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exécutés par différents appareils de culture mécanique et comparativement avec une partelle labourée à la charrue brabant double, tirée par des bœufs, on fit, dans des conditions ultérieures identiques, le semis d'avoine grise de Houdan

Les récoltes à l'hectare des diverses parcelles sont consignées dans le tableau suivant, dans lequel la colonne 1 indique la parcelle labourée avec la charrue brabant-double, tirée par des bœufs.

La colonne 2 indique la parcelle labourée avec le tracteur C. 1. M. A.

La colonne 3 indique la parcelle labourée avec la charrue automobile Stock.

La colonne 4 indique la parcelle travaillée avec les laboureuses à pièces rotatives « le Motoculteur » Vermont-Quellennec.

La colonne 5, indique la parcelle travaillée avec les laboureuses à pièces rotatives « le Motoculteur » Vermont-Quellennec.

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D'après les resultats précédents, dans la ièce des Quinze-Arpenis, avec les conditions limatériques de l'année 1913-1914, la parcelle availlée avec l'appareil Bajac a donné un endemment comparable à celui de la parcelle bourée avec la charrue tirée par les bœufs, ant au point de vue de la quantité des pronits obtenus que de leur constitution.

Toutes les autres parcelles cultivées avec les ppareils C. I. M. A. Filtz, Stock et Vermont-Quellenec, accusent des poids plus faibles de récoltes aoins bien constituées, plus de pailles et plus e déchets p. 100 du total.

III. Grignon. Comparaison des résultats onstatés à la Défonce et dans les Quinze-Arpents. - Trois appareils de culture mécanique ont nctionné dans les deux pièces concurrement avec la charrue brabant-double tirée par is bœufs c. 1 M. A., Stock et Vermont-Quel

nnec.

Dans les deux champs, l'appareil Vermont

Quellennec a donné des produits sensiblement inférieurs à ceux obtenus avec la charrue tirée par les bœufs : 11,1 et 8,3 p. 100 de déficit.

Mais les résultats sont différents pour les appareils C. I. M. A. et Stock. A la Défonce, excèdents par rapport à la parcelle labourée avec les bœufs; dans les Quinze-Arpents, déficit. Ces divergences peuvent s'expliquer en examinant les conditions d'exécution des labours.

A la Défonce, sur sol bien ressuyé, le terrain avait été aussi bien travaillé par le tracteur C. I. M. A., que par la charrue à bufs, incontestablement mieux que par l'appareil Stock. Dans la parcelle travaillé par c. I. M. A., grâce au poids de l'appareil, là moutarde blanche avait été mieux enfouie que par la charrue à bœufs. En résumé, les deux parcelles C. I. M. A. et Stock se présentaient avec une préparation meilleure que la parcelle labourée avec la charrue tirée par les boeufs.

Dans la pièce des Quinze Arpents, au con

traire, sur sol mouillé, des critiques assez vives pouvaient être adressées au travail de l'appareil c. I. M. A.; quant au travail de la charrue automobile Stock, il ne donnait pas du tout satisfaction. Il n'est donc pas surprenant que, dans ces deux parcelles, les récoltes aient été plus faibles que dans la parcelle labourée avec les bœufs.

ÉTRANGER BULGARIE

Le commerce extérieur depuis 1886. Le tableau suivant, dont les éléments sont empruntés à une récente publication de la direction générale de la statistique du royaume de Bulgarie, indique les variations des importations et des exportations bulgares depuis le début de la période quinquennale 1886-1890 jusqu'à l'année 1913 (1).

(1) Bulletin mensuel 1915, no 6

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céréales d'hiver en Russie en 1914, concernent les 82 gouvernements et provinces de l'Empire. La superficie totale occupée par les céréales d'hiver (seigle, froment et orge) a été de 34,207,943 déciatines (1), dont 25,873,163 pour le seigle d'hiver; 7,781,310 pour le froment d'hiver et 553,470 pour l'orge d'hiver.

La récolte des céréales, pendant l'année 1914, comparée avec la récolte de l'année précédente, ainsi qu'avec les chiffres moyens de la période quinquennale 1909-1913 se présente de la façon suivante (en milliers de poūds) (2):

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Les récoltes en 1914. En application des dispositions d'un décret suédois en date du 13 décembre 1912, l'estimation des récoltes en Suède est faite de la manière suivante : des délégués des différentes sociétés agricoles fournissent, pour chaque canton, des données provisoires sur les rendements des différentes cultures par hectare. Le bureau central de statistique, connaissant les superficies ensemencées d'après les rapports spéciaux des sociétés agricoles, peut calculer ainsi les rendements globaux.

