§ 1. Auctoritas et consilium

§ 2. Les deux époques de la patrum auctoritas

§ 3. Qui sont les patres auctores?

§ 4. La patrum auctoritas relative aux comices

curiates et centuriates antérieurement aux leges

Publilia et Maenia

§ 5. La lex Publilia et la lex Maenia

7

33

ib.

35

§ 6. La patrum auctoritas relative aux concilia

plebis

74

§ 7. La patrum auctoritas relative aux comitia

tributa .

86

§ 8. La patrum auctoritas depuis les leges Publilia,

Maenia et Hortensia.

92

CHAPITRE II. Le Sénat avait-il, aux trois derniers siècles
de la République, le droit de casser les élections du
peuple ou de destituer les magistrats élus?

107

CHAPITRE III. Le Sénat avait-il, aux trois derniers siècles
de la République, le droit d'annuler les lois, de les
abroger ou d'accorder des dispenses des lois?

111

121

ib.

122

ib.

204

223

LIVRE III.

LES RAPPORTS DU SÉNAT ET DES MAGISTRATS.

CHAPITRE I. Le Sénat, Conseil du pouvoir administratif
et exécutif

§ 1. Le consilium dans les institutions romaines

§ 2. Le Sénat, publicum consilium populi romani.

La présidence du Sénat.

Article 1. Le droit d'intercession contre les

décisions du Sénat .

Article 2. La rédaction et la garde des sena-

tusconsulta. Senatus decretum, auctoritas

§ 5. Le Sénat dispose-t-il de moyens coërcitifs à

l'égard des magistrats?

CHAPITRE II. Les départements de l'intérieur et de la

justice

§ 1. Les mesures de salut public.

Article 1. La nomination d'un dictateur.

Article 2. Le tumultus et le justitium .

Article 3. Le senatusconsultum ultimum

Article 4. Le sénatusconsulte « contra rempu-

§ 2. Les mesures d'administration générale

§ 3. Le département de l'intérieur

239

ib.

ib.

258

259

264

CHAPITRE IV. Le département des finances et des tra-
vaux publics.

1. Le département des finances et des travaux

publics depuis l'origine de Rome jusqu'à l'insti-
tution de la censure en 443.

§ 2. Le département des finances et des travaux

publics depuis la création de la censure (443) jus-

qu'à la dictature de César (49).

Article 1. Le gouvernement des propriétés

immobilières et mobilières de l'Etat (res

publicae).

I. Les propriétés immobilières

II. Les propriétés mobilières.

Article 2. Les revenus du Trésor public

329

ib.

337

338

ib.

352

ib.

355

361

I. Les revenus des domaines.

II. Les contributions des citoyens

III. Les contributions des alliés latins

IV. Les contributions des provinciaux ib.

V. Les contributions de guerre

duit du butin.

et le pro-

480

485

491

511

§ 4. Les rapports internationaux diplomatiques

§ 5. L'audience des députations étrangères

§ 6. La composition des députations romaines en-

voyées à l'étranger

§ 7. La politique du Sénat au second siècle avant

J.-C.

§ 8. L'affaiblissement de l'influence du Sénat sur

les relations internationales au dernier siècle de

la République.

CHAPITRE VI. Le département de la guerre. Imperium

militiae

§ 1. La répartition des commandements militaires

ou les senatusconsulta de provinciis

Article 1. La répartition des provinces depuis

le commencement de la République jusqu'à

la seconde guerre samnitique. 510-326. .

Article 2. La répartition des provinces depuis

la seconde guerre samnitique jusqu'à la se-

conde guerre punique. 326-218. Prorogatio

imperii

Article 3. La répartition des provinces depuis

la seconde guerre punique jusqu'à la lex

Sempronia de provinciis. 218-123

I. La désignation des provinces consu-

laires

515

521

ib.

ib.

526

532

534

542

II. La désignation des provinces préto-
riennes.

III. La prorogatio imperii.

IV. Les provinces assignées à deux ou

plusieurs commandants cum imperio
V. Les provinces des II viri navales