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SECTION IT.

LES ATTRIBUTIONS DU SÉNAT.

LIVRE ). - LE

LE SÉNAT DURANT LA VACANCE

DU POUVOIR EXÉCUTIF OU DES MAGISTRA

TURES PATRICIENNES. – L'INTERREGNUM (1).

Dans son essai de Constitution Cicéron propose la loi 'suivante : « Ast quando consules magisterve populi nec erunt, reliqui magistratus ne sunto; auspicia patrum sunto : ollique ex se produnto qui comitiatu creare consules rite possit (2). * Mais quand il n'y aura ni consuls ni dictateur, les autres magistrats sont tenus d'abdiquer; que les auspices fassent retour aux patres et que ceux-ci désignent quelqu'un d'entre eux qui puisse légalement présider les comices consulaires. , Tel est le projet de Constitution de Cicéron, reproduisant dans ses principaux traits les institutions romaines.

En effet, jusqu'à la dictature de César, chaque fois qu'il y avait vacance des magistratures curules ou patriciennes (3), les patres se réunissaient et désignaient un interroi. L'interroi

(1) Rubino, Untersuchungen ueber Röm. Verfassung, Cassel, 1839, 84-106. Becker, II, 1, 296-311. Schwegler, I, 636-659. Walter, I, § 23 et § 57. Broecker, Untersuchungen ueber die Glaubwürdigkeit der Altröm. Verfassungsgeschichte, Hambourg, 1873 (2e éd.), p. 60-63. Mommsen, Röm. Forsch., 218-233, et Röm. Staatsr., I, 624-638 (2e éd.). Lange, I, 285-296 (30 éd.). Clason, Krit. Erörter. ueber den Röm. Staat, Rostock, 1871, p. 41-61. E. Herzog, Das institut des Interregnums im system der Röm. Staatsverfassung, dans. le Philologus, T. XXXIV, 497-515 (1875).

(2) De leg., III, 3 $ 9.

(3) Liv., IV, 7 : « Patricii cum sine curULI MAGISTRATU resp. esset, coïere et interregem creavere. » Ps. Cic., ad Brut., I, 5 : * Dum enim unus erit patricius magistratus, auspicia ad patres redire non possunt, . Cf. de dom., 14 S 38.

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avait pour mission spéciale de convoquer et de présider les comices centuriates électoraux.

Sous la Royauté, comme le pouvoir royal ne se transmettait pas

héréditairement, la mort du roi était nécessairement suivie d'un interrègne (1). En effet, les pouvoirs du tribunus celerum et éventuellement ceux du præfectus urbis, seuls magistrats curules à l'époque royale (2), cessaient par la mort même du roi, dont ils n'étaient que les délégués.

Sous la République les occasions d'interrègnes furent plus nombreuses et plus fréquentes. Parmi les magistratures curules le consulat, le tribunat consulaire, le décemvirat législatif étaient annuels; la dictature et le magisterium equitum, semestriels. Or le cas s'est présenté assez souvent qu'au jour légal de sortie des magistrats curules, leurs successeurs n'étaient pas encore élus : dès lors l'interrègne était la seule voie ouverte pour préparer l'élection de nouveaux consuls (3).

Mais il pouvait arriver aussi qu'au milieu de l'année les deux consuls nbdiquent, par exemple par scrupule religieux (4), ou encore qu'ils meurent tous deux (5), sans avoir nommé un dictateur : alors encore il appartenait aux patres de nommer un interroi pour présider les comices consulaires. Cependant depuis l'institution de la préture et de l'édilité curule (en 367), la nomination de l'interroi, dans de telles circonstances, pouvait rencontrer des obstacles. D'une part, ni les édiles curules ni les préteurs n'avaient le droit de présider les comices centuriates électoraux (6); d'autre part, aussi longtemps qu'ils étaient en fonctions, l'interrègne était impossible. « L'um enim

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(1) Liv., I, 17, 22, 32. Dionys., II, 57, III, 1, 36, 45. App., B. C., I, 98. (2) Voyez T. I, p. 27-28.

(3) Liv., XXII, 33. Dionys., IX, 14. Voyez plus loin les interregnes de 55. 53 et 52. La suite des interrègnes connus et les causes qui les provoquèrent sont énumérées par E. Herzog, 1. 1.

(4) Liv., V, 17 : « Factum senatusconsultum ut auspicia de integro repeterentur et interregnum iniretur, . Cf. V, 31, VI, 5 : « Ut renovarentur auspicia. - VIII, 17.

(5) App., B. C., I, 98.

(6) Les édiles n'euront jamais ce droit. Quant aux préteurs, voyez Cic., ad Att., IX, 9 $ 3.

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