Journal officiel de la République française1938 |
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... juillet 1937 . 9 août 1937 . 31 août 1937 . 2 juillet 1937 . 9 décembre 1936 . ( Arrêté ministériel du 23 décembre 1926 [ art . 1 et C ] . ) DATE d'affectation & celle résidence . Officiers d'administration des directions de travaux ...
... juillet 1937 . 9 août 1937 . 31 août 1937 . 2 juillet 1937 . 9 décembre 1936 . ( Arrêté ministériel du 23 décembre 1926 [ art . 1 et C ] . ) DATE d'affectation & celle résidence . Officiers d'administration des directions de travaux ...
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... juillet 1935 ( indemnité ) Du 17 juillet 1935 au 16 juillet 1936 ( inden- 3.180 tr . Du 17 juillet 1936 au 31 décembre 1936 3.600 fr ( pension temporaire ) 3.087 fr . 3.159 fr . nite ) ... E din 1er janvier 1937 au 16 juillet 191 ...
... juillet 1935 ( indemnité ) Du 17 juillet 1935 au 16 juillet 1936 ( inden- 3.180 tr . Du 17 juillet 1936 au 31 décembre 1936 3.600 fr ( pension temporaire ) 3.087 fr . 3.159 fr . nite ) ... E din 1er janvier 1937 au 16 juillet 191 ...
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... juillet 1926 , 8 juillet 1928 et 19 juillet 1931 ; Sur la proposition de la commission de surveillance , Sur le rapport du ministre du budget , Décrète : - Art . 1. Le paragraphe 1er de l'arti- cle 1er du décret du 4 juillet 1926 est mo ...
... juillet 1926 , 8 juillet 1928 et 19 juillet 1931 ; Sur la proposition de la commission de surveillance , Sur le rapport du ministre du budget , Décrète : - Art . 1. Le paragraphe 1er de l'arti- cle 1er du décret du 4 juillet 1926 est mo ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
14 sezioni non visualizzate
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première