Journal officiel de la République française1938 |
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... heures . Le cahier des charges spéciales et les pièces du marché sont déposés au bureau du com- mandant de l'E . R. G. de Leyment , où l'on peut en prendre connaissance tous les jours non fériés , de huit heures à onze heures et de ...
... heures . Le cahier des charges spéciales et les pièces du marché sont déposés au bureau du com- mandant de l'E . R. G. de Leyment , où l'on peut en prendre connaissance tous les jours non fériés , de huit heures à onze heures et de ...
Pagina 3266
... heures dans certaines professions , il sera publié , dorénavant , deux catégories de tableaux , l'un pour les établissements dans lesquels la semaine de quarante heures n'est pas applicable et l'autre pour ceux où elle est applicable ...
... heures dans certaines professions , il sera publié , dorénavant , deux catégories de tableaux , l'un pour les établissements dans lesquels la semaine de quarante heures n'est pas applicable et l'autre pour ceux où elle est applicable ...
Pagina 3743
... heures à la navigation intérieure . 1 Abattement d'une heure par jour sur les durées énoncées dans le décret de 1919. ( Ccs durées indiquaient une moyenne de soixante- dix heures ; elles donneront désormais soixante - trois heures par ...
... heures à la navigation intérieure . 1 Abattement d'une heure par jour sur les durées énoncées dans le décret de 1919. ( Ccs durées indiquaient une moyenne de soixante- dix heures ; elles donneront désormais soixante - trois heures par ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première