Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique |
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88. Troc . Interdiction , 28 août 1916 . tion , 27 août 1913 . Commissuires d'ar$ 89
. Voirie par eau . Vapeur's , règlements et rondissement , attributions , 20 mai
1912 . tarifs , 29 décembre 1910 ( n ° 457 de 1911 ) ; Détruites par faits de guerre
...
88. Troc . Interdiction , 28 août 1916 . tion , 27 août 1913 . Commissuires d'ar$ 89
. Voirie par eau . Vapeur's , règlements et rondissement , attributions , 20 mai
1912 . tarifs , 29 décembre 1910 ( n ° 457 de 1911 ) ; Détruites par faits de guerre
...
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A. 1er mars , tion . A. 5 janvier moratorium ) , d'aliénés . Journée d'entretien . A.
art . 7 . 18 mars . Actions en justice . Voy . Etrangers . Aliénation de biens . A. 5
mai . Denrées alimentaires . Betteraves . A. Etrangers . Poursuites et actions en
13 ...
A. 1er mars , tion . A. 5 janvier moratorium ) , d'aliénés . Journée d'entretien . A.
art . 7 . 18 mars . Actions en justice . Voy . Etrangers . Aliénation de biens . A. 5
mai . Denrées alimentaires . Betteraves . A. Etrangers . Poursuites et actions en
13 ...
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Vins . A. 1 mars liquidation . A. 14 octobre . et 14 octobre . et 28 juin . · Voy .
Police sanitaire des animaux Conseils de prud'hommes . Elections ( suppression
) ; mandats ( prorogaVoy . Accises . domestiques . tion ) . A.9 février Eaux - de -
vie .
Vins . A. 1 mars liquidation . A. 14 octobre . et 14 octobre . et 28 juin . · Voy .
Police sanitaire des animaux Conseils de prud'hommes . Elections ( suppression
) ; mandats ( prorogaVoy . Accises . domestiques . tion ) . A.9 février Eaux - de -
vie .
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 25 Belgium Visualizzazione completa - 1860 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 26 Belgium Visualizzazione completa - 1860 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1873 |
Parole e frasi comuni
allemande amende année août articles aura autorisé avant avril belge Belgique Bruxelles budget Bull Bulletin Bureau CHAPITRE charge chef civile classe colonies commandants commerce Commission communale communes compétents compte conditions conformément Conseil cours d'école date décembre déclaration délai demande dépenses désignés dispositions diverses doit doivent donner écoles élèves enfants établissements fabrication famille février fixé formé frais général Gouvernement guerre indemnités indiquer infractions janvier jour juger juillet juin l'administration l'arrêté l'article l'Etat langue lieu livres lois marchandises mars matières membres ment mesures militaires Ministre modification mois moyen national novembre objets octobre outre payement pays peine personnel personnes peuvent portant pourra pourront pouvant pouvoir première présent arrêté produits province provinciaux publics publique puni quantités récolte Règlement relatif royal s'il saisie septembre sera seront service sociétés spécial stocks suit suivantes terre territoire tion TOTAL Traitements transport travaux tribunaux trouvant vente vigueur