Le tableau ci-après indique l'importance des diverses récoltes de 1914, comparées aux moyennes relatives à la période décennale 1904-1912

NATURE des récoltes.

Fèves..

Vesces..

Pommes de terre.. Betteraves à sucre.. Racines fourragères. Fourrages artificiels. Foin de prairies naturelles. Paille de gros grains. Paille de menus grains... Paille de légumineu ses.....

QUANTITÉS RÉCOLTÉES

1901-1913.

quintaux. 1.811.655 97.436 6.024.861 118.172 - 3.285.354 11.718.753 2.845.094

326.243

Froment d'hiver... Froment d'été. Seigle d'hiver. Seigle d'été..

1914. quintaux. 2.237.090 68.660 6.905.100 105.440

Orge....

2.655.180

Avoine..

7.628.710

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En général, les récoltes ont été de bonne qualité. La valeur totale en peut être évaluée à 1.121.836.000 couronnes (1) en 1911 contre 843.600.000 couronnes comine valeur moyenne des récoltes des dix années 1904-1913.

La consommation annuelle des céréales à pain (froment et seigle) étant évaluée à 1.112.000 tonnes et la moisson de 1914 ayant produit 932.000 tonnes, un déficit de 180.000 tonnes existerait qu'il faudrait combler par l'importation étrangère. (2).

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Situation de la sériciculture (Lyon, 20 mai 1915). France. Le gros des éducations, en France, est actuellement autour de la deuxième mue. On ne signale rien de particnlier sur la marche des vers, qui continue généralement dans des conditions très satisfaisantes.

Le temps se maintient variable et insconstant, et la température s'est sensiblement abaissée depuis le 15 courant, sans préjudice toutefois pour les chambrées, dont la marche se trouve, de ce fait, seulement un peu retardée. La feuille a acquis actuellement son plein développement et est abondante partout, La très sensible réduction des éducations, estimée à 60 p. 100 environ, comparativement à l'an dernier, paraît pleineineat confirmée. Espagne. Les premiers cocons ont fait leur apparition, autour du 15 courant, dans la région de Murcie.

On prévoit que le résultat de la récolte présentera un déficit assez sensible sur l'an dernier. Les prix payés sont de pesetas 2.20 environ, chiques et doubles compris. Contrairement aux années précédentes, le change est défavorable aux acheteurs étrangers; en 1914, 100 fr. valaient 106 pesetas, tandis que cette année, il faut 101 fr. pour avoir 100 pesetas.

Dans la région de Valence, les vers arrivent généralement à la bruyère dans toutes les localités précoces. Les plaintes déjà signalées précédemment, tendent à se généraliser et on signale d'assez nombreux échecs.

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Dans l'Italie méridionale (Sicile, Calabres.et Napolitain), les vers sont échelonnés de la 2e mue, dans les régions élevées, à la 4, sur le littoral; dans l'Italie centrale, ils sont entre la 1re et la 2 mue; dans la Vénétie, la Lombardie et le Piémont, les naissances se sont effectuées généralement au cours de cette dernière huitaine; elles ont eu lieu régulièrement et dans de bonnes conditions; les vers sont en général à la 1re mue et autour de la 2e dans les régions les plus avancées.

La végétation ne laisse rien à désirer et la feuille est belle et abondante partout.

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nistère des finances, 3e étage, corridor du Midi, n° 48.

Un avis ultérieur fera connaître aux intéressés la date de la répartition des rentes et du numéraire déposés à leur profit à la caisse des dépôts et consignations le 13 avril 1870. Les titres devront être déposés exclusivement à Paris entre les mains du liquidateur qui en délivrera un reçu.

La Monnaie de Paris, qui avait jusqu'ici limité la frappe des médailles aux sujets se rapportant à la guerre, recevra à l'avenir les commandes concernant toutes les médailles dont les coins ont été ou seront déposés au musée.

Elle ne pourra toutefois prendre d'engagement ferme relativement aux époques de livraison des commandes, tout en s'efforçant de donner satisfaction au public dans la mesure de ses moyens de production.

