Journal officiel de la République française |
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M. Breffort , vice - consul à Colon , a été chargé des fonctions de son grade au consulat ALBERT LEBRUN . Art . 8 . général de New York , Par le Président de la République : Les auxiliaires exerçant les fonctions de M. Zarzecki ...
M. Breffort , vice - consul à Colon , a été chargé des fonctions de son grade au consulat ALBERT LEBRUN . Art . 8 . général de New York , Par le Président de la République : Les auxiliaires exerçant les fonctions de M. Zarzecki ...
Pagina 3444
le aon Erde T its comptabilité de ladile trésorerie , cn rcmplaPersonnel des services du Trésor , cement de M. Garrabos , qui a été appelé a d'autres fonctions . Par arrêtés en date des 21 février 1938 ei M. Lascaux ( Léonce ) , chef de ...
le aon Erde T its comptabilité de ladile trésorerie , cn rcmplaPersonnel des services du Trésor , cement de M. Garrabos , qui a été appelé a d'autres fonctions . Par arrêtés en date des 21 février 1938 ei M. Lascaux ( Léonce ) , chef de ...
Pagina 3485
Ses fonctions le 2 avril 1938. Sera maintenu noncé la condannation 2 by A pris ses fonctions le 21 mars 1938 ( réféaprès promotion . Ces propositions ( 1 ) seront transmises d'après te kry rence : Tg . 1890 , P. M. I. du 17 mars 1938 ) ...
Ses fonctions le 2 avril 1938. Sera maintenu noncé la condannation 2 by A pris ses fonctions le 21 mars 1938 ( réféaprès promotion . Ces propositions ( 1 ) seront transmises d'après te kry rence : Tg . 1890 , P. M. I. du 17 mars 1938 ) ...
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Sommario
Tuvieau par chapitre des annulations opérées sauf iransport au ministre de lair sur crédits | 2514 |
Armée active | 2541 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2575 |
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Parole e frasi comuni
11 mois 1er octobre administratifs août arrêté avis avril ayant budget bureau caisse centre charges chef chemins classe colonies commerce commission communes compte conditions conseil convention cours d'artillerie date Déc décembre Déclaration décret délai délégués demandes demeurant département directeur direction dispositions employés femme février fixant fonctions fonds formes général grade guerre heures janvier Jean jouissance du 1er Journal officiel jours juge juillet juin l'administration l'article lieu Liste marine mars ment ministre ministre des finances mobilisation mois nationale née nommé novembre obligations officiers offre ouvriers Paul Pension avec jouissance personnel Pierre place portant postes première présent Président principal projet proposition publics publique rapport rég région règlement relatif remb remboursement remplacement René République française réserve section septembre sera seront services civils Services militaires social société spécial suit suivants tarif technique tion titre Total tour ancienneté tour choix transports travail tribunal