Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique |
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Art . 37-39 . 2,000 ) D CHAPITRE V. ENSEIGNEMENT MOYEN . 2,000 ) 2,920 )
65,900 » 20,000 131,475 ) 16,000 Art . 40. Conseil de perfectionnement de l'
enseignement moyen : traitements du secrétaire et du bibliothécaire Art . 41.
Conseil ...
Art . 37-39 . 2,000 ) D CHAPITRE V. ENSEIGNEMENT MOYEN . 2,000 ) 2,920 )
65,900 » 20,000 131,475 ) 16,000 Art . 40. Conseil de perfectionnement de l'
enseignement moyen : traitements du secrétaire et du bibliothécaire Art . 41.
Conseil ...
Pagina 72
Enseignemeni agricole moyen et primaire : subsides . — Acquisition d'ouvrages
destinés a èire donnés en prix a l'occasion des conférences agricoles . —
Enseignement agricole dans les écoles normales . Enseignement agricole dans
les ...
Enseignemeni agricole moyen et primaire : subsides . — Acquisition d'ouvrages
destinés a èire donnés en prix a l'occasion des conférences agricoles . —
Enseignement agricole dans les écoles normales . Enseignement agricole dans
les ...
Pagina 110
Lorsque , dans la liste collective , le manière de voir , soumettre au dit
mandataire les prorendement moyen d'une des catégories de céréales jets d'
observations concernant le compte général , indiqué par un exploitant est de
beaucoup ...
Lorsque , dans la liste collective , le manière de voir , soumettre au dit
mandataire les prorendement moyen d'une des catégories de céréales jets d'
observations concernant le compte général , indiqué par un exploitant est de
beaucoup ...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 25 Belgium Visualizzazione completa - 1860 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 26 Belgium Visualizzazione completa - 1860 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1873 |
Parole e frasi comuni
allemande amende année août articles aura autorisé avant avril belge Belgique Bruxelles budget Bull Bulletin Bureau CHAPITRE charge chef civile classe colonies commandants commerce Commission communale communes compétents compte conditions conformément Conseil cours d'école date décembre déclaration délai demande dépenses désignés dispositions diverses doit doivent donner écoles élèves enfants établissements fabrication famille février fixé formé frais général Gouvernement guerre indemnités indiquer infractions janvier jour juger juillet juin l'administration l'arrêté l'article l'Etat langue lieu livres lois marchandises mars matières membres ment mesures militaires Ministre modification mois moyen national novembre objets octobre outre payement pays peine personnel personnes peuvent portant pourra pourront pouvant pouvoir première présent arrêté produits province provinciaux publics publique puni quantités récolte Règlement relatif royal s'il saisie septembre sera seront service sociétés spécial stocks suit suivantes terre territoire tion TOTAL Traitements transport travaux tribunaux trouvant vente vigueur