Journal officiel de la République française1930 |
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... communes d'Audun - le - Tiche et Au metz , arrondissement de Thionville - Ouest . Concession de Volmerange de 166 hectares , 50 cenliares , instituée le 30 juillet 1873 , sur le territoire de la commune de Volmerange , arrondissement de ...
... communes d'Audun - le - Tiche et Au metz , arrondissement de Thionville - Ouest . Concession de Volmerange de 166 hectares , 50 cenliares , instituée le 30 juillet 1873 , sur le territoire de la commune de Volmerange , arrondissement de ...
Pagina 2456
... commune de Mancieulles , pen- dant une période de 4 ans au maximum , les surtaxes temporaires suivantes : Voyageurs au départ de Mancieulles - Bel- tainvillers quelle que soit la destination , et au départ de toutes les gares , stations ...
... commune de Mancieulles , pen- dant une période de 4 ans au maximum , les surtaxes temporaires suivantes : Voyageurs au départ de Mancieulles - Bel- tainvillers quelle que soit la destination , et au départ de toutes les gares , stations ...
Pagina 3309
... COMMUNE Professions Entrepreneurs de rafraîchissements dans les cercles civils on militaires ou autres sociétés . Débitants de boissons sous échoppe ou baraqu . bois dans les foires , marchés , fêtes foraines . Tarif des droits annuels ...
... COMMUNE Professions Entrepreneurs de rafraîchissements dans les cercles civils on militaires ou autres sociétés . Débitants de boissons sous échoppe ou baraqu . bois dans les foires , marchés , fêtes foraines . Tarif des droits annuels ...
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1er avril 1er juillet 1er mars 1er octobre 1er rég 1re classe 1re série 25 février abonnée au timbre Afrique équatoriale française ans 11 mois ans 6 mois ayant son siège Bouches-du-Rhône capitaine centre de mobilisation chars de combat chef de bataillon chemins de fer civils de l'Afrique concédée par décret d'administration d'artillerie d'infanterie coloniale date décembre déduction des sommes demeurant à Marseille dispensée de l'apposition femme GASTON DOUMERGUE grade Indemnité avec jouissance Italie Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juin kilogr l'apposition matérielle l'article l'empreinte du timbre lieutenant Majoration pour enfants Maroc Marseille Bouches-du-Rhône matérielle de l'empreinte Meurthe-et-Moselle mobilisation colonial d'infanterie mois 15 jours née novembre occidentale française Pension avec jouissance Pension temporaire présent décret président du conseil rant région Relèvement art remb Remise totale rendus aux institutions République française service général services civils Services militaires Siège social tion tirailleurs sénégalais travaux publics