Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 43
Pagina 91
... amont de la digue basse à la queue de l'île ( communes de Griéges , Cormaranche ( Ain ) et Varennes ( Saône - et ... amont de l'île de Nesnes à l'extrémité aval de la digue du Roquet ( communes d'Ambérieux et Trévoux ( Ain ) , de ...
... amont de la digue basse à la queue de l'île ( communes de Griéges , Cormaranche ( Ain ) et Varennes ( Saône - et ... amont de l'île de Nesnes à l'extrémité aval de la digue du Roquet ( communes d'Ambérieux et Trévoux ( Ain ) , de ...
Pagina 92
... amont jusqu'à son cxtrémité aval ( commune de Murs ) . LONGUEUR des parties réservécs . 600m 750 2,000 2,200 AIN ... amont de l'écluse de Lesdins ( commune de Lesdins ) . 400 Idem . En aval de l'écluse de Fontaine ( commune de Fontaine ) ...
... amont jusqu'à son cxtrémité aval ( commune de Murs ) . LONGUEUR des parties réservécs . 600m 750 2,000 2,200 AIN ... amont de l'écluse de Lesdins ( commune de Lesdins ) . 400 Idem . En aval de l'écluse de Fontaine ( commune de Fontaine ) ...
Pagina 93
... amont de la dérivation de Vil- leneuve jusqu'à la Besse - du - Perlet , savoir : En amont du barrage .. En aval du barrage .. ( communes de Villeneuve et de Bucy ) . LONGUEUR des parties réservées . 400 200 2,000 1,000 200 200 365m 400 ...
... amont de la dérivation de Vil- leneuve jusqu'à la Besse - du - Perlet , savoir : En amont du barrage .. En aval du barrage .. ( communes de Villeneuve et de Bucy ) . LONGUEUR des parties réservées . 400 200 2,000 1,000 200 200 365m 400 ...
Pagina 94
... amont à l'extrémité aval des dé- fenses d'Avrilly ( commune d'Avrilly ) ....... De 400 mètres en amont de la borne 97 400 mètres en aval de la borne 99 ( com- mune de Gaunay ) . Du pont Thynet au pont Morgat ( commune d'Avrilly ) ...
... amont à l'extrémité aval des dé- fenses d'Avrilly ( commune d'Avrilly ) ....... De 400 mètres en amont de la borne 97 400 mètres en aval de la borne 99 ( com- mune de Gaunay ) . Du pont Thynet au pont Morgat ( commune d'Avrilly ) ...
Pagina 95
... amont du pont de la route nationale n ° 120 , à En- traygues , et le confluent de la rivière de la Trueyre ( commune d'Entraygues ) .... De 250 mètres en amont à 250 mètres en aval du confluent du ruisseau de la Duze ( com- munes d ...
... amont du pont de la route nationale n ° 120 , à En- traygues , et le confluent de la rivière de la Trueyre ( commune d'Entraygues ) .... De 250 mètres en amont à 250 mètres en aval du confluent du ruisseau de la Duze ( com- munes d ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Bulletin des lois de la République française, Volume 1;Volume 6 France Visualizzazione completa - 1815 |
Parole e frasi comuni
19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures