Journal officiel de la République française1938 |
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... juin 1931 à Herserange ( Meurthe - et - Moselle ) : 50 José- phine , née le 30 octobre 1932 à Rotadentro ( Halie ) ... juin 1891 à Librilla ( Espagne ) , ayant cinq enfants mineurs : 1 ° Felicie . née le 8 février 1921 à Lansargnes ...
... juin 1931 à Herserange ( Meurthe - et - Moselle ) : 50 José- phine , née le 30 octobre 1932 à Rotadentro ( Halie ) ... juin 1891 à Librilla ( Espagne ) , ayant cinq enfants mineurs : 1 ° Felicie . née le 8 février 1921 à Lansargnes ...
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... juin 1934 , Décrète : -- Art . 1er . Cesse d'être inscrit au ta- bleau B annexé au décret du 15 juin 1934 : 3e zone . Consulat de 2o classe : Auc- kland . -- Art . 2. Est inscrit au tableau B an- nexé au décret du 15 juin 1934 : 3e zone ...
... juin 1934 , Décrète : -- Art . 1er . Cesse d'être inscrit au ta- bleau B annexé au décret du 15 juin 1934 : 3e zone . Consulat de 2o classe : Auc- kland . -- Art . 2. Est inscrit au tableau B an- nexé au décret du 15 juin 1934 : 3e zone ...
Pagina 3551
... juin 1857 ; convention du 29 mars 1878 ; loi du 13 juin 1878 prorogée ; lois des 17 novembre 1897 , 29 décembre 1911 , 20 décembre 1918 | et 25 juin 1928 ) .... 805.241.372 84 Avances provisoires sans intérêts à l'Etat : Convention du ...
... juin 1857 ; convention du 29 mars 1878 ; loi du 13 juin 1878 prorogée ; lois des 17 novembre 1897 , 29 décembre 1911 , 20 décembre 1918 | et 25 juin 1928 ) .... 805.241.372 84 Avances provisoires sans intérêts à l'Etat : Convention du ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première