Le bureau de vente continuera à être ouvert le matin de neuf heures à midi et assurera la

vente au comptant des médailles constituant son approvisionnement.

Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts.

Par une circulaire en date du 3 mai 1915, le ministre de l'instruction publique a fixé du

17 mai au 5 juin le délai pour l'inscription des candidats au baccalauréat qui doivent se présenter devant les facultés des départements durant la prochaine session qui s'ouvrira au plus tard le 1er juillet.

En ce qui concerne les candidats qui désirent se présenter dans le ressort de l'académie de Lille, les inscriptions seront reçues par l'inspecteur d'académie de la Somme en résidence à Amiens. Le centre d'examen sera ultérieurement désigné.

Changement de la date du concours d'admis sion à l'école de céramique de la manufacture nalionate de Sèvres.

La date du concours d'admission à l'école de céramique de la manufacture nationale de Sèvres, qui avait été fixée au 25 juillet 1915, est avancée.

Ce concours commencera le 5 juillet 1915.

Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes.

En raison des circonstances actuelles, les concours des bourses commerciales de séjour à l'étranger et des bourses industrielles de voyage à l'étranger n'auront pas lieu en 1915.

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tion dans la situation générale du commerce des BULLETIN AGRICOLE & COMMERCIAL céréales. Il ne se traite que peu d'affaires en avoines, seigles et orges, et les blés sont toujours exclus des transactions, par suite des réquisitions générales sur le pied de 32 fr. le quintal. Les transactions en blés exotiques sont également presques nulles. A Paris, on tient les roux d'hiver de 39 à 39 25 caf. et les Plata à 39 fr. caf.

Situation agricole, Le ministère de l'agriculture a publié le 27 mai les résultats comparatifs sur la situation des cultures au 1er mai 1914. La superficie ensemencée en blé d'hiver et de printemps dans les départements non envahis s'élève à 5,723,128 hectares en 1915 contre 6,493,330 hectares en 1914, soit une diminution de 770,202 hectares.

La condition moyenne des blés en France est de 72 en 1915 au lieu de 71 en 1914, mais ce pourcentage des départements ne correspond pas à l'état réel des emblavures les plus importantes. Les départements des grandes régions productrices de blé du Nord, de l'Ouest et du Centre ont des moyennes de 76 p. 100. Ce sont les départements les moins producteurs qui ont la plus petite cote et qui, par suite, affaiblissait la cote générale et la situation d'ensemble en apparence. Si les rendements moyens répondent aux perspectives actuelles, ils pourront compenser la perte résultant fatalement du fait de l'envahisssement de la région du Nord-Est.

D'après les chiffres donnés par la direction de l'enseignement et des services agricoles, la superficie cultivée en avoine en 1915 accuserait, par rapport à l'année 1914, une diminution de 8.20 p. 100; mais la note moyenne donnée dans les différents départements est sensiblement plus élevée qu'en 1914. On ne saurait trop féliciter les femmes des agriculteurs mobilisés, les hommes âgés et les jeunes gens, d'avoir entrepris et mené à bien tous les travaux indispensables pour la production d'une récolte abondante de céréales. Aucune modifica

Situation commerciale

(1) Bulletin de l'union des marchands de soie le Lyon.

Peu d'affaires sur les seigles, les cours sont en baisse de 25 à 50 centimes; on tient : Champagne, Yonne, 24 fr. 50 à 24 fr. 60; Bretagne, 24 fr. 10 à 24 fr. 25, et Somme, 24 fr. 15 à 24 fr. 25, à Paris.

Les avoines indigènes sont soutenues, mais les affaires nulles et les cours en baisse par suite de l'annonce du Gouvernement d'autoriser l'exportation des avoines d'Algérie et de Tunisie. On cote, rendues à Paris: rouges et grises, de 29 fr. 75 à 30 fr.: noires, 30 fr. 25, et blanches, de 29 fr. 25 à 29 fr. 50. Aucun changement sur les avoines étrangères américaines, 28 fr. 50 caf. et Plata, de 28 fr. 50 à 28 fr. 75 caf.

La tendance est faible pour les orges et les cours en baisse; les qualités ordinaires destinées à la mouture valent de 22 fr. 50 à 22 fr. 75, gares de départ. On note aussi quelques provenances de Tunisie à 21 fr. wagon Marseille, embarquement immédiat.

