Explosifs. A, 30 août.
Exportation. Voy. Marchandises.
Foin. A. 15 mai.

Forêts. Voy. Bois et forêts.
Gouvernement général. Limites. A.
21 juillet et 27 septembre.
Graisse. Consommation. A. 9 août,
Utili-
2 septembre et 14 octobre.
sation. A. 26 février.
Grues. A. 25 septembre.
Huiles. Voy. Denrées alimentaires.
Importation. Voy. Marchandises.
Impôts, Voy. Cinématographes; Con-
tributions; Patentes; Spectacles.
Imprimés. Non censurés. A. 5 février.
Voy. Transport.

Laines. Saisie. A. 8 janvier.
Lait. A. 28 août.

Laminoirs (produits de). A. 31 dé-
cembre 1915 (p. 1).
Langue. Voy. Enseignement primaire.
Légalisations. Signatures; actes pu-
blics. A. 9 février.
Lettres de mer. A. 13 février.

Lin. Déclaration. A. 10 janvier et 27 mai.

Machines à effilocher. A. 19 juillet. Machines à travailler le bois. A. 25 septembre.

Machines à travailler les métaux. A. 26 octobre.

let.

Manifestations politiques. A. 30 juil- | Prisonniers (envois aux). A. 17 mars. Produits inflammables et phosphoMarchandises, importation.A.1"mars; riques. A. 22 février et 17 mars. exportation. A. 15 avril et 13 sep-Protêt. Voy. Moratorium; Postes. tembre; transport. A. 15 avril et Province. Voy. Conseils provinciaux. 5 septembre; taxe d'importation et d'exportation. A. 2 mai. Mines. Inspection. A. 2 février. Moratorium. Suppression. A. 5 janvier et 12 septembre; Avis, 22 février.

Moteurs à explosion. A. 20 octobre.
Nationalité. A. 15 avril.

Navigation fluviale. Cours d'eau et canaux. A. 5 juillet.

Navires. Immatriculation. A. 15 mars. Notaires. Suppléants. A. 26 février. Os et autres matières animales. A.

21 avril.

Ouvriers. Travail (filatures, tissages). A. 10 janvier; id. (fabriques de chaussures). A. 10 octobre. Chomeurs, exécution de travaux. A. 2 mai. Refus de travail. A.

15 mai..

Patentes. Législation, modification. Sociétés. A. 18 mai et 8 juillet. Obligations, taxe, A. 18 mai; administrateurs, commissaires et liquidateurs, taxe. A. 18 mai.. Pâtisserie. A. 6 octobre.

Rage canine. A. 6 octobre. Rails. A. 31 décembre 1915 (p. 1). Recensement agricole. A. 14 avril. Récolte. Commission. A. 16 avril et 8 juillet; disp. régl., 8 juillet. Responsabilité des communes. A. 27 mai.

Routes. Voy. Voirie.

Sacs à ciment, saisie. A. 29 février. Savon. A. 15 mars et 19 juin. Sécurité publique. A. 11 janvier. Séquestre d'entreprises, A. 18 fé

vrier.

Sirop. Voy. Denrées alimentaires. Sociétés. Administrateurs, commissaires et liquidateurs, taxe. A. Assemblées. A. 26 mai et 10 octobre. Obligations, taxe. A. 18 mai. Soufre et produits sulfureux. A. 16 septembre et 7 octobre. Spectacles et divertissements publics. Taxe. A. 23 avril.

Sucre. A. 18 juillet; Avis, 22 et 28 août. Tabacs. Voy. Douanes.

14 octobre.

Payements. Interdiction à l'Angle-Textiles (matières). A. 22 août et terre, la France, la Russie et la Finlande. A.5 janvier (moratorium), art. 8; Avis, 22 février. Payements au Portugal. A. 16 mai. Payements à la Roumanie. A. 30 août. Territoire français. A.

18 février. Peaux. Voy. Cuirs et peaux. Pigeons. A. 22 juin. Police sanitaire des animaux domestiques. Animaux morts d'épizootie. A. Savril.-Contrôle des viandes. A. 8 mars. - Expertise des viandes. A. 17 mars, 14 et 15 octobre. Gale des chevaux et solipèdes. A. 16 mars. Stomatite aphteuse. A. 3 avril (p. 107). Tuberculose bovine et porcine. A. 8 février. Pommes de terre. Voy. Denrées alimentaires.

Pompes, ventilateurs, compresseurs. A. 25 septembre

Postes. Chèques et virements postaux. A. 29 juin. Protêt postal. A. 7 janvier. Taxes. Lettres et cartes. A. 10 mai et 8 août.-Transport de produits inflammables. A. 17 mars.

Timbre (Droits de). Exemption. A. 9 mai.

Tissus, bonneterie, rubanerie. Relevé. A. 19 juillet, 22 août et 14 octobre. Tôles. A. 31 décembre 1915 (p. 1); 26 février 1916. Travail. Voy. Ouvriers. Transport. Ecrits et imprimés. A. 1 avril.-Marchandises. A. 15 avril et 5 septembre. Treuils. A. 25 septembre. Tribunaux. Actions concernant des étrangers. A. 22 avril. Tribunaux de commerce, élections. A. 6 mai. A. Approvisionnement. Viandes. 14 octobre. Consommation. A. 9 août, 2 septembre et 14 octobre. - Voy. Animaux domestiques; Police sanitaire des animaux domestiques. Vins. Voy, Accises; Douanes. Voirie. Circulation sur les routes. A.

19 janvier. Législation, modifi

cation. A. 12 février, 19 avril, 24 juin et 16 septembre.