Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1916 |
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... arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique Belgium. PASINOMIE CINQUIÈME SÉRIE RÈGNE D'ALBERT TOME VII ANNÉE 1816 22 BRUXELLES IMRIMERIE DES ÉTABLISSEMENTS ÉMILE BRUYLANT Société anonyme d'éditions juridiques.
... arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique Belgium. PASINOMIE CINQUIÈME SÉRIE RÈGNE D'ALBERT TOME VII ANNÉE 1816 22 BRUXELLES IMRIMERIE DES ÉTABLISSEMENTS ÉMILE BRUYLANT Société anonyme d'éditions juridiques.
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... BRUXELLES FAIT LA FORCE BRUXELLES ÉTABLISSEMENTS EMILE BRUYLANT SOCIÉTÉ ANONYME D'ÉDITIONS JURIDIQUES ET SCIENTIFIQUES 67 , rue de la Régence , 67 — 1916 22 10/8/19 bet 8.1919 COLLECTION COMPLÈTE LOIS , ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTS. PASINOMIE.
... BRUXELLES FAIT LA FORCE BRUXELLES ÉTABLISSEMENTS EMILE BRUYLANT SOCIÉTÉ ANONYME D'ÉDITIONS JURIDIQUES ET SCIENTIFIQUES 67 , rue de la Régence , 67 — 1916 22 10/8/19 bet 8.1919 COLLECTION COMPLÈTE LOIS , ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTS. PASINOMIE.
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... Bruxelles , qui fera le nécessaire . Les expéditions de pommes de terre par chemin de fer ou par bateau ne peuvent avoir lieu qu'en vertu de lettres de voiture ou de connaissements portant le timbre du Bureau d'ap- provisionnement ; b ...
... Bruxelles , qui fera le nécessaire . Les expéditions de pommes de terre par chemin de fer ou par bateau ne peuvent avoir lieu qu'en vertu de lettres de voiture ou de connaissements portant le timbre du Bureau d'ap- provisionnement ; b ...
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... Bruxelles , emballage usuel y compris : 1. Beurre crème : beurre naturel ( contenant au plus 18 % d'eau ( beurre crème 1re qualité ) . beurre contenant plus de 18 et au plus 50 % d'eau ( beurre crème 2e qualité ) .fr . 6.50 4 .-- 2 ...
... Bruxelles , emballage usuel y compris : 1. Beurre crème : beurre naturel ( contenant au plus 18 % d'eau ( beurre crème 1re qualité ) . beurre contenant plus de 18 et au plus 50 % d'eau ( beurre crème 2e qualité ) .fr . 6.50 4 .-- 2 ...
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... Bruxelles ( Cureghem - Anderlecht ) ne doit pas dépasser pour porcs vendus sur pied et pesant 125 kg . et plus . de 80 à 125 kg au - dessous de 80 kg truies . - fr . 3 ( prix régulateurs » 2.80 » 2- >> 2.20 Art . III . Pour les ventes ...
... Bruxelles ( Cureghem - Anderlecht ) ne doit pas dépasser pour porcs vendus sur pied et pesant 125 kg . et plus . de 80 à 125 kg au - dessous de 80 kg truies . - fr . 3 ( prix régulateurs » 2.80 » 2- >> 2.20 Art . III . Pour les ventes ...
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Parole e frasi comuni
10 janvier 15 mars 15 octobre 1er mars 22 août 24 décembre 26 février 30 août 31 décembre 31 juillet accises alinéa amende pouvant atteindre août applicables arrêté et arrêtons arrêté royal arrêté-loi articles autorisé avons arrêté avril Belgique beurre Bruxelles budget Bull Bureau cembre chef d'arrondissement chef d'école chef de famille Chef de l'administration chemins de fer classe commerce Commission communale compétents pour juger Congo belge Conseil déclaration désignés dispositions Douanes écoles février flamande Gouvernement général guerre indemnités infractions au présent janvier juillet juin Katanga l'administration civile l'arrêté l'article 1er l'Etat langue maternelle langue véhiculaire législatif lois et arrêtés marchandises marcs mars ment militaires allemands Ministre modification novembre octobre officiel des lois peine d'emprisonnement pommes de terre présent arrêté produits province provinciaux récolte Règlement septembre 1916 sera puni service spécial stocks Subsides tembre territoire du Gouvernement tion tribunaux et commandants viande vigueur