Peu d'affaires sur les maîs. On offre caf. Bordeaux des Plata de 23 fr. 75 à 24 fr.

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Bestiaux-Viandes.

Le prix du gros bétail, bœufs et vaches. soit au poids vif, soit au kilogr. net, augmente chaque semaine au marché de la Villette. Si: l'on consulte le tableau comparatif des mar-i chés aux veaux et aux moutons, on ne relève, au contraire, qu'une différence insignifiante avec les prix pratiqués au mois de mai 1914. Pour les veaux, on cote au kilogr. de viande lite, 2 fr. 40; troisième qualité, 2 fr. 20. Prix net première qualité, 2 fr. 60; deuxième qua

extrêmes: 2 fr. et 2 fr. 80.

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Alcools.

La production des bouilleurs et distillateurs de profession, pour les sept premiers mois de la campagne 1914-15, a été inférieure de 927,925 hectolitres à celle de la même période de la campagne précédente. Les importations ont été en augmentation de 39,302 hectolitres, alors que les exportations ont accusé une diminution de 75,938 hectolitres sur octobre-avril 1913-14. Pour la même période, la production des bouilleurs de cru, par approximation, a été en augmentation de 4,000 hectolitres; les livraisons au commerce ont dénoté un déficit de 24,000 hectolitres sur celles des sept premiers mois de la campagne précédente.

Pour le mois d'avril, la production de l'alcool de vin a donné 25,385 hectolitres de plus que pendant le même mois de l'an dernier; les betteraves accusent une augmentation de 21,839 hectolitres, tandis que les farineux ont donné 36,107 hectolitres et les mélasses 23,559 hectolitres de moins qu'en avril 1914. Par contre, les livraisons au commerce accusent une diminution de 31,260 hectolitres sur avril 1914, et de 29,260 hectolitres sur mars 1915. Il en résulte que le déficit s'élève à 518,366 hectolitres pour les sept mois au lieu de 489,106 hectolitres pour les six mois. Le total des débouchés est en diminution de 591,201 hectolitres. Par suite des fortes importations, de la réduction des livraisons au commerce et de nos exportations le stock total n'a diminué en avril que de 25,550 hectolitres au lieu de 83,547 hectolitres pendant le même mois de l'an dernier.

Pour le mois d'avril 1915, il a été frappé à la taxe de dénaturation de 25 centimes: 67,277 hectolitres, et pour les 7 premiers mois de la campagne 349,489 hectolitres contre 413,179 pour la même période de 1913-1914.

Sur la place de Paris, les affaires restent très calmes et les cours sans changement de 90 à 95 fr. l'hectolitre non logé, entrepôt Paris.

Huiles-pétroles.

Huiles d'olive. Marseille. Bouches-duRhône surfine 160 fr.; Var extra 160 fr.; surfines 145 à 150 fr.; fines 130 à 135 fr.; Algérie surfine 135 à 140 fr.; fine 130 à 135 fr.; Tunis 140 fr.; Sfax surfine 155 à 160 fr.; Sousse surfine 140 à 145 fr.; Molfetta 180 à 185 fr; Medhia 140 fr.; Monastir 142 fr.; Aragon sur fine 170 à 175 fr.; fine 145 fr.; Borjas extra 165 fr.; surfine 140 à 145 fr.; Andalousie surfine 155 fr.; fine 135 fr.; Levant surfine 135 à 140 fr.; fine 120 fr. Les 100 kilos à l'entrepôt de douane, fûts perdus pour les provenances d'Italie, d'Espagne et du Levant, fûts à rendre pour toutes les autres provenances.

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Aux enchères qui ont eu lieu à Londres, sur 220,000 balles de laines présentées, 188,000 ont trouvé preneurs. Les principaux acheteurs étaient des Français et des Anglais. La demande a été très active et, malgré l'abondance de la marchandise et l'annonce que les ordres du gouvernement anglais touchaient à leur fin et

Coto is.

