Journal officiel de la République française1938 |
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... jouissance Le mari factcur . du 16 octobre 1937 ( métropole ) . ̧ . • • • Avec majoration pour enfants . 134 fr ... 21 jours ; services civils , 16 ans 10 mois 3 jours ; campagnes , 6 ans i mois . Pension avec jouissance du 19 juin 1937 ...
... jouissance Le mari factcur . du 16 octobre 1937 ( métropole ) . ̧ . • • • Avec majoration pour enfants . 134 fr ... 21 jours ; services civils , 16 ans 10 mois 3 jours ; campagnes , 6 ans i mois . Pension avec jouissance du 19 juin 1937 ...
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... jouissance du 3 juillet 1937 ( métro- pole ) 26.076 fr . Du 3 juillet 1937 Algérie , budget ) . 11.421 fr . SMADJA ... 21 octobre 1937 ............ 4.15 fr . Avec majoration pour enfants . - SAVEL ( Marie - Camille ) , veuve HYLIAS . Le mari ...
... jouissance du 3 juillet 1937 ( métro- pole ) 26.076 fr . Du 3 juillet 1937 Algérie , budget ) . 11.421 fr . SMADJA ... 21 octobre 1937 ............ 4.15 fr . Avec majoration pour enfants . - SAVEL ( Marie - Camille ) , veuve HYLIAS . Le mari ...
Pagina 3463
... jouissance du 2 janvier 1938 .. 7.111 fr . LE PETIT ( Maria - Joséphine ... 21 décem- bre 1937 21.562 fr . Par décret du 28 février 1938 , sur le ... jouissance du 11 novembre 1936 au 7 décembre 1936 ( jour du décès ) ..... 6.053 fr ...
... jouissance du 2 janvier 1938 .. 7.111 fr . LE PETIT ( Maria - Joséphine ... 21 décem- bre 1937 21.562 fr . Par décret du 28 février 1938 , sur le ... jouissance du 11 novembre 1936 au 7 décembre 1936 ( jour du décès ) ..... 6.053 fr ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
14 sezioni non visualizzate
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première