Journal officiel de la République française1938 |
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... Déclaration du 5 février 1938. LE FOOTBALL - CLUB DE RUFTEC - LE - CHATEAU ( Indre ) . But : pratiques exercices physiques , notamment football - asso- ciation , Siège : mairie de Ruffec ( Indre ) . Déclaration du 5 février 1938 ...
... Déclaration du 5 février 1938. LE FOOTBALL - CLUB DE RUFTEC - LE - CHATEAU ( Indre ) . But : pratiques exercices physiques , notamment football - asso- ciation , Siège : mairie de Ruffec ( Indre ) . Déclaration du 5 février 1938 ...
Pagina 2848
... DÉCLARATIONS D'ASSOCIATIONS ( Art . 1er du décret du 16 août 1901. ) Prix de insertions des déclarations d associations : & fr , la ligne ( Décret du 2 décembre 1937 , crticle 1er ) Déclaration du 18 décembre 1937 ( récépissé du 12 ...
... DÉCLARATIONS D'ASSOCIATIONS ( Art . 1er du décret du 16 août 1901. ) Prix de insertions des déclarations d associations : & fr , la ligne ( Décret du 2 décembre 1937 , crticle 1er ) Déclaration du 18 décembre 1937 ( récépissé du 12 ...
Pagina 3720
... Déclaration du 12 mars 1933 . SPORTS ET LOISIRS OUVRIERS D'ASNIÈRES . But : développement des sports . Siège social : 2 , Grande - Ruc , à Asnières ( Seine ) . Déclaration à la sous - préfecture de Montargis du 14 mars 1935. SYNDICAT DE ...
... Déclaration du 12 mars 1933 . SPORTS ET LOISIRS OUVRIERS D'ASNIÈRES . But : développement des sports . Siège social : 2 , Grande - Ruc , à Asnières ( Seine ) . Déclaration à la sous - préfecture de Montargis du 14 mars 1935. SYNDICAT DE ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première