43 Ecole française d'Athènes. tions diverses, secours.... 44 Ecole française d'Athènes. Matériel. Ecole française de Rome. Ecole française de Ro:ne. Muséum d'histoire naturelle. Muséum d'histoire naturelle. cations diverses, secours. Personnel.. Matériel.. Indemnités, alloca 106 42 107 5.833 108 Subventions aux lycées nationaux de jeunes filles 3.915 2.738 109 pour insuffisance de recettes.... Collèges communaux de jeunes filles.. 139.625 70.316 Compléments de traitements des fonctionnaires et professeurs des lycées, collèges et cours secondaires de jeunes filles.... 423.905 49 Muséum d'histoire naturelle. Observatoire de Paris. - Personnel 21.924 Observato.re de Paris. Indemnités, allocations Observatoire de Paris. - Matériel. Publication de la carte photographique du ciel. Personnel... 55 Bureau central météorologique. - Indemnités, allo cations diverses, secours. Bureau central météorologique. 500 Observatoire d'astronomie physique de Meudon. Personnel.... Observatoire d'astronomie physique de Meudon. Indemnités, allocations diverses, secours.. Observatoire d'astronomie physique de Meudon. Matériel.... Bureau des longitudes. - Personnel... Cours secondaires de jeunes filles. Frais généraux des lycées, collèges et cours secondaires de jeunes filles.......... Subventions aux collèges et cours secondaires de jeunes filles qui seront créés dans le courant de 1919..... Bourses nationales et dégrèvements dans les lycées, collèges et cours secondaires. - Remises dans la proportion des crédits disponibles, et après examen, en faveur des enfants des fainilles nécessiteuses.... Remises universitaires accordées dans les lycées et collèges de garçons, dans les lycées, collèges et cours secondaires de jeunes filles.... Subvention et bourses d'externat à l'école alsacienne.... 20.750 166 5.117 Bureau des longitudes. - Indemnités, allocations diverses, secours... 681 117 Bureau des longitudes. Matériel. 2.000 Subvention à la société des observatoires du MontBlanc.... 83 Personnel. Indemnités acadé 8.908 118 miques aux membres de l'Institut et indemnités à divers.. Frais de déplacement des fonctionnaires de l'ensei gnement secondaire en exercice..... Secours aux fonctionnaires de l'enseignement secondaire en exercice.. 4.437 2.583 Institut national de France. Matériel. 68 Académie de médecine. 69 Académie de médecine. - Matériel.. Subventions à des sociétés savantes et à des éta- Voyages et missions scientifiques et littéraires.. 74 Musée d'ethnographie. Personnel.. 6.144 2.425 122 10.000 8.750 123 Indemnités, allocations 123 Institut français d'archéologie orientale au Caire.. 79 Fouilles archéologiques en Perse.. Bibliothèque nationale. diverses, secours. Bibliothèque nationale. Bibliothèque nationale. Bibliothèques publiques. Personnel.. Bibliothèques publiques. Indemnités, allocations 8.980 127 Indemnités, allocations 30.000 Enseignement primaire. Inspecteurs et inspectrices. Inspectrices générales et départementales des écoles maternelles..... Suppléance des inspecteurs primaires mobilisės. Frais generaux de l'enseignement primaire et indemnités temporaires exceptionnelles..... Ecole normale supérieure d'enseignement primaire de Fontenay-aux-Roses. - Personnel...... Ecole normale supérieure d'enseignement primaire de Fontenay-aux-Roses. Matériel.... Ecole normale supérieure d'enseignement primaire de Saint-Cloud. Personnel. 314.638 109.356 25.588 15.315 19.269 1.667 Matériel.. Catalogues. diverses, secours... Bibliothèques publiques. - Matériel. Bibliothèque et musée de la guerre. Personnel.. 82 5.733 132 40.275 133 Bibliothèque et muséo de la guerre. Indemnités et allocations diverses... 6.000 134 Indemnités diverses et frais de déplacement du personnel des écoles normales primaires...... Ecoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices. Matériel. Indemnités de trousseaux et de fournitures scolaires...... Enseignement primaire supérieur.... Bourses nationales d'enseignement primaire supérieur et d'enseignement primaire.... Bourses dans les cours complémentaires.. Traitements du personnel de l'enseignement primaire élémentaire en France.... Indemnités mensuelles à des intérimaires chargés de suppléer des instituteurs mobilisés...... Secours exceptionnels aux instituteurs et institutrices en fonctions...... 