Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique |
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Kommission ) de leur province et dans lesquelles Le retrait des sommes ainsi
versées au compte de chaque exploitant agricole devra inscrire séparé .
chèques postaux de la Banque Nationale n'est sou ment la superficie de ses
cultures de ...
Kommission ) de leur province et dans lesquelles Le retrait des sommes ainsi
versées au compte de chaque exploitant agricole devra inscrire séparé .
chèques postaux de la Banque Nationale n'est sou ment la superficie de ses
cultures de ...
Pagina 186
... 2 ) conclure les arrangements nécessaires en vue et joindre à leur déclaration
une liste de leurs mar 1 d'assurer le payement des intérêts et le remboursechés
en cours portant sur des fournitures de mitraille . ment de cet emprunt , ainsi que
...
... 2 ) conclure les arrangements nécessaires en vue et joindre à leur déclaration
une liste de leurs mar 1 d'assurer le payement des intérêts et le remboursechés
en cours portant sur des fournitures de mitraille . ment de cet emprunt , ainsi que
...
Pagina 36
Primes nationales , règlegens et aux lois de la guerre , commission ment , 31 mai
1912 ( n ° 326 ) . Règlements d'enquête , 23 août 1911 . prooinciaux , 14 août
1906 ( Limbourg ) ; Voy . Mariage ; Paix ( Conférences de 15 août 1906 ( Anvers
) ...
Primes nationales , règlegens et aux lois de la guerre , commission ment , 31 mai
1912 ( n ° 326 ) . Règlements d'enquête , 23 août 1911 . prooinciaux , 14 août
1906 ( Limbourg ) ; Voy . Mariage ; Paix ( Conférences de 15 août 1906 ( Anvers
) ...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 26 Belgium Visualizzazione completa - 1860 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1873 |
Parole e frasi comuni
allemande amende année août articles aura autorisé avant avril belge Belgique Bruxelles budget Bull Bulletin Bureau CHAPITRE charge chef civile classe colonies commandants commerce Commission communale communes compétents compte conditions conformément Conseil cours d'école date décembre déclaration délai demande dépenses désignés dispositions diverses doit doivent donner écoles élèves enfants établissements fabrication famille février fixé formé frais général Gouvernement guerre indemnités indiquer infractions janvier jour juger juillet juin l'administration l'arrêté l'article l'Etat langue lieu livres lois marchandises mars matières membres ment mesures militaires Ministre modification mois moyen national novembre objets octobre outre payement pays peine personnel personnes peuvent portant pourra pourront pouvant pouvoir première présent arrêté produits province provinciaux publics publique puni quantités récolte Règlement relatif royal s'il saisie septembre sera seront service sociétés spécial stocks suit suivantes terre territoire tion TOTAL Traitements transport travaux tribunaux trouvant vente vigueur