Le marché anglais est calme avec une certaine activité. Les importations à Liverpool ont été assez importantes et les cours se sont bien maintenus. Il est encore difficile d'avoir des précisions sur l'étendue cultivée en Amérique. Mais les craintes d'uu surplus trop considérable paraissent diminuer à mesure qu'on se rapproche de la récolto. La demande des manufactures sera d'ailleurs suffisante pour absorber, presque aussitôt après la fin de la guerre, tous les stocks que le ralentissement forcé de l'industrie a contraint d'emmagasiner. Les Egyptiens ont gagné deux points cette semaine.

Cafés.

.Le Havre, 27 mai.

Il a été vendu pendant la semaine 28,000 sacs de cafés. 4,500 sacs sur mai, à 48 fr. 25, 49 fr., 52 fr. 75; 6,500 sacs sur juillet, à 48 fr. 50, 48 fr. 75, 49 fr., 49 fr. 25, 50 fr.; 5,000 sacs sur septembre, à 48 fr., 48 fr. 25, 48 fr. 50; 8,00) sacs sur décembre, à 48 fr., 48 fr. 25, 48 fr. 50, 49 fr., 50 fr. 75; 4,000 sacs sur mars, à 48 fr., 49 fr. 50, 50 fr. Le stock au 12 mai était de 1,887,848 sacs; il

A L'ACQUITTÉ

Les 100 kilogr.

était au 20 mai de 1,890,710 sacs et il y avai à celte date 307,700 sacs en cours de déchargement.

Engrais.

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Nitrate de soude. Les expéditions du Chili, à destination de l'Europe pour le mois de mai, sont officiellement estimées à 53,340 tonnes, contre 93,840 tonnes en mai 1914, et celles à destination des Etats-Unis à 88,210 tonnes, contre 51,420 tonnes pour le même mois de l'année pcécédente. Cette augmentation considérable ne peut compenser le déficit des mois précédents et la demande américaine est loin de répondre à l'attente des producteurs.

Plusieurs des grands bateaux français habituellement déchargés à Dunkerque sont arrivés aux ports d'ordre et ont reçu des ordres pour décharger à Nantes et à Bordeaux où leurs cargaisons constitueront des stocks, la saison étant termieée.

Métaux bruts.

Les prix des métaux ci-après sont la reproduction du prix courant légal (cote officielle hebdomadaire) des marchandises en gros sur la place de Paris, rédigé par les courtiers assermentés au tribunal de la Seine.

Cuivre en barres, Chili, américain ou autres provenances équivalentes, marques ordinaires, liv. Ilavre..

Cuivre en barres, Chili, américain ou autres provenances équivalentes, preinières marques, liv. Havre....

Cuivre en lingots et plaques de laminage, liv. Havre ou Rouen....

Cuivre en lingots propre au laiton, liv. Ilavre ou
Rouen....

Cuivre en cathodes, liv. Havre ou Rouen.
Cuivre minerai de Corocoro, liv. Havre..
Etain Banka, liv. Havre ou Paris...
Etain Billiton, liv. Havre..
Etain Détroits, liv. Ilavre..
Etain anglais de Cornouailles, liv. Paris..
plomb de provenances diverses, marques ordi-
naires, liv. Havre ou Rouen...

Plomb de provenances diverses, marques ordinaires, liv. Paris..

Zinc de Silésie, liv. Havre.

Zinc bonnes marques, liv. Havre ou Paris..
Zinc extra-pur, liv. Havre ou Paris....

Imprimerie, 31, quai Voltaire, Paris, 7°.

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ANNONCES

Les annonces sont reçues à la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DES ANNONCES, 8, place de la Bourse, Paris 2o.

L'Administration et les Fermiers déclinent toute responsabilité quant à la teneur des annonces.

n'allaient pas être renouvelés, la clôture a été ASSAINISSEMENT RÉSINFECTION

très ferme. Les prix des mérinos ont atteint une plus-value de 5 à 7 1/2 p. 100 sur ceux de la vente précédente.

Sur le marché de Bradford, la tendance a été plus ferme pour tous les peignés. La grande rareté des mérinos influence forcément les cours. La production des machines à peignés n'augmente pas, ce qui accroît les difficultés.

Syndicat lainier du département de l'Eure.. A la vente publique du 20 mai, les 10,000 toisons et 2,000 kilogr. laines agneaux amenés ont été vendus de 2 20 à 2 275 le kilogr.: prix légèrement inférieurs à ceux de 1914.