2.083 1.200.000 1.330.437 271.700 40.000 32.019.296 1.510.333 2.500 Archives nationales. Personnel... 9/4 Archives nationales. Indemnités. Subventions pour insuffisance de recettes des in- 25.216 138 Créations d'écoles et d'emplois.... 35.000 146 Traitements et indemnités aux fonctionnaires en congé. Indemnités pour interruption de traitement (enseignement primaire)... Allocations aux médaillés de l'enseignement pri maire... 2.333 592.392 4,583 151 956 150 4.166 83 258 10.000 152 153 37.500 500 151 158 159 169 161 157 Secours exceptionnels aux membres de l'enseignement public ou à leurs familles à l'occasion des événements de guerre....... Attribution aux personnels civils de l'Etat d'allocations temporaires pour charges de famille.... 157 bis Pupilles de la nation, secours divers (études, apprentissages, trousseaux, bourses, etc.)..... Office national et offices départementaux des pupilles de la nation. Personnel...... Office national et offices départementaux des pupilles de la nation. Matériel..... Emploi de fonds provenant de legs ou de donations. Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance..... 155 4.250 MINISTÈRES ET SERVICES Frais & tournées de personnel des poids et mesures. -Indemnités, secours et allocations diverses... Matériel et bureaux des poids et mesures.- Fabrication, entretien des poinçons et dépenses diverses.. Dépenses du bureau national des poids et mesures et de la commission de métrologie usuelle. --Part contributive de la France dans l'entretien du bureau international des poids et mesures. Frais de déplacements des membres de la commission de métrologie usuelle.. Comité consultatif des arts et manufactures.. Offices commerciaux à l'étranger..... Dépenses relatives aux expositions, congrès, etc. --Médailles, prix, etc.... Exposition internationale urbaine de Lyon.... Participation de la France à l'exposition universelle de San-Francisco et à lexposition de San Diego. Primes à la filature de la sole..... MONTANT des CRÉDITS ouverts. 18.3.3 7.385 125 1.230 111.583 125 150.000 Frais accessoires occasionnés par l'application du régime des primes à la filature de la soie.. Conservatoire national des arts et métiers. Personnel. Traitements et salaires..... Conservatoire national des arts et métiers. Personnel. Indemaites, secours et allocations diverses.... 1.541 47.659 209 1.671 21 89 89 90 33 91 Service des eaux de Versailles et de Marly. de réfection et de restauration.... 92 Palais du Louvre et des Tuileries. construction et de réfection..... Domaine de Saint-Cloud. Travaux de construction et de réfection.... -- Tra 40.000 Frais 22 635 11.666 Travaux 23 16.666 Travaux de 16.666 3.750 94 95 96 Bibliothèque nationale, -Travaux d'agrandissement. Palais de Fontainebleau. - Travaux de restauration. Service des eaux de Versailles et de Marly. - Tra vaux d'amélioration.... 12.500 27 Ecoles nationales professionnelles. Subvention 4.166 4.291 pour les dépenses de fonctionnement (personnel, matériel et dépenses diverses)... Ecoles nationales professionnelles. 128.613 Bourses.. 19.583 97 98 99 Ecole nationale supérieure des beaux-arts. vaux de restauration et de réfection..... Muséumd histoire naturelle.-Travaux de réfection. Service des eaux de Versailles et de Marly. - Renforcement des moyens d'élévation de la machine de Marly....... -Tra 29 Ecoles nationales professionnelles. Travaux. 4.166 extraordinaires de bâtiment..... 19.167 Ecole nationale d'horlogerie de Cluses. Personnel. --Traitements et salaires...... 6.770 100 Ministère des affaires étrangères. Travaux de réfection..... 5.533 ---Indemnités et allocations diverses, secours. -Subventions aux élèves...... 1.018 101 102 Emploi de fonds provenant de legs ou de donations. Dépenses des exercices périmés non frappées de Mémoire. déchéance..... 103 Dépenses des exercices clos... Mémoire. Ecole nationale d'horlogerie de Cluses. et dépenses diverses.... Matériel 3.083 33 31 Ecoles pratiques de commerce et d'industrie. Personnel. Traitements et salaires.... Ecoles pratiques de commerce et d'industrie. Personnel. Indemnités et allocations diverses, 310.070 RECAPITULATION 35 36 Ecole normale de l'enseignement technique. 1.6533 Ecole normale de l'enseignement technique. Matériel et dépenses diverses... Encouragements à l'enseignement industriel et commercial... 