Journal officiel de la République française1938 |
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... fer- mières de chemins de fer secondaires d'in- térêt général , de voies ferrées d'intérêt local et de tramways urbains pourront continuer à réaliser dans les formes et conditions prévues par la loi du 31 juillet 1913 et le décret - loi ...
... fer- mières de chemins de fer secondaires d'in- térêt général , de voies ferrées d'intérêt local et de tramways urbains pourront continuer à réaliser dans les formes et conditions prévues par la loi du 31 juillet 1913 et le décret - loi ...
Pagina 2674
... chemins de fer français a l'honneur d'informer le public qu'elle soumet à l'homologation ministérielle la proposition d'insérer , dans les chapitres 9 ( région Sud - Est ) et 59 ( région Sud - Est et chemins de fer secondaires divers ) ...
... chemins de fer français a l'honneur d'informer le public qu'elle soumet à l'homologation ministérielle la proposition d'insérer , dans les chapitres 9 ( région Sud - Est ) et 59 ( région Sud - Est et chemins de fer secondaires divers ) ...
Pagina 3123
... chemins de fer Par arrêté en date du 11 février 1938 , la médaille d'honneur en vermeil des chemins de fer a été décernée aux anciens agents et agents des chemins de fer d'intérêt général et d'intérêt local dont les noms suivent : MM ...
... chemins de fer Par arrêté en date du 11 février 1938 , la médaille d'honneur en vermeil des chemins de fer a été décernée aux anciens agents et agents des chemins de fer d'intérêt général et d'intérêt local dont les noms suivent : MM ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première