Journal officiel de la République française1938 |
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... paix honoraires : A dater du 1er mars 1938 , M. Hardy , juge de paix de Nantes , 3 ° et 5 ° canton ( Loire- Inférieure ) . A dater du 13 mars 1938 , M. Guy , juge ' de paix de Segré , Pouancé et le Lion- d'Angers ( Maine - et - Loire ) ...
... paix honoraires : A dater du 1er mars 1938 , M. Hardy , juge de paix de Nantes , 3 ° et 5 ° canton ( Loire- Inférieure ) . A dater du 13 mars 1938 , M. Guy , juge ' de paix de Segré , Pouancé et le Lion- d'Angers ( Maine - et - Loire ) ...
Pagina 2756
... paix nistre de la justice , Suppléant rétribué du juge de paix do Sétif , sur sa demande , M. Raylet , sup pléant rétribué du juge de paix de Taher , en remplacement de M. Potin . Suppléant rétribué du juge de paix de Taher , M ...
... paix nistre de la justice , Suppléant rétribué du juge de paix do Sétif , sur sa demande , M. Raylet , sup pléant rétribué du juge de paix de Taher , en remplacement de M. Potin . Suppléant rétribué du juge de paix de Taher , M ...
Pagina 2852
... paix de ce dernier . canton . Département du Gers . La justice de paix de Masseube à celles d'Auch , cantons Nord et Sud , déjà réunies par décret du 21 août 1912 , sous la juri- diction du juge de paix de ce dernier can- ton . Cour d ...
... paix de ce dernier . canton . Département du Gers . La justice de paix de Masseube à celles d'Auch , cantons Nord et Sud , déjà réunies par décret du 21 août 1912 , sous la juri- diction du juge de paix de ce dernier can- ton . Cour d ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première