Journal officiel de la République française1938 |
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... précise , du traitement appliqué à ces envois . inférieur à 35 centimes ou à l'équivalent dans la monnaie du pays de débit . Chaque coupon est échangeable dans tout pays contre un timbre ou des timbres repré- Sentant l'affranchissement ...
... précise , du traitement appliqué à ces envois . inférieur à 35 centimes ou à l'équivalent dans la monnaie du pays de débit . Chaque coupon est échangeable dans tout pays contre un timbre ou des timbres repré- Sentant l'affranchissement ...
Pagina 3724
... précise et détaillée et des conseils généraux de l'Algérie ; Le décret du 16 janvier 1902 sur le le montant des ... précise et détaillée des coupons , intérêts et dividendes compris dans le versement , l'indication de leur prescription ...
... précise et détaillée et des conseils généraux de l'Algérie ; Le décret du 16 janvier 1902 sur le le montant des ... précise et détaillée des coupons , intérêts et dividendes compris dans le versement , l'indication de leur prescription ...
Pagina 3735
... précise de l'em ploi du produit de la taxe de séjour au cours de l'année précédente sera affiché , pendant toute la durée de la saison , à la mairie et dans les hôtels , ainsi qu'au siège renseignements s'il en existe dans la sta du ...
... précise de l'em ploi du produit de la taxe de séjour au cours de l'année précédente sera affiché , pendant toute la durée de la saison , à la mairie et dans les hôtels , ainsi qu'au siège renseignements s'il en existe dans la sta du ...
Sommario
Puech Marcel 13 escadron du train | 2456 |
ARTILLERIE | 2503 |
Liste des officiers désignés pour prendre part | 2530 |
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Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1er tour choix 1re classe 20 tour choix 28 février 7 mois ALBERT LEBRUN ans 11 mois août arrêté avis budget bureau caisse centre de mobilisation chef chemins de fer chômeurs ci-après code du travail coloniale commission conseil convention d'infanterie date Déc défense délégués directeur garde des sceaux général grade heures indemnité pour charges Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'administration l'article l'Etat l'exécution du présent marine ment ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale Obl remb officiers ouvriers PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouis Pension avec jouissance personnel première instance présent décret Président rég région remb remboursement remplacement République française section septembre 1937 sera services civils Services militaires Siège social société tarif technique télégraphes et téléphones tion tirage Toules formes tour ancienneté transports travaux publics tribunal de première