Journal officiel de la République française1915 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 2773
... ADRESSE de l'administrateur - séquestre . OBSERVATIONS Au lieu de : 3 novembre 1914 | Perlmutter ( Ernest ) , 26 ... ADRESSE ET NATIONALITÉ de la maison Cont les biens ont été placés sous séquestre . NATURE des NOM , QUALITÉ ET ADRESSE ...
... ADRESSE de l'administrateur - séquestre . OBSERVATIONS Au lieu de : 3 novembre 1914 | Perlmutter ( Ernest ) , 26 ... ADRESSE ET NATIONALITÉ de la maison Cont les biens ont été placés sous séquestre . NATURE des NOM , QUALITÉ ET ADRESSE ...
Pagina 2774
... adresse à porter sur les cor- respondances destinées aux troupes . Dans la rédaction de l'adresse des correspon- dances destinées aux militaires , se conformer rigoureusement aux indications ci - après : 1 . Mentionner , après les nom ...
... adresse à porter sur les cor- respondances destinées aux troupes . Dans la rédaction de l'adresse des correspon- dances destinées aux militaires , se conformer rigoureusement aux indications ci - après : 1 . Mentionner , après les nom ...
Pagina 2796
France. NOM , ADRESSE ET NATIONALITÉ DATE NOM , QUALITÉ et adressE de la personne OBSERVATIONS de la décision rendue . de l'administrateur - séquestre . dont les biens ont été placés sous séquestre . DÉPARTEMENT DE LA SEINE ( suite ) ...
France. NOM , ADRESSE ET NATIONALITÉ DATE NOM , QUALITÉ et adressE de la personne OBSERVATIONS de la décision rendue . de l'administrateur - séquestre . dont les biens ont été placés sous séquestre . DÉPARTEMENT DE LA SEINE ( suite ) ...
Pagina 2811
... ADRESSE de l'administrateur - séquestra . OBSERVATIONS dont les biens ont été placés sous séquestre . DÉPARTEMENT DE ... ADRESSE ET NATIONALITÉ NOM , QUALITÉ ET ADRESSE 3 Mal 1915 2811 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE.
... ADRESSE de l'administrateur - séquestra . OBSERVATIONS dont les biens ont été placés sous séquestre . DÉPARTEMENT DE ... ADRESSE ET NATIONALITÉ NOM , QUALITÉ ET ADRESSE 3 Mal 1915 2811 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE.
Pagina 2900
... ADRESSE ET NATIONALITÉ DATE NOM , QUALITÉ ET ADRESSE de la personne OBSERVATIONS de la décision rendue . de l'administrateur - séquestre . dont les biens ont été placés sous séquestre . DÉPARTEMENT DES BASSES - PYRÉNÉES B ARRONDISSEMENT ...
... ADRESSE ET NATIONALITÉ DATE NOM , QUALITÉ ET ADRESSE de la personne OBSERVATIONS de la décision rendue . de l'administrateur - séquestre . dont les biens ont été placés sous séquestre . DÉPARTEMENT DES BASSES - PYRÉNÉES B ARRONDISSEMENT ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
1er mai 1er rég 1er régiment étranger 1er tour ancienneté 1re classe 28 avril 2e classe adjudant adjudant-chef Affecté Alger Allemagne Allemand Alsace-Lorraine août ARMÉE TERRITORIALE autorisant la prorogation Autriche-Hongrie Autrichien Banque bataillon de chasseurs blessé bureau capitaine Chambre des députés coloniale colonies Commission d'artillerie d'infan dater du 1er dater du 28 Déc décembre décision ministérielle décret demeurant dépôt Discussion du projet ex-c fanterie fasc Fév GASTON DOUMERGUE grade de sous-lieutenant guerre huissier Idem inspecteur de l'enregistrement Janv janvier Jany Journal officiel Juillet Juin kilogr l'administration l'alcool à l'octroi lieutenant de réserve Maintenu à dater Marc Réville mars ment militaires mois naturalisée en vertu nominations novembre octobre officiers passe Président projet de loi promu proposition de loi rapporteur région remb remplacement rente section sergent série soldat sous-lieutenant sous-lieutenant de réserve surtaxe sur l'alcool terie territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire tué à l'ennemi