Journal officiel de la République française1930 |
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... Relèvement ( art . 69 ) . 514 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le 1er février 1928 sur la pension n ° 555934 de 6.300 + 692 fr . , concédée par décret du 14 juin 1928 . 1928 BAY ( Pierre ) , facteur . Services militaires ...
... Relèvement ( art . 69 ) . 514 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le 1er février 1928 sur la pension n ° 555934 de 6.300 + 692 fr . , concédée par décret du 14 juin 1928 . 1928 BAY ( Pierre ) , facteur . Services militaires ...
Pagina 2902
... Relèvement ( art . 69 ) ... 2.453 fr . Orphelin PIDANCET ( Henri - Gaston ) . Le père instituteur . Pension avec jouissance du B décembre 1928 au 30 mars 1932 .... 3.518 fr . Relèvement ( art . 69 ) ...... 2.071 fr . DONIER ( Louise ...
... Relèvement ( art . 69 ) ... 2.453 fr . Orphelin PIDANCET ( Henri - Gaston ) . Le père instituteur . Pension avec jouissance du B décembre 1928 au 30 mars 1932 .... 3.518 fr . Relèvement ( art . 69 ) ...... 2.071 fr . DONIER ( Louise ...
Pagina 2991
... Relèvement ( art . 69 ) Pension 6.923 fr . 182 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le 15 juillet 1928 sur la pension n ° 657479 de 6.742 + 482 fr . ( relèvement ) , concédée par décret du 25 mai 1929 , et que la présente ...
... Relèvement ( art . 69 ) Pension 6.923 fr . 182 fr . Sauf déduction des sommes perçues depuis le 15 juillet 1928 sur la pension n ° 657479 de 6.742 + 482 fr . ( relèvement ) , concédée par décret du 25 mai 1929 , et que la présente ...
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er juillet 1er mars 1er octobre 1er rég 1re classe 1re série 25 février abonnée au timbre Afrique équatoriale française ans 11 mois ans 6 mois ayant son siège Bouches-du-Rhône capitaine centre de mobilisation chars de combat chef de bataillon chemins de fer civils de l'Afrique concédée par décret d'administration d'artillerie d'infanterie coloniale date décembre déduction des sommes demeurant à Marseille dispensée de l'apposition femme GASTON DOUMERGUE grade Indemnité avec jouissance Italie Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juin kilogr l'apposition matérielle l'article l'empreinte du timbre lieutenant Majoration pour enfants Maroc Marseille Bouches-du-Rhône matérielle de l'empreinte Meurthe-et-Moselle mobilisation colonial d'infanterie mois 15 jours née novembre occidentale française Pension avec jouissance Pension temporaire présent décret président du conseil rant région Relèvement art remb Remise totale rendus aux institutions République française service général services civils Services militaires Siège social tion tirailleurs sénégalais travaux publics