416 77.489 39 40 41 Enseignement industriel et commercial. - Personnel. Traitements des inspecteurs.. Enseignement industriel et commercial.-Inspection. Missions. Conseils et commissions. Frais de tournées et indemnités diverses... Dépenses résultant pour l'Etat de la loi du 20 juillet 1899 sur la responsabilité des membres de l'enseignement public..... 6.762 2.916 Frais de surveillance de sociétés et établissements divers.... 1.000 45 46 Subventions aux chambres de commerce fran 4 Indemnités diverses, travaux extraordinaires, secours au personnel de service de l'administration centrale... 47 48 8.225 Offico national du commerce extérieur.. Dépenses incombant à la France dans l'entretien du bureau international institué à Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers.... Attribution aux personnels civils de l'Etat d'allocations temporaires pour charges de famille.... Avances aux banques populaires (loi du 13 mars 1917)...... 5.833 18.625 Délégués à la sécurité des ouvriers mineurs. Indemnités et dépenses diverses........ Contrôle des sociétés d'assurances sur la vie, des sociétés de capitalisation et des sociétés d'épargne. Frais de tournées et indemnités diverses.... Controle des sociétés d'assurances sur la vie, des Societes de capitalisation et des sociétés d'épargne. -Matériel et dépenses diverses..... Surveillance des opérations de réassurances ct d'assurances directes. Personnel...... Surveillance des opérations de reassurances et d'assurances directes. Frais de tournces et indemnites diverses.... 816 635 19 20 22 23 25 30 31 Délégués à la sécurité des ouvriers mineurs. Dépenses non recouvrables sur les exploitants. Frais de fonctionnement de la commission centrale des salaires des ouvrières à domicile dans l'industrie du vêtement (loi du 10 juillet 1915)..... Encouragements et médailles aux syndicats professionnels... Encouragements aux sociétés ouvrières de production et de crédit... Subventions aux fédérations de sociétés ouvrières de production et de credit..... Encouragements aux sociétés et unions de sociétés coopératives de consommation.... Encouragements aux institutions de crédit mutuel. Dépenses diverses concernant la prévoyance sociale. Subventions au comité permanent international des assurances sociales.... Subvention à l'Alliance d'hygiène sociale. Encouragements aux comités de patronage des habitations à bon marché et de la prévoyance sociale.... Participation de l'Etat aux subventions accordées par les communes aux offices publics et aux sociétés d'habitations à bon marché pour les constructions d'immeubles principalement affectés aux familles nombreuses visées aux articles 2 et 13 de la loi du 14 juillet 1913.... Annuités de remboursement des avances faites à l'Etat par la caisse nationale des retraites pour la vieillesse, par application de la loi du 10 avril 1908 relative à la petite propriété et aux maisons. à bon marché.. Remboursement à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse des frais d'administration du service des avances relatives à la petite propriété. 33 Indemnités de frais de voyage et de séjour aux membres du conseil supérieur de la mutualité.. Subventions aux sociétés de secours mutuels.. Récompenses honorifiques de la mutualité... Majoration des peusions de retraite des membres des sociétés de secours mutuels.... 32 31 35 36 37 Bonification d'intérêts aux sociétés de secours mutuels. (Loi du 1er avril 1898.).... 38 Allocations viagères et bonifications des assurés obligatoires et facultatifs.... Surveillance des opérations de reassurances c d'assurances directes. Materiel et depenses diverses .... 473 1.250 625 Service d'observation des prix. - Personacl, Statistique générale de la l'rance. Personnel. Statistique générale de la France et service d observation des prix. Indemnités diverses, allo cations de famille, secours au personnel. sions à l'étranger... 221 Mis 416 99.166 1.250 25.000 417 2.000 550 83 67 666 416 Attribution aux personnels civils de l'itat d'allocations temporaires pour charges de famille Frais de fonctionnement du fonds special de pré voyance des blessés de la guerre victimes d'ac cidents du travail... 8.61 1.500 Mémoire. 35413 Dépenses des exercices clos.. Mémoire. 72 Rappels d'arrérages, allocations et bonifications des retraites ouvrieres et paysannes... Mémoire. |