Journal officiel de la République française |
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Avec une indemnité pour charges de laDu 3 avril 1936 au 31 décembre mille .
1936 27.381 fr . Et du fer janvier 1937 .. 30.509 Ir . GIOCANTI ( Marie - Angèle ) ,
directrice d'école de cours complémentaire ; 33 ans 1 mois 15 RUFFIE ( Michel ...
Avec une indemnité pour charges de laDu 3 avril 1936 au 31 décembre mille .
1936 27.381 fr . Et du fer janvier 1937 .. 30.509 Ir . GIOCANTI ( Marie - Angèle ) ,
directrice d'école de cours complémentaire ; 33 ans 1 mois 15 RUFFIE ( Michel ...
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M. Roussel ( Eugène - Prosper . cret du 26 février 1938 par lesquelles a été
instance de la Seine , M. Tricard - Graveron Henri ) , ancien notaire ( loi du 28
avril 1919 , nommé juge d'instruction de 20 classe au ( Pierre - Albert - Jean -
Martial ) ...
M. Roussel ( Eugène - Prosper . cret du 26 février 1938 par lesquelles a été
instance de la Seine , M. Tricard - Graveron Henri ) , ancien notaire ( loi du 28
avril 1919 , nommé juge d'instruction de 20 classe au ( Pierre - Albert - Jean -
Martial ) ...
Pagina 2860
En conséquence , a été également fixée au 1er avril 1933 la date à laquelle
prendront Liste d'admissibilité à l'emploi d'agent de elet le décret du 11 février
1938 par lequel bureau des ponts et chaussées et des Par arrêté du 10 mars
1938 et ...
En conséquence , a été également fixée au 1er avril 1933 la date à laquelle
prendront Liste d'admissibilité à l'emploi d'agent de elet le décret du 11 février
1938 par lequel bureau des ponts et chaussées et des Par arrêté du 10 mars
1938 et ...
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Sommario
Richerol Louis 124 escadron du train | 2456 |
Tableau par chapilre des annulations opérées sauf ransfert au ministre de lair sur crédits | 3162 |
Armée active | 3168 |
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Parole e frasi comuni
1er octobre août arrêté avis avril ayant budget bureau caisse centre charges chef chemins classe colonies commerce commission communes compte conditions conseil convention cours d'artillerie date Déc décembre Déclaration décret délai délégués demandes demeurant département désignés directeur direction dispositions employés femme février fixant fonctions fonds formes général grade guerre heures indemnité janvier Jean jouissance du 1er Journal officiel jours juge juillet juin l'administration l'article l'Etat lieu Liste marine mars ment ministre ministre des finances mobilisation mois nationale née nommé novembre obligations officiers offre ouvriers Paul Pension avec jouissance personnel Pierre place portant postes première présent Président principal produits projet proposition publics publique rapport rég région règlement relatif remb remboursement remplacement René République française réserve section septembre sera seront services civils Services militaires Siège social social société spécial suit suivants technique tion titre Total tour ancienneté tour choix transports travail tribunal