sieur G. Molenschot fils alné, Considérant qu'il a été copstaté que parmi ces domicilié à Bruxelles, rue des Six-Jetons, mécaniques et uslepsiles, mis en œuvre à la fa

no 42, pour un procédé de fabrication de brique des pétitionnaires à Russon, il y a une

vinaigre. (Bull, offic., n, II.) machine à vapeur, une chaudière, des presses hydrauliques et des générateurs, destinés à fournir la vapeur aux chaudières de cuite ainsi

107. 4 MARS 1844, Arrélé royal qui acqu'aux appareils de concentration, qui ne sont

corde un brevet d'importation de dix anpoint de construction inconnue en Belgique;

nées au sieur W.-E. Newton, domicilié à Sur la proposition de nos ministres des fi

Bruxelles, rue de la Régence, no 10, chez nances et de l'intérieur,

le sieur Stoclet, avocat, son fondé de pouNous avons arrêté et arrêtons :

voirs, pour des appareils et pour des maLa demande des pétitionnaires est accueillie en chines propres à opérer le blanchiment el ce qui concerne les machines et les ustensiles de la préparation de la pale et du papier de modèle inconnu dans le royaume, mais ceux paille et autres substances filamenteuses. qui sont de construction connue en Belgique et (Bull, offi., n, XI.) dont la dénomination est faite ci-dessus, devront Ce brevet est accordé à la condition suivante, elre soumis aux droits d'entrée , d'après la dési et sera déclaré nul si l'impétrant ne s'y conforme gnation qui en est faile aux passavants--caution pas exactement : Le breveté est tenu d'autoriser délivrés au bureau d'Hertain les 16, 25, 28,

tous les industriels du pays qui le lui demande30 avril, 13 juin et 5 juillet 1838, sous les no 55, ront, à confectionner et à employer les appa59, 65, 66, 96 et 109.

reils et machines dont il s'agit ; il leur donnera, Notre ministre des finances (M. Mercier) est à cet effet , tous les renseignements nécessaires, charge de l'exécution du présent arrelé, qui sera et ce, moyennant une juste indemnité à conveinséré au Bulletin officiel.

nir à l'amiable entre les parties, et, en cas de contestation, à fixer par arbitrage.

BREVETS.
103. - 4 MARS 1844. — Arrêté royal qui ac-

108.
4 MARS 1844,

Arrêté royal qui corde un brevet d'invention de quinze an accorde un brevet d'importation de dix nées au sieur Jean-Jacques Simonart, do.

années au sieur Robert-William Kennard, micilié à Bruxelles, chez le sieur Grouset, domicilié à Bruxelles, hôtel de Groenenrue de Bavière, no 9 bis, pour une échelle dael, chez le sieur Dixon, son fondé de d'incendie et de sauvetage. (Bull, offic., pouvoirs, pour une table tournante pouD. II,)

vant servir de machine à peser. (Bull. offic.,

n. X1.) 104. - 4 MARS 1844. Arrêté royal qui ac

corde un brevet d'invention de dix années 109. 4 MARS 1844. - Arrêté royal qui acau sieur Alexandre Cousin, dessinateur, corde un brevet d'importation de cing domicilié à Saint-Gilles, commune de années au sieur Jean-Charles Huart, doSaint-Nicolas (Liége), pour un appareil micilié à Bruxelles, rue de la Pépinière, écraseur, servant à préparer les cotes de no 19, pour un appareil propre aux dou. tabac. (Bull. offic., A. XI.)

ches et aux injections. (Bull. offic., n. XI.)

105. - 4 MARS 1844. - Arrêté royal qui ac- 110. - 4 MARS 1844. – Arrêté roral qui ac

corde un brevet d'invention de quinze an corde un brevet d'importation de dix an

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nées au sieur Thomas Lingham, domicilié d'autoriser tous les industriels du pays qui le à Bruxelles, hotel de Groenendael, chez le lui demanderont, à employer le procédé dont sieur Dixon, son fondé de pouvoirs, pour il s'agit; il leur donnera, à cet effet , tous des perfectionnements apportés à la con- les renseignements nécessaires , et ce moyenstruction des fournaises et des cheminées pant une juste indemnité à convenir à l'amiaou conduits de chaleur. (Bulletin officiel, ble entre les parties, et, en cas de contestation, n. XI.)

