Journal officiel de la République française1938 |
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... catégorie des dommages . NUMEROS des dossiers 80 LIEU DU DOMMAGE NATURE NOMS ET PRÉNOMS et catégorie des sinistrés . Départe- Commune . greffe . ment . des dommages . Audience du 26 février 1936 . 8359 & M. Berthe ( Alzire ) 8360 B M ...
... catégorie des dommages . NUMEROS des dossiers 80 LIEU DU DOMMAGE NATURE NOMS ET PRÉNOMS et catégorie des sinistrés . Départe- Commune . greffe . ment . des dommages . Audience du 26 février 1936 . 8359 & M. Berthe ( Alzire ) 8360 B M ...
Pagina 3532
... catégorie Ecritures » . Fontana ( Robert ) , sergent , catégorie Ecri- tures » . A Madagascar . Hors cadres . ( Embarquement à partir du 10 mai 1938. ) Beveraggi ( Augustin ) , sergent , Ecritures » . Au Cameroun . Hors cadres ...
... catégorie Ecritures » . Fontana ( Robert ) , sergent , catégorie Ecri- tures » . A Madagascar . Hors cadres . ( Embarquement à partir du 10 mai 1938. ) Beveraggi ( Augustin ) , sergent , Ecritures » . Au Cameroun . Hors cadres ...
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... catégorie . SALAIRES ( @ ) CATEGORIES de la Seine servant de base . 1 " catégorie . Plus de 250 quintaux abattement 8 p . 100 . 100 à 250 quintaux abattement 10 p . 100 . francs . francs . francs . 3 ' catégorie . Moins de 100 quintaux ...
... catégorie . SALAIRES ( @ ) CATEGORIES de la Seine servant de base . 1 " catégorie . Plus de 250 quintaux abattement 8 p . 100 . 100 à 250 quintaux abattement 10 p . 100 . francs . francs . francs . 3 ' catégorie . Moins de 100 quintaux ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première