Journal officiel de la République française1930 |
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... vin alcoolisé . Le ma- dère sec est le type des vins de liqueur ainsi préparés . Entre ces deux types extrêmes se placent une infinité de sortes de vins de liqueur , donl les caractères essentiels et les différences tien- nent aux ...
... vin alcoolisé . Le ma- dère sec est le type des vins de liqueur ainsi préparés . Entre ces deux types extrêmes se placent une infinité de sortes de vins de liqueur , donl les caractères essentiels et les différences tien- nent aux ...
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... vins a pour objet essentiel d'empêcher que les vins anormaux , les mauvais vins , dont la sur- production est la principale cause de la crisc viticole actuelle , aillent indirectement à la consommation pár la voie du coupage qui per ...
... vins a pour objet essentiel d'empêcher que les vins anormaux , les mauvais vins , dont la sur- production est la principale cause de la crisc viticole actuelle , aillent indirectement à la consommation pár la voie du coupage qui per ...
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... vins plus riches pour les amener au titre alcoolique minimum de 9 degrés et à une somme alcool plus acidité fixe d'au moins 12,5 . La même exception doit être faite jusqu'au for octobre 1930 pour les vins de coupage non conformes aux ...
... vins plus riches pour les amener au titre alcoolique minimum de 9 degrés et à une somme alcool plus acidité fixe d'au moins 12,5 . La même exception doit être faite jusqu'au for octobre 1930 pour les vins de coupage non conformes aux ...
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1er avril 1er juillet 1er mars 1er octobre 1er rég 1re classe 1re série 25 février abonnée au timbre Afrique équatoriale française ans 11 mois ans 6 mois ayant son siège Bouches-du-Rhône capitaine centre de mobilisation chars de combat chef de bataillon chemins de fer civils de l'Afrique concédée par décret d'administration d'artillerie d'infanterie coloniale date décembre déduction des sommes demeurant à Marseille dispensée de l'apposition femme GASTON DOUMERGUE grade Indemnité avec jouissance Italie Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juin kilogr l'apposition matérielle l'article l'empreinte du timbre lieutenant Majoration pour enfants Maroc Marseille Bouches-du-Rhône matérielle de l'empreinte Meurthe-et-Moselle mobilisation colonial d'infanterie mois 15 jours née novembre occidentale française Pension avec jouissance Pension temporaire présent décret président du conseil rant région Relèvement art remb Remise totale rendus aux institutions République française service général services civils Services militaires Siège social tion tirailleurs sénégalais travaux publics