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ÉDITION COMPLÈTE

ÉDITION PARTIELLE

Un an

6 mois

3 mois

Un an

6 mois

3 mois

40 fr. 60

20 fr. 30

76

38

10 fr. 15 · 19

18 fr.

30 54.

10 fr. 15 • 28

5 fr. 750

14

L'ÉDITION COMPLÈTE comprend le JOURNAL OFFICIEL proprement dit; 2° le Comple rendu in extenso des séances du Sénat el de la Chambre ; 3° les Annexes du Sénat et de la Chambre et tous autres documents publiés en annexes ; 4° le Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières; aux abonnés d'un an.

L'ÉDITION PARTIELLE comprend : 1° le JOURNAL OFFICIEL proprement dit;

et de la Chambre.

5 les Tables annuelles délivrées gratuilement

2o le Compte rendu in extenso des séances du Sénat

Les abonnements partent des 1er et 16 de chaque mois. Envoyer le montant net en un mandat-poste, à l'Administration.

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-autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de l'ile de Batz (Finistère (page 3502).

autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Groix (Morbihan, - (page 3502).

autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Guilers (Finistère) (page 3502.

autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Forcalquier (BassesAlpes) (page 3502).

supprimant à la Martinique les deux cantons de Saint-Pierre-Fort et Saint-PierreMouillage et créant un nouveau canton ayant pour chef-lieu le Carbet (page 3502).

Ministère des affaires étrangères. Exequatur accordé à un consul (page 3502).

Ministère des finances.

Arrêté autorisant des dérogations aux prohibitions de sortie (page 3502).

Ministère de l'instruction publique
et des beaux-arts.

Arrêtés portant nominations et promotions dans le personnel de l'administration centrale du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts (services de l'instruction publique) (page 3503).

Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Création d'un bureau de poste (page 3503).

Ministère de la guerre.

Décrets et décisions portant nominations (service d'état-major, armée active et réserve) (page 33503).

•portant nominations (corps des interprètes militaires, réserve et armée territoriale) (page 3503).

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portant nominations (service des chemins de fer et des étapes, armée territoriale) (page 3503).

portant promotions et mutations (infanterie, armée active, réserve et armée territoriale) (page 3503).

portant promotions et nominations (artillerie, armée aclive, réserve et arméè territoriale) (page 3509).

portant promotions, nominations, admission et réintégration (génie, armée active, réserve et armée territoriale (page 3510).

portant promotions, nominations et réintégrations (cadre auxiliaire du service de l'intendance) (page 3510).

-portant promotions et nominations (infanterie coloniale, réserve, page 3511).

Ministère de la marine.

Décret autorisant la nomination à l'emploi de médecin auxiliaire, pour la durée de la guerre, des étudiants en médecine ayant huit inscriptions (page 3511).

Modifications à l'arrêté du 4 mars 1910 régle

mentant le fonctionnement du service dans les flottilles de torpilleurs (page 3512).

Liste d'admissibilité à l'emploi d'agent technique de 3 classe du service des constructions navales pour l'année 1915 (page 3512).

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MINISTÈRE DE LA MARINE

Avis de décisions du conseil des prises (page 3517).

Avis aux navigateurs (page 3518).

CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS Opérations des caisses d'épargne ordinaires du 21 au 31 mai 1915 (page 3519). Académie des sciences morales et politiquez (page 3519).

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des inscriptions et belles-lettres (page 3519). française (page 3519).

de médecine (page 3520).

Annonces (page 3520).

CHAMBRES

Chambre des députés. Annexes feuilles 25 et 26 (pour l'édition complete). (Voir la sommaire des annexes au Journal officiel de chaque lundi.)

PARTIE OFFICIELLE

LOI tendant à modifier les délais de réclamalion accordés par l'article 15 de la loi du 29 mars 1914 relative à l'impôt sur la propriété non bâtie.

Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté,

Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit:

Article unique. Le délai accordé aux propriétaires, par application de l'article 15 de la loi du 29 mars 1914 relative à la contribution foncière, pour contester la nature de culture et le classement assignés à leurs propriétés non bâties, est porté, en ce qui concerne l'année 1916, de trois mois à six mois à partir de la publication du rôle de ladite année. Un délai de trois mois leur sera ouvert, en outre, pour le même objet à partir de la publication du rôle de 1917. La présente loi, délibérée et adoptée par

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