Journal officiel de la République française1938 |
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... Officiers généraux et assi- milés 570 306 510 276 477 255 420 225 390 201 367 171 Officiers supérieurs et assi- milés ( 1 ) .. 510 264 417 231 408 201 318 171 306 111 282 126 Officiers subalternes et as- similés ( 1 ) ... 447 201 396 ...
... Officiers généraux et assi- milés 570 306 510 276 477 255 420 225 390 201 367 171 Officiers supérieurs et assi- milés ( 1 ) .. 510 264 417 231 408 201 318 171 306 111 282 126 Officiers subalternes et as- similés ( 1 ) ... 447 201 396 ...
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... Officiers en service en Indochine qui perçoi- vent Findemnité spéciale d'Indochine . -- TAUX JOURNALIERS No 1 . No ... Officiers percevant la solde à la mer no 1 ou la solde spéciale aéronautique no 1 . TAUX JOURNALIERS Chefs GRADES da ...
... Officiers en service en Indochine qui perçoi- vent Findemnité spéciale d'Indochine . -- TAUX JOURNALIERS No 1 . No ... Officiers percevant la solde à la mer no 1 ou la solde spéciale aéronautique no 1 . TAUX JOURNALIERS Chefs GRADES da ...
Pagina 3078
... officier de carrière de l'armée de mer ; 1. La solde de non - activité est due à l'officier marinier du cadre de maistrance dans les cas déterminés par le décret du 21 avril 1937 fixant le statut des sous - officiers de carrière de l ...
... officier de carrière de l'armée de mer ; 1. La solde de non - activité est due à l'officier marinier du cadre de maistrance dans les cas déterminés par le décret du 21 avril 1937 fixant le statut des sous - officiers de carrière de l ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première