Journal officiel de la République française1938 |
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... avril 1934 au 2 avril 1936 ... Du 3 avril 1936 au 31 décembre 1936 27.384 fr . 30.559 fr . Et du 1er janvier 1937 . RUFFIE ( Michel - Jean - Baptiste ) , directeur honoraire . Services militaires , 4 ans 4 mois 7 jours ; services civils ...
... avril 1934 au 2 avril 1936 ... Du 3 avril 1936 au 31 décembre 1936 27.384 fr . 30.559 fr . Et du 1er janvier 1937 . RUFFIE ( Michel - Jean - Baptiste ) , directeur honoraire . Services militaires , 4 ans 4 mois 7 jours ; services civils ...
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... avril 1938 , président de la 1re section du conseil gé- néral des ponts et chaussées , en remplacement de M. Joyant , admis à faire valoir ses droits à la retraite . Par arrêté du 10 mars 1938 , M. Tartrat , ins- pecteur général de 1re ...
... avril 1938 , président de la 1re section du conseil gé- néral des ponts et chaussées , en remplacement de M. Joyant , admis à faire valoir ses droits à la retraite . Par arrêté du 10 mars 1938 , M. Tartrat , ins- pecteur général de 1re ...
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... avril 1936 ..... sier . - 1.431 fr . Du 3 avril 1936 au 31 décembre 1936 1.635 fr . Du 1er janvier 1937 au 16 février 4938 1.686 fr . 2.218 fr . Du 17 février 1938 au 23 avril 1951 . Avec une pension temporaire . FUCHS ( Marie - Eugénie ) ...
... avril 1936 ..... sier . - 1.431 fr . Du 3 avril 1936 au 31 décembre 1936 1.635 fr . Du 1er janvier 1937 au 16 février 4938 1.686 fr . 2.218 fr . Du 17 février 1938 au 23 avril 1951 . Avec une pension temporaire . FUCHS ( Marie - Eugénie ) ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première