Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1916 |
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... classe et de pharmacien de classe à la condition d'avoir satisfait à un examen d'ordre militaire . Pour des raisons analogues à celles qui sont don- nées ci - dessus pour les armes , il importe aussi de rendre les cadres des services de ...
... classe et de pharmacien de classe à la condition d'avoir satisfait à un examen d'ordre militaire . Pour des raisons analogues à celles qui sont don- nées ci - dessus pour les armes , il importe aussi de rendre les cadres des services de ...
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... classe d'ingénieurs d'artillerie . Le traitement des ingénieurs d'artillerie de 4 classe , à fixer par Nous , lors de la nomination , ne sera pas inférieur à 4,000 francs et n'excédera pas 5,600 francs . Des augmentations de traitement ...
... classe d'ingénieurs d'artillerie . Le traitement des ingénieurs d'artillerie de 4 classe , à fixer par Nous , lors de la nomination , ne sera pas inférieur à 4,000 francs et n'excédera pas 5,600 francs . Des augmentations de traitement ...
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... classe du 40 degré , 900 francs ; Pour chacune des autres classes , 540 francs . 20. CATÉGORIE : Pour l'une des classes , 690 francs ; Pour la classe du 4 degré , 900 francs ; Pour chacune des autres classes , 590 francs . 1re CATÉGORIE ...
... classe du 40 degré , 900 francs ; Pour chacune des autres classes , 540 francs . 20. CATÉGORIE : Pour l'une des classes , 690 francs ; Pour la classe du 4 degré , 900 francs ; Pour chacune des autres classes , 590 francs . 1re CATÉGORIE ...
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... classe : Dos , filet et jambon . 2 € >>> Lard frais et saindoux . · 30 >>> Carbonnade , épaule , basse côte , poitrine cre A ge • fr . 4.80 » 4.80 » 3.20 >> Jarret de porc , tête avec collier . » 1.70 >> Tête sans collier . » 1.20 ...
... classe : Dos , filet et jambon . 2 € >>> Lard frais et saindoux . · 30 >>> Carbonnade , épaule , basse côte , poitrine cre A ge • fr . 4.80 » 4.80 » 3.20 >> Jarret de porc , tête avec collier . » 1.70 >> Tête sans collier . » 1.20 ...
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... classe distincte dont la langue véhiculaire correspondra à celle de ces enfants . Si moins de 20 mais plus de 10 enfants ont la même langue maternelle , 2 années d'études seront réunies en une seule classe ( à 2 sections séparées ) ...
... classe distincte dont la langue véhiculaire correspondra à celle de ces enfants . Si moins de 20 mais plus de 10 enfants ont la même langue maternelle , 2 années d'études seront réunies en une seule classe ( à 2 sections séparées ) ...
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Parole e frasi comuni
10 janvier 15 mars 15 octobre 1er mars 22 août 24 décembre 26 février 30 août 31 décembre 31 juillet accises alinéa amende pouvant atteindre août applicables arrêté et arrêtons arrêté royal arrêté-loi articles autorisé avons arrêté avril Belgique beurre Bruxelles budget Bull Bureau cembre chef d'arrondissement chef d'école chef de famille Chef de l'administration chemins de fer classe commerce Commission communale compétents pour juger Congo belge Conseil déclaration désignés dispositions Douanes écoles février flamande Gouvernement général guerre indemnités infractions au présent janvier juillet juin Katanga l'administration civile l'arrêté l'article 1er l'Etat langue maternelle langue véhiculaire législatif lois et arrêtés marchandises marcs mars ment militaires allemands Ministre modification novembre octobre officiel des lois peine d'emprisonnement pommes de terre présent arrêté produits province provinciaux récolte Règlement septembre 1916 sera puni service spécial stocks Subsides tembre territoire du Gouvernement tion tribunaux et commandants viande vigueur