à fixer par arbitrage. Ce brevet est accordé à la même condition que celle qui est apposée au brevet du sieur

116. - 9 mars 1844. – Arrêté royal qui acNewton.

corde un brevet d'importation de dix an

nées au sieur Joseph Linfill, domicilié à 111. - 9 mars 1844. – Arrêté royal qui ac- Bruxelles, rue Royale, no 116, chez le

corde un brevet d'invention de dix années sieur A. Delaveleye, son fondé de pouau sieur André Matt, mécanicien, domici- voirs, pour un appareil servant à baltre lié à Charleroy (Hainaut), pour des per- et à congeler la crème. (Bull. offic., D. XI.) fectionnements aux métiers circulaires à tricot. (Bull. offic., n. XI.)

117. - 9 HARS '1844. Arrêté royal qui ac.

corde un brevet d'importation de dix an112. 9 mars 1844. – Arrêté royal qui ac- nées au sieur Louis Warlich, domicilié à

corde un brevet d'invention de dix années Bruxelles, rue de la Régence, no 10, chez au même, pour trois systèmes de machines le sieur Stoclet, avocat, son fondé de pouà faire diverses espèces de clous avec du voirs, pour des perfectionnements apporfil de fer ou d'autres métaux. (Bull. offic., tés à un nouveau combustible. (Bull. offic., n. Xi.)

D. XI.)

Ce brevet est accordé à la même condition 113. - 9 MARS 1844. — Arrêté royal qui ac

que celle qui est apposée au brevet du sieur corde un brevet d'invention de dix an

Delin. nées au sieur Étienne Guillery, professeur, domicilié à Laeken, pour un nouveau sys

118.-12 MARS 1844. Arrêté royal qui protème de machine à vapeur. (Bulletin offic.,

longe la durée du brevet d'importation de D. XI.)

cinq années accordé le 28 février 1843,

pour un procédé et pour un appareil des114. 9 MARS 1844. Arrêté royal qui ac

tinés à la fabrication de la céruse, à dir corde un brevet de perfectionnement de

années prenant cours au 28 février 1843. quinze années à partir du 8 février 1842,

(Bull. offic., N. XI.) au sieur Charles de Poorter ainé, domicilié à Bruxelles, rue des Tanneurs, no 54, 119. – 12 MARS 1844. — Arrêté royal qui acpour des perfectionnements apportés au métier à tisser à la barre, déjà breveté en

corde un brevet d'importation de dix ansa faveur le 8 février 1842. (Bulletin offic.,

nées à la dame Amélia Petch, domiciliée n. XI)

à Bruxelles, hôtel de Groenendael, chez le sieur Dixon, son fondé de pouvoirs, pour

un nouveau mode de propulsion des na115. - 9 mars 1844. Arrêté royal gui ac- vires sur les canaux et les rivières. (Bull.

corde un brevet d'importation de dix an- offic., n. XI.) nées au sieur Charles Delin, domicilié à

Ce brevet est accordé à la condition suivante, Bruxelles, rue du Béguinage, no 36, pour et sera déclaré nul si l'impétrante de s'y conun procédé servant à fabriquer des savons suroxygénés et de l'acide stéarique. d'autoriser tous les industriels du pays qui le

forme pas exactement : La brevetée est tenue (Bull. offic., n. XI.)

lui demanderont, à construire et à employer Ce brevet est accordé à la condition suivante, l'objet dont il s'agit; elle leur donnera, à cet et sera déclaré nul si l'impétrant ne s'y con- effet, tous les renseignements nécessaires , et ce forme pas exactement : Le breveté est tenu moyennant une juste indemnité à convenir à l'a.

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