Journal officiel de la République française1938 |
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... 1er mars 1938 . M. Michel , sous - chef de bureau ( hors ca- dres ) , à dater du 1er janvier 1938 . Mile Darey et M. Bernardini , rédacteurs principaux , à dater du 1er janvier 1938 . M. Bestaux . rédacteur principal , à dater du 13 janvier ...
... 1er mars 1938 . M. Michel , sous - chef de bureau ( hors ca- dres ) , à dater du 1er janvier 1938 . Mile Darey et M. Bernardini , rédacteurs principaux , à dater du 1er janvier 1938 . M. Bestaux . rédacteur principal , à dater du 13 janvier ...
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... 1er octobre 1936 au $ 7.937 fr . 31 décembre 1936 ... Et du 1er janvier 1997 ......... 42.091 fr . GERARDY ( Michel ) , instituteur ; 18 ans de services . Pension avec jouissance du 1er janvier 1937 ... 6.810 ir . arrondissement de ...
... 1er octobre 1936 au $ 7.937 fr . 31 décembre 1936 ... Et du 1er janvier 1997 ......... 42.091 fr . GERARDY ( Michel ) , instituteur ; 18 ans de services . Pension avec jouissance du 1er janvier 1937 ... 6.810 ir . arrondissement de ...
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... 1er janvier 1937 ... TUNIS ( Albert - Joseph ) , directeur honoraire . Services militaires , 2 ans 11 mois 16 jours ; services civils , 42 ans 10 mois 13 jours . Pension avec jouissance du 1er octobre 1937 .... 35.416 Ir . COLEIL ...
... 1er janvier 1937 ... TUNIS ( Albert - Joseph ) , directeur honoraire . Services militaires , 2 ans 11 mois 16 jours ; services civils , 42 ans 10 mois 13 jours . Pension avec jouissance du 1er octobre 1937 .... 35.416 Ir . COLEIL ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
14 sezioni non visualizzate
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première