Journal officiel de la République française1938 |
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... guerre , vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur portant que les nominations du présent dé- cret sont faites en conformité des lois , dé- crets et règlements en vigueur , la médaille militaire a été conférée , à ...
... guerre , vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur portant que les nominations du présent dé- cret sont faites en conformité des lois , dé- crets et règlements en vigueur , la médaille militaire a été conférée , à ...
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... guerre . Loireau ( Arthur ) , président de la section de la fédération nationale des combat- tants républicains , section de Romilly ; 41 ans de pratique professionnelle et services militaires . Médaille militaire . Croix de guerre ...
... guerre . Loireau ( Arthur ) , président de la section de la fédération nationale des combat- tants républicains , section de Romilly ; 41 ans de pratique professionnelle et services militaires . Médaille militaire . Croix de guerre ...
Pagina 2985
... GUERRE Art . 1er . L'ouvrage de la Colelta ( Alpes- Maritimes ) est classé dans la 1re série des places de guerre . Il porte servitudes conformément au décret du 10 août 1853 . La délimitation des zones de fortification et de servitudes ...
... GUERRE Art . 1er . L'ouvrage de la Colelta ( Alpes- Maritimes ) est classé dans la 1re série des places de guerre . Il porte servitudes conformément au décret du 10 août 1853 . La délimitation des zones de fortification et de servitudes ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première